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38 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP075/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement
  2. Résultat n°2

    Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.

    Date

    1867-1981

    Cote

    EDEP054/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.
  3. Résultat n°3

    Référendum.

    Date

    1961-1972

    Cote

    EDEP147/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Référendum.
  4. Résultat n°4

    Elections à la Mutualité Sociale Agricole : correspondance, listes électorales, procès-verbaux des opérations de vote, listes d'émargement, organigramme de tenue des bureaux de vote

    Date

    1949-1980

    Cote

    EDEP119/1K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Mutualité Sociale Agricole : correspondance,...
  5. Résultat n°5

    Elections sénatoriales.

    Date

    1923-1974

    Cote

    EDEP147/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Elections sénatoriales.
  6. Résultat n°6

    Listes électorales générales et listes d'émargement

    Date

    1848-1883

    Cote

    EDEP052/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales générales et listes d'émargement
  7. Résultat n°7

    Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal, listes électorales et d'émargement, procès-verbaux des opérations de vote

    Date

    1953-1959

    Cote

    EDEP119/1K18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Caisse nationale de retraites des agents...
  8. Résultat n°8

    Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation des délégués.

    Date

    1852-1982

    Cote

    EDEP054/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste...
  9. Résultat n°9

    Election des délégués et des suppléants des conseils municipaux : procès-verbaux d'élection (classement par canton et par commune), tableau des délégués élus, renseignements sur la nuance politique des délégués ; résultats des élections liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, coupures de presse, correspondance (1934).

    Cote

    3M496 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections sénatoriales
    • Election complémentaire du 18 février 1934 (remplacement...
    • Election des délégués et des suppléants des conseils...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  10. Résultat n°10

    Elections législatives.

    Date

    1956-1978

    Cote

    EDEP147/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Elections législatives.
  11. Résultat n°11

    Elections municipales : procès-verbaux, liste d'émargement, installation du conseil municipal, tableau du conseil municipal.

    Date

    1843-1965

    Cote

    EDEP054/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales : procès-verbaux, liste d'émargement,...
  12. Résultat n°12

    Renouvellement partiel du 5 janvier 1879, organisation : circulaires, instruction, décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, correspondance.

    Date

    1879

    Cote

    3M482 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections sénatoriales
    • Renouvellement partiel du 5 janvier 1879, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement.

    Date

    1945-1972

    Cote

    EDEP054/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement.
  14. Résultat n°14

    Renouvellement partiel du 6 janvier 1924, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport du préfet au ministre de l'Intérieur, renseignements sur les candidats ; résultat : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1924

    Cote

    3M490 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections sénatoriales
    • Renouvellement partiel du 6 janvier 1924, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  15. Résultat n°15

    Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement

    Date

    1945-1961

    Cote

    EDEP075/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement
  16. Résultat n°16

    Renouvellement partiel du 5 janvier 1888, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimé électoral, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; protestation contre l'élection des délégués (communes de Beaumont-la-Ronce, Candes-Saint-Martin, Chambon, Château-la-Vallière, Chouzé-sur-Loire, Druye, Loches, Louestault, Saint-Hippolyte, Seuilly et Tavant) : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; résultat : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, correspondance.

    Date

    1888

    Cote

    3M483 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections sénatoriales
    • Renouvellement partiel du 5 janvier 1888, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  17. Résultat n°17

    Elections municipales de 1935, 1945, 1947, 1953 : listes d'appel et d'inscription des votants, déclarations de candidatures, listes des candidats, tracts, affiches, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations de recensement général, récapitulatif des votes, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal

    Date

    1935-1953

    Cote

    EDEP132/1K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Elections municipales de 1935, 1945, 1947, 1953 : listes...
  18. Résultat n°18

    Résultats des élections : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, coupures de presse, correspondance.

    Cote

    3M494 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections sénatoriales
    • Renouvellement partiel du 16 octobre 1932.
    • Résultats des élections : liste d'émargement des votants,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

    Date

    1848-1951

    Cote

    EDEP141/1K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Elections présidentielles : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation d'un délégué.

    Date

    1965-1981

    Cote

    EDEP054/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections présidentielles : procès-verbaux, liste d'émargement,...