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97 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1870-1889

    Date

    1870-1889

    Cote

    EDEP104/G36 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
    • Contributions directes : matrice générale.
    • 1870-1889
  2. Résultat n°2

    Matrices générales des contributions directes.

    Date

    1850-1885

    Cote

    EDEP124/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • Matrices générales des contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Etat des changements à faire à la matrice de la contribution foncière de 1791

    Date

    an V

    Cote

    EDEP141/1G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Etat des changements à faire à la matrice de la contribution...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1967-1976

    Date

    1967-1976

    Cote

    EDEP104/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
    • Contributions directes : matrice générale.
    • 1967-1976
  5. Résultat n°5

    Matrices générales.

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP132/1G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  6. Résultat n°6

    Pour 1791, avec supplément (1792).

    Date

    1791

    Cote

    EDEP027/1G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Matrice de rôle de la contribution mobilière.
    • Pour 1791, avec supplément (1792).
  7. Résultat n°7

    Contributions foncière et mobilière : frais de confection des matrices de rôles, désignation des répartiteurs

    Date

    1790-1882

    Cote

    EDEP141/1G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Contributions foncière et mobilière : frais de confection...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1866-1899

    Cote

    EDEP077/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  9. Résultat n°9

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1900-1931

    Cote

    EDEP077/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  10. Résultat n°10

    Contribution personnelle, mobilière et somptuaire : matrices de rôles, rôle des charges de la commune, déclarations, réclamations.

    Date

    1790-1814

    Cote

    EDEP113/1G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution personnelle, mobilière et somptuaire :...
  11. Résultat n°11

    Propriétés foncières : extrait de matrice (folios 41 à 522).

    Date

    1835-1881

    Cote

    EDEP007/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Propriétés foncières : extrait de matrice (folios 41...
  12. Résultat n°12

    Patente, déclaration : matrice.

    Date

    1857-1883

    Cote

    EDEP029/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Patente, déclaration : matrice.
  13. Résultat n°13

    Matrices générales des contributions directes.

    Date

    1822-1848

    Cote

    EDEP124/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • Matrices générales des contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Pour l'an XIII.

    Date

    an XIII (calendrier républicain)

    Cote

    EDEP027/1G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Etats de changements.
    • Pour l'an XIII.
  15. Résultat n°15

    Matrices générales.

    Date

    1944-1947

    Cote

    EDEP132/1G29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  16. Résultat n°16

    Copies de la matrice générale

    Date

    1931-1940

    Cote

    EDEP078/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes.
    • Copies de la matrice générale
  17. Résultat n°17

    1815-1877

    Date

    1815-1877

    Cote

    EDEP064/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
    • 1815-1877
  18. Résultat n°18

    Matrice de la contribution foncière

    Date

    1789-1799

    Cote

    EDEP178/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de la contribution foncière
  19. Résultat n°19

    Matrice générale des contributions directes

    Date

    1829-1844

    Cote

    EDEP082/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice générale des contributions directes
  20. Résultat n°20

    1908-1935

    Date

    1908-1935

    Cote

    EDEP113/1G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices générales des contributions directes.
    • 1908-1935
  21. Résultat n°21

    Matrices générales des contributions directes

    Date

    1818-1881

    Cote

    EDEP080/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes
  22. Résultat n°22

    Contributions foncières, personnelles, somptuaires, mobilières pour les portes et les fenêtres

    Date

    an IX-1855

    Cote

    EDEP008/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, personnelles, somptuaires,...
  23. Résultat n°23

    Matrices générales des contributions directes.

    Date

    1850-1885

    Cote

    EDEP150/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • Matrices générales des contributions directes.
  24. Résultat n°24

    Matrice de rôle.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP114/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière des portes...
    • Matrice de rôle.
  25. Résultat n°25

    Projet de matrice pour la contribution mobilière.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP027/1G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Projet de matrice pour la contribution mobilière.
  26. Résultat n°26

    Matrices primitives supplémentaires des patentes : extraits destinés à la confection de la liste des électeurs consulaires 1903;1908.

    Date

    1903-1908

    Cote

    EDEP126/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices primitives supplémentaires des patentes :...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    1952-1966

    Date

    1952-1966

    Cote

    EDEP104/G39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
    • Contributions directes : matrice générale.
    • 1952-1966
  28. Résultat n°28

    Contributions directes : matrice générale.

    Date

    1826-1940

    Cote

    EDEP103/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : matrice générale.
  29. Résultat n°29

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1866-1873

    Cote

    EDEP129/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Matrices générales.

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEP132/1G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  31. Résultat n°31

    Matrices générales.

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP132/1G31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  32. Résultat n°32

    Matrices générales des contributions directes.

    Date

    1886-1930

    Cote

    EDEP124/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • Matrices générales des contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Curage des rivières, ruisseaux et canaux : arrêtés préfectoraux, devis, cahier des charges, matrice de rôle du prix à répartir entre les propriétaires riverains (1819), adjudications, pv de réception des travaux, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1818 - 1907

    Cote

    EDEP020/O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage des rivières, ruisseaux et canaux : arrêtés...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  34. Résultat n°34

    1904-1911

    Date

    1904-1911

    Cote

    EDEP104/G37 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
    • Contributions directes : matrice générale.
    • 1904-1911
  35. Résultat n°35

    Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle.

    Date

    an III (calendrier républicain)

    Cote

    EDEP181/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 181 - Commune de Paulmy - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution personnelle et somptuaire : matrice de...
  36. Résultat n°36

    Comptes 1061 à 1895.

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Comptes supprimés.
    • Comptes 1061 à 1895.
  37. Résultat n°37

    1931-1951

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEP104/G38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
    • Contributions directes : matrice générale.
    • 1931-1951
  38. Résultat n°38

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1815-1818

    Cote

    EDEP161/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  39. Résultat n°39

    Matrices générales pour les contributions directes

    Date

    1818-1869

    Cote

    EDEP110/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Matrices générales pour les contributions directes
  40. Résultat n°40

    Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1908-1976

    Cote

    EDEP047/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions foncière, personnelle,...
  41. Résultat n°41

    Matrices générales des contributions directes

    Date

    1818-1853

    Cote

    EDEP141/1G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Matrices générales des contributions directes
    • Matrices générales des contributions directes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Matrices de rôles et état de classement.

    Date

    1790-an IX

    Cote

    EDEP113/1G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre révolutionnaire
    • Matrices de rôles et état de classement.
  43. Résultat n°43

    1822-1841

    Date

    1822-1841

    Cote

    EDEP104/G35 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
    • Contributions directes : matrice générale.
    • 1822-1841
  44. Résultat n°44

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEP147/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes.
  45. Résultat n°45

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1815

    Cote

    EDEP/124/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Matrice des patentes.

    Date

    1846-1871

    Cote

    EDEP078/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des patentes.
  47. Résultat n°47

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1957-1971

    Cote

    EDEP077/G27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  48. Résultat n°48

    Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

    Date

    1818-1821

    Cote

    EDEP124/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Contributions directes : copies de la matrice générale.

    Date

    1977-1979

    Cote

    EDEP054/G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
  50. Résultat n°50

    1822-1907

    Date

    1822-1907

    Cote

    EDEP113/1G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices générales des contributions directes.
    • 1822-1907
  51. Résultat n°51

    Comptes 553 à 1060.

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Comptes supprimés.
    • Comptes 553 à 1060.
  52. Résultat n°52

    Contribution mobilière : matrice de rôle.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP146/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Contribution mobilière : matrice de rôle.
  53. Résultat n°53

    Matrice de rôle de l'impôt sur les portes et fenêtres pour l'an XI .

    Date

    an XI.

    Cote

    EDEP027/1G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Matrice de rôle de l'impôt sur les portes et fenêtres...
  54. Résultat n°54

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEP077/G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  55. Résultat n°55

    Contribution foncière : matrice générale.

    Date

    1891-1931

    Cote

    EDEP105/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière et imposition locale.
    • Contribution foncière : matrice générale.
  56. Résultat n°56

    Contribution foncière : matrices de rôle.

    Date

    1791-1797

    Cote

    EDEP158/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 158 - Commune de Montreuil-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière : matrices de rôle.
  57. Résultat n°57

    Matrices générales des contributions foncières directes

    Date

    1798-1831

    Cote

    EDEP148/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions foncières directes
  58. Résultat n°58

    Matrices générales.

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP132/1G32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  59. Résultat n°59

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP077/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  60. Résultat n°60

    Contributions directes, demandes de dégrèvement : registre d'inscription des déclarations (1888-1893, 1904-1910), ordonnances de dégrèvements (1878-1886).

    Date

    1878-1910

    Cote

    EDEP113/1G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes, demandes de dégrèvement : registre...
  61. Résultat n°61

    Matrices de rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    EDEP141/1G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Matrices de rôle de la contribution foncière
    • Matrices de rôle de la contribution foncière

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    1878-1943

    Date

    1878-1943

    Cote

    EDEP064/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
    • 1878-1943
  63. Résultat n°63

    Matrices générales.

    Date

    1943

    Cote

    EDEP132/1G28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  64. Résultat n°64

    Copie de la matrice générale des contributions directes.

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEP126/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1833-1865

    Cote

    EDEP077/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  66. Résultat n°66

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1790

    Cote

    EDEP007/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  67. Résultat n°67

    Matrice générale de contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1845-1848

    Cote

    EDEP065/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale de contributions foncière, personnelle-mobilière...
  68. Résultat n°68

    Contributions directes : copies de la matrice générale.

    Date

    1980-1982

    Cote

    EDEP054/G31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
  69. Résultat n°69

    Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant les bases de répartition des taxes

    Date

    1968-1972

    Cote

    EDEP056/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant...
  70. Résultat n°70

    Matrices générales des contributions directes

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEP100/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Matrices générales des contributions directes
  71. Résultat n°71

    Contribution mobiliaire : matrice de rôle, mandements.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP181/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 181 - Commune de Paulmy - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution mobiliaire : matrice de rôle, mandements.
  72. Résultat n°72

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1882-1926

    Cote

    EDEP134/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    Contributions directes : affaires diverses 1808-1847. Rôles de la rétribution scolaire 1872-1880.

    Date

    1808-1880

    Cote

    EDEP062/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : affaires diverses 1808-1847....
  74. Résultat n°74

    Contributions directes : copies de la matrice générale.

    Date

    1974-1976

    Cote

    EDEP054/G29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
  75. Résultat n°75

    Pour 1792 ( [ 1793]). (lac. 1er f.)

    Date

    1792

    Cote

    EDEP027/1G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Matrice de rôle de la contribution mobilière.
    • Pour 1792 ( [ 1793]). (lac. 1er f.)
  76. Résultat n°76

    1808-1814

    Date

    1808-1814

    Cote

    EDEP064/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
    • 1808-1814
  77. Résultat n°77

    Contributions foncières : matrices de rôles

    Date

    1791

    Cote

    EDEP035/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Contributions foncières : matrices de rôles
  78. Résultat n°78

    Matrices générales.

    Date

    1948-1950

    Cote

    EDEP132/1G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  79. Résultat n°79

    Contributions foncière, personnelle mobilière et des portes et fenêtres : mandements, matrices

    Date

    1818-1931

    Cote

    EDEP100/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncière, personnelle mobilière et des...
  80. Résultat n°80

    Matrices de rôle de la contribution foncière

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP141/1G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Matrices de rôle de la contribution foncière
    • Matrices de rôle de la contribution foncière

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)