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38 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement

Date

1945-1962

Cote

EDEP075/K4 (Cote)

Résultat n°2

Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.

Date

1867-1981

Cote

EDEP054/K7 (Cote)

Résultat n°3

Référendum.

Date

1961-1972

Cote

EDEP147/K2 (Cote)

Résultat n°4

Elections à la Mutualité Sociale Agricole : correspondance, listes électorales, procès-verbaux des opérations de vote, listes d'émargement, organigramme de tenue des bureaux de vote

Date

1949-1980

Cote

EDEP119/1K12 (Cote)

Résultat n°5

Elections sénatoriales.

Date

1923-1974

Cote

EDEP147/K5 (Cote)

Résultat n°6

Listes électorales générales et listes d'émargement

Date

1848-1883

Cote

EDEP052/K2 (Cote)

Résultat n°7

Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal, listes électorales et d'émargement, procès-verbaux des opérations de vote

Date

1953-1959

Cote

EDEP119/1K18 (Cote)

Résultat n°8

Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation des délégués.

Date

1852-1982

Cote

EDEP054/K11 (Cote)

Résultat n°9

Election des délégués et des suppléants des conseils municipaux : procès-verbaux d'élection (classement par canton et par commune), tableau des délégués élus, renseignements sur la nuance politique des délégués ; résultats des élections liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, coupures de presse, correspondance (1934).

Date

-

Cote

3M496 (Cote)

Résultat n°10

Elections législatives.

Date

1956-1978

Cote

EDEP147/K4 (Cote)

Résultat n°11

Elections municipales : procès-verbaux, liste d'émargement, installation du conseil municipal, tableau du conseil municipal.

Date

1843-1965

Cote

EDEP054/K12 (Cote)

Résultat n°12

Renouvellement partiel du 5 janvier 1879, organisation : circulaires, instruction, décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, correspondance.

Date

1879

Cote

3M482 (Cote)

Résultat n°13

Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement.

Date

1945-1972

Cote

EDEP054/K4 (Cote)

Résultat n°14

Renouvellement partiel du 6 janvier 1924, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport du préfet au ministre de l'Intérieur, renseignements sur les candidats ; résultat : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, coupures de presse, correspondance.

Date

1924

Cote

3M490 (Cote)

Résultat n°15

Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement

Date

1945-1961

Cote

EDEP075/K7 (Cote)

Résultat n°16

Renouvellement partiel du 5 janvier 1888, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimé électoral, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; protestation contre l'élection des délégués (communes de Beaumont-la-Ronce, Candes-Saint-Martin, Chambon, Château-la-Vallière, Chouzé-sur-Loire, Druye, Loches, Louestault, Saint-Hippolyte, Seuilly et Tavant) : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; résultat : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, correspondance.

Date

1888

Cote

3M483 (Cote)

Résultat n°17

Elections municipales de 1935, 1945, 1947, 1953 : listes d'appel et d'inscription des votants, déclarations de candidatures, listes des candidats, tracts, affiches, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations de recensement général, récapitulatif des votes, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal

Date

1935-1953

Cote

EDEP132/1K4 (Cote)

Résultat n°18

Résultats des élections : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, coupures de presse, correspondance.

Date

-

Cote

3M494 (Cote)

Résultat n°19

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1848-1951

Cote

EDEP141/1K6 (Cote)

Résultat n°20

Elections présidentielles : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation d'un délégué.

Date

1965-1981

Cote

EDEP054/K6 (Cote)