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86 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1900

    Date

    1900

    Cote

    5M63 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1900
  2. Résultat n°2

    Luynes, les Résidences du château (3/3).

    Date

    1979-1984

    Cote

    2154W425 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Luynes, les Résidences du château (3/3).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  3. Résultat n°3

    1915

    Date

    1915

    Cote

    5M76 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1915
  4. Résultat n°4

    1903 - 1904

    Date

    1903-1904

    Cote

    5M65 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1903 - 1904
  5. Résultat n°5

    Saint-Branchs, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Pierre-des-Corps, Sorigny, Tauxigny, Veigné, Villedômer.

    Date

    1981-1986

    Cote

    2154W418 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones NA, subventions, études : arrêtés autorisant...
    • Saint-Branchs, Saint-Étienne-de-Chigny, Saint-Pierre-des-Corps,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  6. Résultat n°6

    Saint-Cyr-sur-Loire, les Fosses boissées (2/3).

    Date

    1969-1981

    Cote

    2154W428 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Saint-Cyr-sur-Loire, les Fosses boissées (2/3).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  7. Résultat n°7

    Révision financière : dossier administratif et financier constitué au titre du fonds de développement économique et social (FDES), plans, avenant à la convention (2/2).

    Date

    1969-1980

    Cote

    2154W442 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Joué-lès-Tours, création et modification de zone à...
    • Révision financière : dossier administratif et financier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  8. Résultat n°8

    Ville de Tours, restauration des îlots D, E, F, G et M. - Etude et proposition par la Société auxiliaire de restauration du patrimoine d'intérêt national (SARPI) : rapport, plans (1967). Ville de Richelieu, secteur sauvegardé. - Etude générale de grand périmètre par la SARPI et par le Bureau d'études et de réalisations urbaines (BERU) : rapport, plans (1966).

    Date

    1966-1967

    Cote

    2009W1 (Cote)

    • Contexte : 2009W - DDE - Etudes urbaines sur Tours et Richelieu...

    • Etudes urbaines
    • Ville de Tours, restauration des îlots D, E, F, G et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Tours, Les Douets (4/4).

    Date

    1983-1984

    Cote

    2154W434 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Tours, Les Douets (4/4).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  10. Résultat n°10

    1914

    Date

    1914

    Cote

    5M75 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1914
  11. Résultat n°11

    Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire, création et fonctionnement : projet d'organisation présenté par le docteur GIRAUDET (1848), arrêté ministériel, liste des candidats, correspondance.

    Date

    1848-1885

    Cote

    5M53 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire,...
  12. Résultat n°12

    1978-1982.

    Date

    1978-1982

    Cote

    2154W451 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'environnement protégé
    • Zone d'environnement protégé de Channay-sur-Lathan,...
    • 1978-1982.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  13. Résultat n°13

    Loches (1848-1871)

    Cote

    5M55 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseils d'hygiène d'arrondissement, création et fonctionnement...
    • Loches (1848-1871)
  14. Résultat n°14

    ZUP de la Rabière, opération habitat et vie sociale (HVS), subvention : demande de subvention, notes, plans.

    Date

    1979-1982

    Cote

    2154W447 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Tours, zone à urbaniser en priorité (ZUP) de la Vallée...
    • ZUP de la Rabière, opération habitat et vie sociale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  15. Résultat n°15

    1913

    Date

    1913

    Cote

    5M74 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1913
  16. Résultat n°16

    1921

    Date

    1921

    Cote

    5M80 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1921
  17. Résultat n°17

    Enquête publique, conventions, cahiers des charges de cession, plans.

    Date

    1965-1983

    Cote

    2154W440 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Joué-lès-Tours, création et modification de zone à...
    • Enquête publique, conventions, cahiers des charges...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  18. Résultat n°18

    Saint-Pierre-des-Corps, Joué-lès-Tours, Chambray-lès-Tours, Loches, vallée du Cher, Saint-Cyr-sur-Loire, La Riche, Saint-Avertin, Luynes, Ballan-Miré, La Ville-aux-Dames.

    Date

    1962-1983

    Cote

    2154W436 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC), zones à urbaniser...
    • Saint-Pierre-des-Corps, Joué-lès-Tours, Chambray-lès-Tours,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  19. Résultat n°19

    1930

    Date

    1930

    Cote

    5M88 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1930
  20. Résultat n°20

    1910

    Date

    1910

    Cote

    5M71 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1910
  21. Résultat n°21

    1925-1926

    Cote

    5M84 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1925-1926
  22. Résultat n°22

    1899

    Date

    1899

    Cote

    5M62 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1899
  23. Résultat n°23

    1912

    Date

    1912

    Cote

    5M73 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1912
  24. Résultat n°24

    1906

    Date

    1906

    Cote

    5M67 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1906
  25. Résultat n°25

    Saint-Cyr-sur-Loire, les Fosses boissées (1/3).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2154W427 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Saint-Cyr-sur-Loire, les Fosses boissées (1/3).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  26. Résultat n°26

    Programme d'équipement urbain, révision du dossier général prévisionnel : rapports, rapports d'étude, comptes rendus de réunion, notes descriptives, plans (2/2).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2154W445 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Tours, zone à urbaniser en priorité (ZUP) de la Vallée...
    • Programme d'équipement urbain, révision du dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  27. Résultat n°27

    1891 - 1894

    Date

    1891-1894

    Cote

    5M60 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1891 - 1894
  28. Résultat n°28

    Tours, Les Douets (1/4).

    Date

    1971-1972

    Cote

    2154W431 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Tours, Les Douets (1/4).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  29. Résultat n°29

    Chambray-lès-Tours, Joué-lès-Tours, Tours.

    Date

    1967-1976

    Cote

    2154W435 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC), zones à urbaniser...
    • Chambray-lès-Tours, Joué-lès-Tours, Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  30. Résultat n°30

    Ballan-Miré, ZAC Les Prés de Ballan (1/2).

    Date

    1979-1984

    Cote

    2154W419 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Ballan-Miré, ZAC Les Prés de Ballan (1/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  31. Résultat n°31

    1905

    Date

    1905

    Cote

    5M66 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1905
  32. Résultat n°32

    1923

    Date

    1923

    Cote

    5M82 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1923
  33. Résultat n°33

    1918 - 1919

    Date

    1918-1919

    Cote

    5M78 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1918 - 1919
  34. Résultat n°34

    1916 - 1917

    Date

    1916-1917

    Cote

    5M77 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1916 - 1917
  35. Résultat n°35

    1928

    Date

    1928

    Cote

    5M86 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1928
  36. Résultat n°36

    Transport d'énergie électrique, modifications des lignes électriques 90 kV aux abords du poste d'Avoine : dossier d'enquête d'utilité publique.

    Date

    1962-1978

    Cote

    2154W453 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones sensibles
    • Transport d'énergie électrique, modifications des lignes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  37. Résultat n°37

    1933

    Date

    1933

    Cote

    5M91 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1933
  38. Résultat n°38

    Programme d'équipement urbain, révision du dossier général prévisionnel : rapports, rapports d'étude, comptes rendus de réunion, notes descriptives, plans (1/2).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2154W444 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Tours, zone à urbaniser en priorité (ZUP) de la Vallée...
    • Programme d'équipement urbain, révision du dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  39. Résultat n°39

    1932

    Date

    1932

    Cote

    5M90 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1932
  40. Résultat n°40

    1934-1935

    Cote

    5M92 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1934-1935
  41. Résultat n°41

    Luynes, les Résidences du château (2/3).

    Date

    1976-1980

    Cote

    2154W424 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Luynes, les Résidences du château (2/3).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  42. Résultat n°42

    1887 - 1890

    Date

    1887-1890

    Cote

    5M59 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1887 - 1890
  43. Résultat n°43

    1980-1982.

    Date

    1980-1982

    Cote

    2154W452 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'environnement protégé
    • Zone d'environnement protégé de Channay-sur-Lathan,...
    • 1980-1982.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  44. Résultat n°44

    Saint-Cyr-sur-Loire, les Fosses boissées (3/3).

    Date

    1972-1983

    Cote

    2154W429 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Saint-Cyr-sur-Loire, les Fosses boissées (3/3).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  45. Résultat n°45

    Arrêté, délibération municipale, plans, dossier de révision de bilan.

    Date

    1970-1974

    Cote

    2154W446 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Tours, zone à urbaniser en priorité (ZUP) de la Vallée...
    • Arrêté, délibération municipale, plans, dossier de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  46. Résultat n°46

    1895 - 1898

    Date

    1895-1898

    Cote

    5M61 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1895 - 1898
  47. Résultat n°47

    1907

    Date

    1907

    Cote

    5M68 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1907
  48. Résultat n°48

    Monts, les Varennes de la Vasselière.

    Date

    1982-1985

    Cote

    2154W426 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Monts, les Varennes de la Vasselière.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  49. Résultat n°49

    1901

    Date

    1901

    Cote

    5M64 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1901
  50. Résultat n°50

    Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations, correspondance.

    Date

    1848-1870

    Cote

    5M95 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Commissions d'hygiène publique et de salubrité
    • Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux,...
  51. Résultat n°51

    Zone d'environnement protégé de Chédigny et Antogny-le-Tillac, création : arrêtés, comptes rendus de réunion, rapports de présentation.

    Date

    1978-1982

    Cote

    2154W450 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'environnement protégé
    • Zone d'environnement protégé de Chédigny et Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  52. Résultat n°52

    Tours, Les Douets (3/4).

    Date

    1979-1984

    Cote

    2154W433 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Tours, Les Douets (3/4).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  53. Résultat n°53

    Tours, Saint-Avertin, La Riche, Saint-Cyr-sur-Loire, Loches, Joué-lès-Tours, Chambray-lès-Tours.

    Date

    1972-1975

    Cote

    2154W437 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC), zones à urbaniser...
    • Tours, Saint-Avertin, La Riche, Saint-Cyr-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  54. Résultat n°54

    Fonctionnement : rapport, procès-verbaux de séances ; établissement des besoins des hôpitaux : correspondance, liste de fournitures.

    Date

    1934-1940

    Cote

    5M103 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • Fonctionnement : rapport, procès-verbaux de séances...
  55. Résultat n°55

    Luynes, les Résidences du château (1/3).

    Date

    1976-1980

    Cote

    2154W423 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Luynes, les Résidences du château (1/3).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  56. Résultat n°56

    1911

    Date

    1911

    Cote

    5M72 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1911
  57. Résultat n°57

    Chambray-lès-Tours.

    Date

    1962-1983

    Cote

    2154W421 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Chambray-lès-Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  58. Résultat n°58

    1931

    Date

    1931

    Cote

    5M89 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1931
  59. Résultat n°59

    Permis de construire, demande : plans, correspondance.

    Date

    1950-1966

    Cote

    EDEP009/T1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série T : Urbanisme
    • Permis de construire, demande : plans, correspondance.
  60. Résultat n°60

    Tours, création de la zone d'aménagement différé (ZAD) : plans, arrêtés.

    Date

    1963-1969

    Cote

    2154W448 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement différé (ZAD)
    • Tours, création de la zone d'aménagement différé (ZAD)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  61. Résultat n°61

    1936 - 1937

    Date

    1936-1937

    Cote

    5M93 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1936 - 1937
  62. Résultat n°62

    1880 (2 janvier) - 1888 (25 juin)

    Date

    2 janvier 1880-25 juin 1888

    Cote

    5M57 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité,...
    • 1880 (2 janvier) - 1888 (25 juin)
  63. Résultat n°63

    Comptes-rendus trimestriels sommaires (1905-1907).

    Cote

    5M97 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Service départemental d'hygiène publique
    • Création et fonctionnement.
    • Comptes-rendus trimestriels sommaires (1905-1907).
  64. Résultat n°64

    1920

    Date

    1920

    Cote

    5M79 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1920
  65. Résultat n°65

    Modification du plan d'aménagement de zone (PAZ) de la zone à urbaniser en priorité (ZUP) dite zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Vallée Violette, création : arrêtés, délibérations municipales, dossier de création, conventions, cahiers des charges de cession, plans, bilan prévisionnel révisé.

    Date

    1973-1982

    Cote

    2154W443 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Joué-lès-Tours, création et modification de zone à...
    • Modification du plan d'aménagement de zone (PAZ) de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  66. Résultat n°66

    Législation et réglementation (1902-1907).

    Cote

    5M96 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Service départemental d'hygiène publique
    • Création et fonctionnement.
    • Législation et réglementation (1902-1907).
  67. Résultat n°67

    1849 - 1850

    Date

    1849-1850

    Cote

    5M58 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1849 - 1850
  68. Résultat n°68

    Saint-Pierre-des-Corps, la Rabaterie.

    Date

    1966-1971

    Cote

    2154W430 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Saint-Pierre-des-Corps, la Rabaterie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  69. Résultat n°69

    1922

    Date

    1922

    Cote

    5M81 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1922
  70. Résultat n°70

    Chinon (1849-1871)

    Cote

    5M54 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseils d'hygiène d'arrondissement, création et fonctionnement...
    • Chinon (1849-1871)
  71. Résultat n°71

    Pernay, Pont-de-Ruan, Richelieu.

    Date

    1981-1986

    Cote

    2154W417 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones NA, subventions, études : arrêtés autorisant...
    • Pernay, Pont-de-Ruan, Richelieu.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  72. Résultat n°72

    1938 - 1939

    Date

    1938-1939

    Cote

    5M94 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1938 - 1939
  73. Résultat n°73

    Révision financière : dossier administratif et financier constitué au titre du fonds de développement économique et social (FDES), plans, avenant à la convention (1/2).

    Date

    1969-1980

    Cote

    2154W441 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Joué-lès-Tours, création et modification de zone à...
    • Révision financière : dossier administratif et financier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  74. Résultat n°74

    Dossier de création, conventions, cahiers des charges de cession, plans (2/2).

    Date

    1960-1975

    Cote

    2154W439 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Joué-lès-Tours, création et modification de zone à...
    • Dossier de création, conventions, cahiers des charges...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  75. Résultat n°75

    1927

    Date

    1927

    Cote

    5M85 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1927
  76. Résultat n°76

    Dossier de création, conventions, cahiers des charges de cession, plans (1/2).

    Date

    1960-1975

    Cote

    2154W438 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones à urbaniser en priorité (ZUP)
    • Joué-lès-Tours, création et modification de zone à...
    • Dossier de création, conventions, cahiers des charges...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  77. Résultat n°77

    1924

    Date

    1924

    Cote

    5M83 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1924
  78. Résultat n°78

    La Ville-aux-Dames.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W422 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • La Ville-aux-Dames.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  79. Résultat n°79

    Ballan-Miré, ZAC Les Prés de Ballan (2/2).

    Date

    1979-1984

    Cote

    2154W420 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Urbanisme opérationnel
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC) : arrêté, enquête...
    • Ballan-Miré, ZAC Les Prés de Ballan (2/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  80. Résultat n°80

    1909

    Date

    1909

    Cote

    5M70 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1909