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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section B de Champeigne

    1 media

    Section B de Champeigne

    Date

    1814

    Cote

    6NUM10/172/004 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Notre-Dame-d'Oé
    • Section B de Champeigne
  2. Résultat n°2

    Notre-Dame-d'Oé. - Constitution d'une réserve foncière pour la création du lotissement industriel "Le Tertreau", aménagement d'un accès au terrain de football, aménagement du carrefour de la RD 77 et de la voie communale 2. Nouâtre. - Elargissement des voies communales 4 et 5.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W126 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Notre-Dame-d'Oé. - Constitution d'une réserve foncière...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités