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23 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Loterie royale, fermeture d'un bureau : procès-verbaux, correspondance
Cote
EDEP132/3G1 (Cote)
 Date
1828-1828
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série G : Impôts Cadastre
  • 3 G - Rapports avec les diverses administrations financières
  • Loterie royale, fermeture d'un bureau : procès-verbaux,...
Résultat n°2

Attribution d'œuvres d'art en faveur des œuvres de bienfaisance ou d'utilité publique
Cote
4T8 (Cote)
 Date
1879-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Beaux-Arts
  • Décoration des monuments publics et concession d'œuvres...
  • Attribution d'œuvres d'art en faveur des œuvres de...
Résultat n°3

1920-1930
Cote
4M441 (Cote)
 Date
1920-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Loteries autorisées.
  • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
  • 1920-1930
Résultat n°4

1890 - 1919 (classement par commune) : S - V (sauf Tours)
Cote
4M437 (Cote)
 Date
1890-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Loteries autorisées.
  • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
  • 1890 - 1919 (classement par commune) : S - V (sauf...
Résultat n°5

Tombola organisée par le Comité national d'alimentation de Belgique : souscription
Cote
EDEP076/I1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tombola organisée par le Comité national d'alimentation...
Résultat n°6

Tours : 1890-1907
Cote
4M439 (Cote)
 Date
1890-1907
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Loteries autorisées.
  • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
  • Tours : 1890-1907
Résultat n°7

Réglementation : instructions ministérielles et préfectorales (1836-1940).
Cote
4M430 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Organisation de loteries.
  • Réglementation : instructions ministérielles et préfectorales...
Résultat n°8

1881-1889
Cote
4M436 (Cote)
 Date
1881-1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Loteries autorisées.
  • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
  • 1881-1889
Résultat n°9

1857 - 1865
Cote
4M433 (Cote)
 Date
1857-1865
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Demandes d'autorisation de loteries : correspondance,...
  • 1857 - 1865
Résultat n°10

Loterie royale : liste des billets gagnants.
Cote
C 944 (Cote)
 Date
1757-1759
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Loterie royale : liste des billets gagnants.
Résultat n°11

Demande de renseignements par le ministère de l'Intérieur : tableaux statistiques annuels des autorisations accordées (1890-1907).
Cote
4M435 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Loteries autorisées.
  • Demande de renseignements par le ministère de l'Intérieur...
Résultat n°12

an X - 1856
Cote
4M432 (Cote)
 Date
an X-1856
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Demandes d'autorisation de loteries : correspondance,...
  • an X - 1856
Résultat n°13

Surveillance des loteries et des tombolas : arrêtés, correspondance
Cote
EDEP119/2I6 (Cote)
 Date
1899-1913
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance des loteries et des tombolas : arrêtés,...
Résultat n°14

1881-1889
Cote
4M443 (Cote)
 Date
1881-1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Loteries refusées : correspondance.
  • 1881-1889
Résultat n°15

1890 - 1919 (classement par commune) : A - R
Cote
4M437 (Cote)
 Date
1890-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Loteries autorisées.
  • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
  • 1890 - 1919 (classement par commune) : A - R
Résultat n°16

1937-1939
Cote
4M442 (Cote)
 Date
1937-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Loteries autorisées.
  • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
  • 1937-1939
Résultat n°17

1921-1934
Cote
4M445 (Cote)
 Date
1921-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Loteries refusées : correspondance.
  • 1921-1934
Résultat n°18

Demande de renseignements et enquête : correspondance (1882-1935).
Cote
4M431 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Organisation de loteries.
  • Demande de renseignements et enquête : correspondance...
Résultat n°19

1890-1919
Cote
4M444 (Cote)
 Date
1890-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Loteries refusées : correspondance.
  • 1890-1919
Résultat n°20

Secours, pensions : demandes, octrois (1870) ; loterie nationale au profit de la société de secours aux blessés militaires (1870) ; état des militaires de l'arrondissement de Chinon morts, blessés ou prisonniers dont les familles auraient besoin de secours ; militaires blessés : évacuations, hospitalisations, secours ; état nominatif des veuves et orphelins de la guerre de 1870 (1871-1881).
Cote
3R8 (Cote)
 Date
1870-1881
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Pensions et secours
  • Secours, pensions : demandes, octrois (1870) ; loterie...