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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Loterie royale, fermeture d'un bureau : procès-verbaux, correspondance

    Date

    1828-1828

    Cote

    EDEP132/3G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 3 G - Rapports avec les diverses administrations financières
    • Loterie royale, fermeture d'un bureau : procès-verbaux,...
  2. Résultat n°2

    Attribution d'œuvres d'art en faveur des œuvres de bienfaisance ou d'utilité publique

    Date

    1879-1893

    Cote

    4T8 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
    • Attribution d'œuvres d'art en faveur des œuvres de...
  3. Résultat n°3

    1920-1930

    Date

    1920-1930

    Cote

    4M441 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • 1920-1930
  4. Résultat n°4

    1890 - 1919 (classement par commune) : S - V (sauf Tours)

    Date

    1890-1919

    Cote

    4M437 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • 1890 - 1919 (classement par commune) : S - V (sauf...
  5. Résultat n°5

    Tombola organisée par le Comité national d'alimentation de Belgique : souscription

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tombola organisée par le Comité national d'alimentation...
  6. Résultat n°6

    Tours : 1890-1907

    Date

    1890-1907

    Cote

    4M439 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • Tours : 1890-1907
  7. Résultat n°7

    Réglementation : instructions ministérielles et préfectorales (1836-1940).

    Cote

    4M430 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Organisation de loteries.
    • Réglementation : instructions ministérielles et préfectorales...
  8. Résultat n°8

    1881-1889

    Date

    1881-1889

    Cote

    4M436 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • 1881-1889
  9. Résultat n°9

    1857 - 1865

    Date

    1857-1865

    Cote

    4M433 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Demandes d'autorisation de loteries : correspondance,...
    • 1857 - 1865
  10. Résultat n°10

    Loterie royale : liste des billets gagnants.

    Date

    1757-1759

    Cote

    C 944 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Loterie royale : liste des billets gagnants.
  11. Résultat n°11

    Demande de renseignements par le ministère de l'Intérieur : tableaux statistiques annuels des autorisations accordées (1890-1907).

    Cote

    4M435 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Demande de renseignements par le ministère de l'Intérieur...
  12. Résultat n°12

    an X - 1856

    Date

    an X-1856

    Cote

    4M432 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Demandes d'autorisation de loteries : correspondance,...
    • an X - 1856
  13. Résultat n°13

    Surveillance des loteries et des tombolas : arrêtés, correspondance

    Date

    1899-1913

    Cote

    EDEP119/2I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des loteries et des tombolas : arrêtés,...
  14. Résultat n°14

    1881-1889

    Date

    1881-1889

    Cote

    4M443 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries refusées : correspondance.
    • 1881-1889
  15. Résultat n°15

    1890 - 1919 (classement par commune) : A - R

    Date

    1890-1919

    Cote

    4M437 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • 1890 - 1919 (classement par commune) : A - R
  16. Résultat n°16

    1937-1939

    Date

    1937-1939

    Cote

    4M442 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • 1937-1939
  17. Résultat n°17

    1921-1934

    Date

    1921-1934

    Cote

    4M445 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries refusées : correspondance.
    • 1921-1934
  18. Résultat n°18

    Demande de renseignements et enquête : correspondance (1882-1935).

    Cote

    4M431 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Organisation de loteries.
    • Demande de renseignements et enquête : correspondance...
  19. Résultat n°19

    1890-1919

    Date

    1890-1919

    Cote

    4M444 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries refusées : correspondance.
    • 1890-1919
  20. Résultat n°20

    Secours, pensions : demandes, octrois (1870) ; loterie nationale au profit de la société de secours aux blessés militaires (1870) ; état des militaires de l'arrondissement de Chinon morts, blessés ou prisonniers dont les familles auraient besoin de secours ; militaires blessés : évacuations, hospitalisations, secours ; état nominatif des veuves et orphelins de la guerre de 1870 (1871-1881).

    Date

    1870-1881

    Cote

    3R8 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Pensions et secours
    • Secours, pensions : demandes, octrois (1870) ; loterie...
  21. Résultat n°21

    1935-1941

    Date

    1935-1941

    Cote

    4M446 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries refusées : correspondance.
    • 1935-1941
  22. Résultat n°22

    1866 - 1880

    Date

    1866-1880

    Cote

    4M434 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Demandes d'autorisation de loteries : correspondance,...
    • 1866 - 1880
  23. Résultat n°23

    Tours : 1908-1917

    Date

    1908-1917

    Cote

    4M440 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Loteries autorisées.
    • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
    • Tours : 1908-1917