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Offices, nominations des officiers de l'octroi (1557-1787) ; huissier de l'Hôtel de Ville (1693) ; garde de l'Hôtel de Ville (1701-1704) ; officiers municipaux : lettres patentes (1750- 1760). Maires et échevins, nominations (1691) ; démission de M Hamelin, maire (vers 1777).

Pièce de procédure opposant les maires et échevins de la ville de Loches, demandeurs, à la famille de La Haye

Angers : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de France, grands voyers, aux officiers de la prévôté d'Angers qui ont fait emprisonner Louis Chauveau, voyer particulier (1647-1651), pièces de la procédure opposant les mêmes aux maire et échevins d'Angers au sujet de la réfection du pavage de la ville (1732-1748).

Election et protection du maire et des échevins de la ville de Tours, intervention du roi

Administration du district de Loches : lettres aux maires et officiers municipaux, extraits du registre de délibérations du Directoire du district.

Actes judiciaires signifiés au maire

Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement

Correspondance privée adressée au maire.

Tours - Yzeures-sur-Creuse

Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

Avoine - Bueil-en-Touraine

Chisseaux - Huismes

Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

Joué-lès-Tours - Monts

Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Pierre-des-Corps

Morand - Pocé-sur-Cisse

Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation de serment d'obéissance et de fidélité au roi Louis XVIII des conseillers généraux, maires et notables du département (classement par arrondissement) (1814).

Abilly - Auzouer-en-Touraine

Cangey - Chenusson

an VIII-1811

an VIII - 1829

Chinon

Saint-Quentin-sur-Indrois - Tournon-Saint-Pierre

Gilloire de Lepinaist, maire d'Anché, demeurant à Chinon : correspondance d'affaires, note sur des marchés, quittances pour ouvrages exécutés, contrat d'échange de droits de passage.

an X (14 vendémiaire) - 1806 (26 septembre)

Nomination d'Armand de Sassay aux fonctions de maire de Champigny : arrêtés du préfet (1806, 1816), lettre de félicitations (1816)

1806 (27 février) - 1814 (8 juillet)

1807 (12 février) - 1810 (20 décembre)

1807 (29 décembre) - 1812 (26 août)

Correspondance passive du maire

Rapports entre l'autorité municipale et le clergé : correspondance

1811 (4 janvier) - 1812 (18 juillet)

1812-1814

1812(14 décembre) - 1820 (20 août)

Consultation du maire de Bléré sur le choix des maires et adjoints des communes voisines et installation de ceux-ci par lui : correspondance.

Cormery - La Ferrière

Saint-Règle - Tours

Limeray - Mettray

Abilly - Azay-sur-Indre

Trogues - Yzeures-sur-Creuse

Château-la-Vallière - Cléré-les-Pins

Balesmes - Bueil-en-Touraine

Noizay - Preuilly-sur-Claise

Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Quentin-sur-Indrois

Razines - Saint-Branchs

Ferrière-Larçon - Ligueil

Monnaie - Neuvy-le-Roi

Cangey - Charnizay

1814 (26 avril) - 1821 (17 mai)

900

1000

1100

1200

1300

1400

1500

1600

1700

1800

1900

2000

2100

2200

2300

2400

1490

1510

1520

1530

1540

1550

1560

1570

1580

1590

1610

1620

1630

1640

1650

1660

1670

1680

1690

1710

1720

1730

1740

1750

1760

1770

1780

1790

1810

1820

1830

1840

1850

1860

1870

Offices, nominations des officiers de l'octroi (1557-1787) ; huissier de l'Hôtel de Ville (1693) ; garde de l'Hôtel de Ville (1701-1704) ; officiers municipaux : lettres patentes (1750- 1760). Maires et échevins, nominations (1691) ; démission de M Hamelin, maire (vers 1777).

1 janvier 1557

Offices, nominations des officiers de l'octroi (1557-1787) ; huissier de l'Hôtel de Ville (1693) ; garde de l'Hôtel de Ville (1701-1704) ; officiers municipaux : lettres patentes (1750- 1760). Maires et échevins, nominations (1691) ; démission de M Hamelin, maire (vers 1777).

Date

1557-1787

Cote

EDEP132/BB17 (Cote)

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
Série BB : Administration communale
Offices, nominations des officiers de l'octroi (1557-1787)...

Pièce de procédure opposant les maires et échevins de la ville de Loches, demandeurs, à la famille de La Haye

1 janvier 1638

Angers : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de France, grands voyers, aux officiers de la prévôté d'Angers qui ont fait emprisonner Louis Chauveau, voyer particulier (1647-1651), pièces de la procédure opposant les mêmes aux maire et échevins d'Angers au sujet de la réfection du pavage de la ville (1732-1748).

1 janvier 1647

Election et protection du maire et des échevins de la ville de Tours, intervention du roi

1 janvier 1670

Administration du district de Loches : lettres aux maires et officiers municipaux, extraits du registre de délibérations du Directoire du district.

1 janvier 1793

Actes judiciaires signifiés au maire

1 janvier 1794

Correspondance du maire : cahiers d'enregistrement

23 septembre 1795

Correspondance privée adressée au maire.

22 septembre 1798

Tours - Yzeures-sur-Creuse

23 septembre 1799

Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

23 septembre 1799

Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

23 septembre 1799

Avoine - Bueil-en-Touraine

23 septembre 1799

Chisseaux - Huismes

23 septembre 1799

Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

23 septembre 1799

Joué-lès-Tours - Monts

23 septembre 1799

Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Pierre-des-Corps

23 septembre 1799

Morand - Pocé-sur-Cisse

23 septembre 1799

Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation de serment d'obéissance et de fidélité au roi Louis XVIII des conseillers généraux, maires et notables du département (classement par arrondissement) (1814).

23 septembre 1799

Abilly - Auzouer-en-Touraine

23 septembre 1799

Cangey - Chenusson

23 septembre 1799

an VIII-1811

23 septembre 1799

an VIII - 1829

23 septembre 1799

Chinon

23 septembre 1799

Saint-Quentin-sur-Indrois - Tournon-Saint-Pierre

23 septembre 1799

Gilloire de Lepinaist, maire d'Anché, demeurant à Chinon : correspondance d'affaires, note sur des marchés, quittances pour ouvrages exécutés, contrat d'échange de droits de passage.