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485 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    S - V

    Cote

    1M184 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • S - V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

    Date

    1975-1999

    Cote

    71J37 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Environnement
    • Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Marcilly-sur-Vienne - Montbazon

    Cote

    3M87 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Marcilly-sur-Vienne - Montbazon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Luzé - Monthodon

    Cote

    3M52 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Monarchie de Juillet (1830-1848).
    • Luzé - Monthodon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    1998-2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    71J98 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Prise illégale d'intérêts
    • 1998-2000

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Avril à décembre 2011

    Date

    2011

    Cote

    67J108 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
    • Avril à décembre 2011

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Abilly - Artannes-sur-Indre

    Cote

    3M70 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Abilly - Artannes-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    Octobre à décembre.

    Date

    1996

    Cote

    71J12 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1996
    • Octobre à décembre.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Rapports entre l'autorité municipale et le clergé : correspondance

    Date

    1811-1872

    Cote

    EDEP141/1P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 1P
    • Rapports entre l'autorité municipale et le clergé :...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.

    Date

    1992-1999

    Cote

    71J20 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Organisation et fonctionnement du conseil général
    • Personnel : organigrammes, notes et correspondance...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Sollicitations, interventions : correspondance.

    Date

    2011-2013

    Cote

    67J102 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Dossiers thématiques
    • Sollicitations, interventions : correspondance.

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Neuilly-le-Brignon - Nouâtre

    Cote

    3M90 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Neuilly-le-Brignon - Nouâtre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Mouzay - Neuillé-Pont-Pierre

    Cote

    3M89 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Mouzay - Neuillé-Pont-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    67J72

    Date

    1979-1992

    Cote

    67J72 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Canton de Ligueil
    • Ciran
    • 67J72

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Juin à décembre 2014

    Date

    2014

    Cote

    67J116 (Cote)

    • Contexte : 67J - Fonds Michel Guignaudeau, conseiller général...

    • Mandat départemental
    • Correspondance envoyée et reçue par M. Guignaudeau
    • 2014
    • Juin à décembre 2014

    Producteur :

    Guignaudeau, Michel (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M28 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  17. Résultat n°17

    Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

    Date

    an VIII-1856

    Cote

    2M1 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Nomination : registre général des fonctionnaires de...
  18. Résultat n°18

    Villandry - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M99 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Villandry - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.

    Date

    1996

    Cote

    71J89 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Culture
    • Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.

    Date

    1994-1995

    Cote

    71J143 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandats parlementaires
    • Sénateur
    • Agriculture
    • Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)