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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Interdiction des processions : arrêté du maire

    Date

    1914

    Cote

    EDEP097/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Interdiction des processions : arrêté du maire
  2. Résultat n°2

    Inspection spéciale de police de Tours, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance et rapports des commissaires, fiches nominatives des commissaires.

    Date

    1852

    Cote

    4M1123 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de l'inspecteur spécial de police de Tours (8ème...
    • Inspection spéciale de police de Tours, fonctionnement...