justice - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	212 medias	26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812	Cote 2Y389 (Cote)	Date 26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812	Lieu -	Type de document justice
		Contexte : Y - Établissements pénitentiaires Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours Population carcérale Écrou Maison de justice «Registre civil (prévenus et accusés) et criminel (condamnés... 26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812
Résultat n°2	115 medias	28 février 1851-7 mai 1858	Cote 2Y396 (Cote)	Date 28 février 1851-7 mai 1858	Lieu -	Type de document justice, table
		Contexte : Y - Établissements pénitentiaires Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours Population carcérale Écrou Maison de justice Registres d'écrou. 28 février 1851-7 mai 1858
Résultat n°3	212 medias	28 janvier 1812-25 septembre 1816	Cote 2Y390 (Cote)	Date 28 janvier 1812-25 septembre 1816	Lieu -	Type de document justice
		Contexte : Y - Établissements pénitentiaires Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours Population carcérale Écrou Maison de justice «Registre civil (prévenus et accusés) et criminel (condamnés... 28 janvier 1812-25 septembre 1816
Résultat n°4	115 medias	21 août 1844-25 février 1851	Cote 2Y395 (Cote)	Date 21 août 1844-25 février 1851	Lieu -	Type de document justice, table
		Contexte : Y - Établissements pénitentiaires Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours Population carcérale Écrou Maison de justice Registres d'écrou. 21 août 1844-25 février 1851
Résultat n°5	80 medias	12 novembre 1831-3 décembre 1835	Cote 2Y393 (Cote)	Date 12 novembre 1831-3 décembre 1835	Lieu -	Type de document justice
		Contexte : Y - Établissements pénitentiaires Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours Population carcérale Écrou Maison de justice Registres d'écrou. 12 novembre 1831-3 décembre 1835
Résultat n°6	164 medias	9 mai 1858-24 février 1870	Cote 2Y397 (Cote)	Date 9 mai 1858-24 février 1870	Lieu -	Type de document justice, table
		Contexte : Y - Établissements pénitentiaires Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours Population carcérale Écrou Maison de justice Registres d'écrou. 9 mai 1858-24 février 1870
Résultat n°7	186 medias	2 septembre 1816-9 septembre 1821	Cote 2Y391 (Cote)	Date 2 septembre 1816-9 septembre 1821	Lieu -	Type de document justice
		Contexte : Y - Établissements pénitentiaires Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours Population carcérale Écrou Maison de justice «Registre civil (prévenus et accusés) et criminel (condamnés... 2 septembre 1816-9 septembre 1821
Résultat n°8	98 medias	«Registre exclusivement destiné aux accusés sous arrêt de mise en accusation».	Cote 2Y392 (Cote)	Date 17 juillet 1821-19 août 1831	Lieu -	Type de document justice
		Contexte : Y - Établissements pénitentiaires Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours Population carcérale Écrou Maison de justice «Registre exclusivement destiné aux accusés sous arrêt...
Résultat n°9	171 medias	24 février 1870-8 juillet 1880	Cote 2Y398 (Cote)	Date 24 février 1870-8 juillet 1880	Lieu -	Type de document justice, table
		Contexte : Y - Établissements pénitentiaires Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours Population carcérale Écrou Maison de justice Registres d'écrou. 24 février 1870-8 juillet 1880
Résultat n°10		16 mars 1915-21 septembre 1933	Cote 2Y401 (Cote)	Date 16 mars 1915-21 septembre 1933	Lieu -	Type de document justice
		Contexte : Y - Établissements pénitentiaires Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours Population carcérale Écrou Maison de justice Registres d'écrou. 16 mars 1915-21 septembre 1933
Résultat n°11	211 medias	12 décembre 1898-16 mars 1915	Cote 2Y400 (Cote)	Date 12 décembre 1898-16 mars 1915	Lieu -	Type de document justice
		Contexte : Y - Établissements pénitentiaires Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours Population carcérale Écrou Maison de justice Registres d'écrou. 12 décembre 1898-16 mars 1915
Résultat n°12	224 medias	24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV	Cote 2Y388 (Cote)	Date 24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV	Lieu -	Type de document justice
		Contexte : Y - Établissements pénitentiaires Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours Population carcérale Écrou Maison de justice «Registre civil (prévenus et accusés) et criminel (condamnés... 24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV
Résultat n°13	270 medias	22 juillet 1880-8 décembre 1898	Cote 2Y399 (Cote)	Date 22 juillet 1880-8 décembre 1898	Lieu -	Type de document justice
		Contexte : Y - Établissements pénitentiaires Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours Population carcérale Écrou Maison de justice Registres d'écrou. 22 juillet 1880-8 décembre 1898
Résultat n°14	160 medias	5 décembre 1835-27 mai 1844	Cote 2Y394 (Cote)	Date 5 décembre 1835-27 mai 1844	Lieu -	Type de document justice
		Contexte : Y - Établissements pénitentiaires Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours Population carcérale Écrou Maison de justice Registres d'écrou. 5 décembre 1835-27 mai 1844

Résultats de la recherche

26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

28 février 1851-7 mai 1858

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

28 janvier 1812-25 septembre 1816

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

21 août 1844-25 février 1851

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

12 novembre 1831-3 décembre 1835

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

9 mai 1858-24 février 1870

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

2 septembre 1816-9 septembre 1821

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

«Registre exclusivement destiné aux accusés sous arrêt de mise en accusation».

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

24 février 1870-8 juillet 1880

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

16 mars 1915-21 septembre 1933

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

12 décembre 1898-16 mars 1915

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

22 juillet 1880-8 décembre 1898

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

5 décembre 1835-27 mai 1844

Contexte : Y - Établissements pénitentiaires