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41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Formation du jury : liste nominative

    Date

    1851

    Cote

    EDEP056/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : liste nominative
  2. Résultat n°2

    Jury : procès-verbal de formation et listes des jurés (1848-1873).

    Date

    an III-1873

    Cote

    EDEP113/3I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3 I : Justice
    • Jury : procès-verbal de formation et listes des jurés...
  3. Résultat n°3

    Liste du jury (1 pièce)

    Date

    1873

    Cote

    EDEP028/I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury (1 pièce)
  4. Résultat n°4

    Liste générale pour 1829 (1828).

    Date

    1828

    Cote

    EDEP027/3I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Liste générale pour 1829 (1828).
  5. Résultat n°5

    Jury, formation : liste nominative des jurés.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP064/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury, formation : liste nominative des jurés.
  6. Résultat n°6

    Liste communale des jurés.

    Date

    1850-1852

    Cote

    EDEP037/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste communale des jurés.
  7. Résultat n°7

    Jury, formation : liste nominative des jurés.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP061/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 061 - Commune de Charnizay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury, formation : liste nominative des jurés.
  8. Résultat n°8

    Formation du jury : liste des jurés.

    Date

    1871-1872

    Cote

    EDEP135/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : liste des jurés.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Listes des jurés d'assises

    Date

    1848-1871

    Cote

    EDEP080/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes des jurés d'assises
  10. Résultat n°10

    Listes nominatives du jury

    Date

    1848-1894

    Cote

    EDEP141/3I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3I
    • Listes nominatives du jury

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Liste générale pour 1831 (1830).

    Date

    1830

    Cote

    EDEP027/3I12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Liste générale pour 1831 (1830).
  12. Résultat n°12

    Liste du jury et exploits d'huissiers.

    Date

    1871-1903

    Cote

    EDEP116/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury et exploits d'huissiers.
  13. Résultat n°13

    Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires du jury (1850-1935) ; jugement du tribunal correctionnel de Loches (1852) ; actes notariés (1850-1852).

    Date

    1831-1935

    Cote

    EDEP115/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tirage au sort des jurés (1831) ; listes préparatoires...
  14. Résultat n°14

    Liste générale du jury.

    Date

    1841-1848

    Cote

    EDEP111/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste générale du jury.
  15. Résultat n°15

    Jury d'assises : listes communales du jury ; justice : correspondance entre le maire et le juge de paix de Richelieu.

    Date

    1834-1874

    Cote

    EDEP034/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury d'assises : listes communales du jury ; justice...
  16. Résultat n°16

    Formation du jury : listes.

    Date

    1848-1873

    Cote

    EDEP145/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : listes.
  17. Résultat n°17

    Formation du jury : listes nominatives

    Date

    1828-1833

    Cote

    EDEP143/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : listes nominatives.
    • Formation du jury : listes nominatives
  18. Résultat n°18

    Listes du jury

    Date

    1848-1873

    Cote

    EDEP057/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes du jury
  19. Résultat n°19

    Jury : liste.

    Date

    1850-1851

    Cote

    EDEP140/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury : liste.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Liste générale pour 1830 (1829).

    Date

    1829

    Cote

    EDEP027/3I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Formation du jury et listes des jurés.
    • Liste générale pour 1830 (1829).