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21 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre de l'état des charges ordinaires et des travaux publics imputés à la recette des octrois.
Cote
C 909 (Cote)
 Date
1712-1728
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre...
Résultat n°2

Seconde moitié des octrois des villes, adjudication : requête et sentence.
Cote
C 1123 (Cote)
 Date
[1724]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Procédures civiles
  • Impôts indirects
  • Seconde moitié des octrois des villes, adjudication...
Résultat n°3

Richelieu, 1695-1786.
Cote
C 1268 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois ("seconde moitié des octrois", levée au profit...
  • Richelieu, 1695-1786.
Résultat n°4

Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC48 (Cote)
 Date
1600-1652
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
Résultat n°5

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.
Cote
C 910 (Cote)
 Date
1725
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte...
Résultat n°6

Octrois et deniers communs : comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC49 (Cote)
 Date
1655-1764
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Octrois et deniers communs : comptes du receveur
Résultat n°7

Octrois, construction : cahier des charges, descriptif, devis, actes de vente, baux, plans, correspondance; plan de la ville dressé pour l'établissement des nouvelles limites de l'octroi (1877)
Cote
EDEP132/1M12 (Cote)
 Date
1877-1925
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, acte authentique, bail, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Octrois, construction : cahier des charges, descriptif,...
Résultat n°8

Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance.
Cote
EDEP063/2L1 (Cote)
 Date
1857-1910
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, délibération, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations...
Résultat n°9

Commerce du vin, établissements d'octrois et projet d'une halle aux vins à Tours : correspondance, mémoires.
Cote
8M4 (Cote)
 Date
an XIII-1806
 Lieu
Gand (Région flamande, Belgique), Tours (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organisation et contrôle du commerce
  • Commerce du vin, établissements d'octrois et projet...
Résultat n°10

Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement : enregistrement de lettres patentes, baux
Cote
EDEP132/CC45 (Cote)
 Date
1518-1780
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement...
Résultat n°11

Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur des aides au département de banlieue de Chinon.
Cote
C 1117 (Cote)
 Date
1734-1735
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur...
Résultat n°12

Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal d'adjudication (1786), requête de l'adjudicataire (1791), état de produit (1787-1790), protestation des commis de la Régie générale (1790), extraits de délibérations (1790-1792). Droits à percevoir aux barriéres du département, adjudication : cahier des charges (an VIII). Droits d'entrée sur les vins et octroi, rétablissement envisagé : correspondance, extrait de délibération (1808-1809).
Cote
EDEP027/2L2 (Cote)
 Date
1786-1809
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, cahier des charges, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal...
Résultat n°13

Octroi : bail à ferme et adjudication
Cote
EDEP020/L7 (Cote)
 Date
1762
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Octroi : bail à ferme et adjudication
Résultat n°14

Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC47 (Cote)
 Date
1515-1597
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
Résultat n°15

Médaille d'honneur des employés communaux des octrois, propositions et attributions : instructions (1904-1933), répertoire chronologique (1904-1943), notices individuelles (classement chronologique) (1904-1937).
Cote
1M507 (Cote)
 Date
1904-1943
 Lieu - Type de document
circulaire, répertoire, notice individuelle

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles civiles
  • Médaille d'honneur des employés communaux des octrois,...
Résultat n°16

Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance
Cote
EDEP132/2L2 (Cote)
 Date
1848-1972
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, tarif, avis, affiche, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Recettes
  • Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches,...
Résultat n°17

Mirebeau, 1703-1775.
Cote
C 1267 (Cote)
 Date- Lieu
Mirebeau (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois ("seconde moitié des octrois", levée au profit...
  • Mirebeau, 1703-1775.
Résultat n°18

Offices, nominations des officiers de l'octroi (1557-1787) ; huissier de l'Hôtel de Ville (1693) ; garde de l'Hôtel de Ville (1701-1704) ; officiers municipaux : lettres patentes (1750- 1760). Maires et échevins, nominations (1691) ; démission de M Hamelin, maire (vers 1777).
Cote
EDEP132/BB17 (Cote)
 Date
1557-1787
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Offices, nominations des officiers de l'octroi (1557-1787)...
Résultat n°19

Octrois de Bléré, adjudication : requête.
Cote
C 1089 (Cote)
 Date
1695
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Octrois de Bléré, adjudication : requête.
Résultat n°20

L'Ile-Bouchard, 1703-1780.
Cote
C 1266 (Cote)
 Date- Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois ("seconde moitié des octrois", levée au profit...
  • L'Ile-Bouchard, 1703-1780.