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2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Imprimés.

    Date

    1821-1931

    Cote

    1M9 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Imprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Accidents du travail, adhésions à la législation sur les accidents du travail agricole : inscriptions (1924 - 1932) pv de déclaration (1903 - 1946).

    Date

    1903 - 1946

    Cote

    EDEP020/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail, adhésions à la législation sur...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches