21 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : registre de l'état des charges ordinaires et des travaux publics imputés à la recette des octrois.

Date

1712-1728

Cote

C 909 (Cote)

Résultat n°2

Seconde moitié des octrois des villes, adjudication : requête et sentence.

Date

[1724]

Cote

C 1123 (Cote)

Résultat n°3

Richelieu, 1695-1786.

Date

-

Cote

C 1268 (Cote)

Résultat n°4

Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

Date

1600-1652

Cote

EDEP132/CC48 (Cote)

Résultat n°5

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.

Date

1725

Cote

C 910 (Cote)

Résultat n°6

Octrois et deniers communs : comptes du receveur

Date

1655-1764

Cote

EDEP132/CC49 (Cote)

Résultat n°7

Octrois, construction : cahier des charges, descriptif, devis, actes de vente, baux, plans, correspondance; plan de la ville dressé pour l'établissement des nouvelles limites de l'octroi (1877)

Date

1877-1925

Cote

EDEP132/1M12 (Cote)

Résultat n°8

Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance.

Date

1857-1910

Cote

EDEP063/2L1 (Cote)

Résultat n°9

Commerce du vin, établissements d'octrois et projet d'une halle aux vins à Tours : correspondance, mémoires.

Date

an XIII-1806

Cote

8M4 (Cote)

Résultat n°10

Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement : enregistrement de lettres patentes, baux

Date

1518-1780

Cote

EDEP132/CC45 (Cote)

Résultat n°11

Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur des aides au département de banlieue de Chinon.

Date

1734-1735

Cote

C 1117 (Cote)

Résultat n°12

Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal d'adjudication (1786), requête de l'adjudicataire (1791), état de produit (1787-1790), protestation des commis de la Régie générale (1790), extraits de délibérations (1790-1792). Droits à percevoir aux barriéres du département, adjudication : cahier des charges (an VIII). Droits d'entrée sur les vins et octroi, rétablissement envisagé : correspondance, extrait de délibération (1808-1809).

Date

1786-1809

Cote

EDEP027/2L2 (Cote)

Résultat n°13

Octroi : bail à ferme et adjudication

Date

1762

Cote

EDEP020/L7 (Cote)

Résultat n°14

Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

Date

1515-1597

Cote

EDEP132/CC47 (Cote)

Résultat n°15

Médaille d'honneur des employés communaux des octrois, propositions et attributions : instructions (1904-1933), répertoire chronologique (1904-1943), notices individuelles (classement chronologique) (1904-1937).

Date

1904-1943

Cote

1M507 (Cote)

Résultat n°16

Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance

Date

1848-1972

Cote

EDEP132/2L2 (Cote)

Résultat n°17

Mirebeau, 1703-1775.

Date

-

Cote

C 1267 (Cote)

Résultat n°18

Offices, nominations des officiers de l'octroi (1557-1787) ; huissier de l'Hôtel de Ville (1693) ; garde de l'Hôtel de Ville (1701-1704) ; officiers municipaux : lettres patentes (1750- 1760). Maires et échevins, nominations (1691) ; démission de M Hamelin, maire (vers 1777).

Date

1557-1787

Cote

EDEP132/BB17 (Cote)

Résultat n°19

Octrois de Bléré, adjudication : requête.

Date

1695

Cote

C 1089 (Cote)

Résultat n°20

L'Ile-Bouchard, 1703-1780.

Date

-

Cote

C 1266 (Cote)