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  1. Résultat n°1

    Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

    Date

    1905 - 1906

    Cote

    EDEP020/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)…
    • Série P : Cultes.
    • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements…

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  2. Résultat n°2
    Faye-la-Vineuse

    8 medias

    Faye-la-Vineuse

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Richelieu
    • Faye-la-Vineuse
  3. Résultat n°3
    Avrillé

    7 medias

    Avrillé

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Langeais
    • Avrillé
  4. Résultat n°4
    Chemillé-sur-Indrois

    7 medias

    Chemillé-sur-Indrois

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Montrésor
    • Chemillé-sur-Indrois
  5. Résultat n°5

    Registre d'administration et sépultures.

    Date

    [1490]-1762

    Cote

    H1066 (Cote)

    • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
    • Prieurés et couvents d'hommes
    • Minimes d'Amboise
    • Registres généraux
    • Registre d'administration et sépultures.
  6. Résultat n°6

    - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève, communauté des chanoinesses, chapelle de l'hôpital (1792-an II) - Mettray : église (an II) - Miré : église (an II) - Montbazon : église (an II) - Montlouis : église (an II) - Monts : église (an II) - Neuillé-Pont-Pierre : église (an II) - Notre-Dame-d'Oé : église (an II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    1Q356 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Autres communes du district de Tours :
    • - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève,…
  7. Résultat n°7
    Saint-Roch

    6 medias

    Saint-Roch

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Neuillé-Pont-Pierre
    • Saint-Roch
  8. Résultat n°8

    Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès : acte notarié.

    Date

    1839

    Cote

    EDEP/058/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives…
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès…
  9. Résultat n°9

    Inventaire communal : état des équipements de la commune

    Date

    1979

    Cote

    EDEP079/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives…
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Inventaire communal : état des équipements de la commune
  10. Résultat n°10
    Limeray

    10 medias

    Limeray

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton d'Amboise
    • Limeray
  11. Résultat n°11

    Inventaire des titres de la commanderie, des seigneuries de Dolus, Lignières, Locquaire, Monts, et du fief de Notre-Dame-La-Riche.

    Date

    1766

    Cote

    H879 (Cote)

    • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
    • Ordres militaires religieux
    • Ordre de Malte
    • Commanderie de Ballan
    • Registres généraux
    • Inventaire des titres de la commanderie, des seigneuries…
  12. Résultat n°12

    Inventaire général des titres de la métairie de La Frillière, dépendant du fief de Loigny, paroisse de Genillé.

    Date

    1770

    Cote

    H196 (Cote)

    • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
    • Ordres religieux d'hommes
    • Chartreuse Notre-Dame et Saint-Jean du Liget
    • Registres généraux
    • Inventaire général des titres de la métairie de La…
  13. Résultat n°13
    Cussay

    8 medias

    Cussay

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de La Haye-Descartes
    • Cussay
  14. Résultat n°14

    Second volume.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    H380 (Cote)

    • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye Saint-Martin de Marmoutier
    • Registres généraux
    • Inventaires de titres
    • Inventaires des titres des seigneuries de Foncher,…
    • Second volume.
  15. Résultat n°15

    - Saint-Etienne-de-Chigny : église (an II) - Saint-Genouph : église, maison des Montils (an II-an III) - Saint-Georges-sur-Loire : église (an II) - Saint-Paterne : église, abbaye de la Clarté-Dieu (1791-an II) - Sainte-Radegonde : église, maison de Rougemont, closerie de Chausson dépendant du collège de Tours, abbaye de Marmoutier.(1791-an III)

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q358 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Autres communes du district de Tours :
    • - Saint-Etienne-de-Chigny : église (an II) - Saint-Genouph…
  16. Résultat n°16

    Inventaire des archives laissées par les défunts Jacques Benoist et Françoise Debrennes, dressé pour le règlement de leur succession vacante, le 30 novembre 1654

    Date

    1654

    Cote

    1J113/6 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Familles Debrennes, Benoist et Grajon.
    • Inventaire des archives laissées par les défunts Jacques…

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17
    Notre-Dame-d'Oé

    12 medias

    Notre-Dame-d'Oé

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Vouvray
    • Notre-Dame-d'Oé
  18. Résultat n°18
    Ferrière-Larçon

    9 medias

    Ferrière-Larçon

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton du Grand-Pressigny
    • Ferrière-Larçon
  19. Résultat n°19

    « Catalogue ou mémoire des titres, actes, écritures et livres qui sont dans le chartrier des religieux de Cormery, fait l'an 1716 ».

    Date

    1716

    Cote

    H110 (Cote)

    • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye Saint-Paul de Cormery
    • Titres de fondation, donation, gestion et pièces de…
    • Registres généraux
    • Cartulaires
    • « Catalogue ou mémoire des titres, actes, écritures…
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
    Château-la-Vallière

    12 medias

    Château-la-Vallière

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Château-la-Vallière
    • Château-la-Vallière
  22. Résultat n°22
    La Ferrière

    11 medias

    La Ferrière

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Neuvy-le-Roi
    • La Ferrière
  23. Résultat n°23

    Inventaire des titres.

    Date

    1690-1725

    Cote

    H262 (Cote)

    • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye Saint-Martin de Marmoutier
    • Domaines dépendant de l'abbaye
    • Prieuré Saint-Guingalois de Château-du-Loir
    • Inventaire des titres.
  24. Résultat n°24
    Civray-sur-Esves

    6 medias

    Civray-sur-Esves

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de La Haye-Descartes
    • Civray-sur-Esves
  25. Résultat n°25

    1480-1784

    Date

    1480-1784

    Cote

    H708 (Cote)

    • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
    • Prieurés et couvents d'hommes
    • Mission de Richelieu
    • Prieuré de Saint-Blaise-en-Gauldrée à Luzé
    • 1480-1784
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
    Antogny

    9 medias

    Antogny

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Sainte-Maure
    • Antogny
  28. Résultat n°28

    Salle d'asile, construction : devis, plans, inventaire du mobilier, registre des inscriptions des enfants, correspondance

    Date

    1837-1911

    Cote

    EDEP132/4M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées…
    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,…
    • Salle d'asile, construction : devis, plans, inventaire…
  29. Résultat n°29

    1527-1756

    Date

    1527-1756

    Cote

    H582 (Cote)

    • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Seuilly réunie au collège de Chinon
    • Titres de propriété et gestion, pièces de procédure
    • 1527-1756
  30. Résultat n°30

    Inventaire des titres de la sacristie, chantrerie, infirmerie, trésorerie.

    Date

    XVIIe-XVIIIe siècles

    Cote

    H378 (Cote)

    • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye Saint-Martin de Marmoutier
    • Registres généraux
    • Inventaires de titres
    • Inventaire des titres de la sacristie, chantrerie,…
  31. Résultat n°31
    Gizeux

    9 medias

    Gizeux

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Langeais
    • Gizeux
  32. Résultat n°32

    Procès-verbal d'inventaire des meubles communs de François Panès, marchand hôtelier à Tours, paroisse Saint-Etienne et de Charlotte Féan, sa première femme, en exécution de son contrat de mariage avec Marie de Laval, le 4 mai 1656

    Date

    1656

    Cote

    1J382 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Procès-verbal d'inventaire des meubles communs de…

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33
    La Ville-aux-Dames

    8 medias

    La Ville-aux-Dames

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Tours-Nord
    • La Ville-aux-Dames
  34. Résultat n°34

    Tome II.

    Date

    Vers 1780

    Cote

    H816 (Cote)

    • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
    • Prieurés et couvents de femmes
    • Prieuré de Relay, dépendant de l'abbaye de Fontevraud
    • Inventaires de titres
    • Tome II.
  35. Résultat n°35

    Inventaires des biens des églises Saint-Gilles et Saint-Maurice (photocopies)

    Date

    1905-1906

    Cote

    EDEP119/1P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)…
    • Série P : Cultes
    • Inventaires des biens des églises Saint-Gilles et…
  36. Résultat n°36
    Benais

    12 medias

    Benais

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Bourgueil
    • Benais
  37. Résultat n°37
    Luynes

    7 medias

    Luynes

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Tours-Nord
    • Luynes
  38. Résultat n°38

    Archives et objets mobiliers : inventaire.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP077/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives…
    • Série D : Administration générale de la commune
    • Archives et objets mobiliers : inventaire.
  39. Résultat n°39
    Genillé

    8 medias

    Genillé

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Montrésor
    • Genillé
  40. Résultat n°40

    Inventaire des titres et rentes de la secrétainerie.

    Date

    1657

    Cote

    H512 (Cote)

    • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye Saint-Julien de Tours
    • Registres généraux
    • Inventaires de titres
    • Inventaire des titres et rentes de la secrétainerie.
  41. Résultat n°41
    Les Essards

    7 medias

    Les Essards

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Langeais
    • Les Essards
  42. Résultat n°42

    1592-1789

    Date

    1592-1789

    Cote

    H357 (Cote)

    • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye Saint-Martin de Marmoutier
    • Domaines dépendant de l'abbaye
    • Prieuré de Tavant
    • Titres généraux
    • 1592-1789
  43. Résultat n°43
    Rivière

    8 medias

    Rivière

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de l'Ile-Bouchard
    • Rivière
  44. Résultat n°44
    Saint-Benoît-la-Forêt

    7 medias

    Saint-Benoît-la-Forêt

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton d'Azay-le-Rideau
    • Saint-Benoît-la-Forêt
  45. Résultat n°45

    Successions : actes notariés, inventaires

    Date

    1856-1857

    Cote

    EDEP152/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées…
    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Successions : actes notariés, inventaires
  46. Résultat n°46
    Paulmy

    14 medias

    Paulmy

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton du Grand-Pressigny
    • Paulmy
  47. Résultat n°47
    Razines

    11 medias

    Razines

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Richelieu
    • Razines
  48. Résultat n°48

    - Inventaires des églises, presbytères, cures, fabriques (1790-an II) - procès-verbal d'estimation du sel et du mobilier du grenier à sel de Langeais (1791) - ventes des effets et ornements d'église (an II-an III) - vente du mobilier du grenier à sel et des chapelles supprimées (s.d.).

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q155 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires des titres et papiers, inventaires et…
    • - Inventaires des églises, presbytères, cures, fabriques…
  49. Résultat n°49
    Ligueil

    11 medias

    Ligueil

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Ligueil
    • Ligueil
  50. Résultat n°50
    La Guerche

    11 medias

    La Guerche

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton du Grand-Pressigny
    • La Guerche
  51. Résultat n°51

    Inventaire des titres du fief et châtellenie de Beaumont.

    Date

    Vers 1750

    Cote

    H771 (Cote)

    • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
    • Ordres religieux de femmes
    • Abbaye de Beaumont-lès-Tours
    • Registres généraux
    • Inventaire des titres du fief et châtellenie de Beaumont.
  52. Résultat n°52

    Administration des biens réservés pour la dotation de la Légion d'honneur et de la Sénatorerie d'Orléans : correspondance, baux à ferme (an X-1817).

    Date

    an II-1817

    Cote

    1Q480 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Administration générale des biens, inventaires et…
    • Administration, inventaires et ventes de mobilier
    • Administration des biens réservés pour la dotation…
  53. Résultat n°53

    Inventaire des titres du couvent et collège.

    Date

    1680

    Cote

    H628 (Cote)

    • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
    • Prieurés et couvents d'hommes
    • Barnabites de Loches et Beaulieu
    • Registres généraux
    • Inventaire des titres du couvent et collège.
  54. Résultat n°54
    Cangey

    9 medias

    Cangey

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton d'Amboise
    • Cangey
  55. Résultat n°55
    Saint-Laurent-de-Lin

    7 medias

    Saint-Laurent-de-Lin

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Château-la-Vallière
    • Saint-Laurent-de-Lin
  56. Résultat n°56

    Mobilisation, organisation et fonctionnement du plan de mobilisation sanitaire : inventaire du matériel d'accueil pour les hôpitaux et maisons de santé.

    Date

    1938-1939

    Cote

    1R571 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée…
    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Mobilisation - Démobilisation
    • Mobilisation, organisation et fonctionnement du plan…

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  57. Résultat n°57

    Procédures criminelles et correctionnelles en appel et pourvoi en cas­sation : inventaire sommaire des pièces.

    Date

    an VIII-1811

    Cote

    2U9 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises
    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Procédures criminelles et correctionnelles en appel…

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  58. Résultat n°58
    Joué-lès-Tours

    12 medias

    Joué-lès-Tours

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Tours-Sud
    • Joué-lès-Tours
  59. Résultat n°59
    Pussigny

    7 medias

    Pussigny

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Sainte-Maure
    • Pussigny
  60. Résultat n°60
    Le Liège

    8 medias

    Le Liège

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Montrésor
    • Le Liège
  61. Résultat n°61

    Objets achetés par la mairie : registre d'inventaire

    Date

    1988-1995

    Cote

    EDEP089/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Objets achetés par la mairie : registre d'inventaire
  62. Résultat n°62

    1613-1781

    Date

    1613-1781

    Cote

    H889 (Cote)

    • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
    • Hospices et maladreries
    • Aumônerie de Saint-Aignan à Champigny-sur-Veude
    • Titres de propriété et gestion, pièces de procédure
    • 1613-1781
  63. Résultat n°63
    Fondettes

    10 medias

    Fondettes

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Tours-Nord
    • Fondettes
  64. Résultat n°64
    Esves-le-Moutier

    9 medias

    Esves-le-Moutier

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Ligueil
    • Esves-le-Moutier
  65. Résultat n°65

    Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du mobilier : avis de convocation adressé au desservant, arrêté préfectoral classant la statue de la Vierge (XIVe s.) parmi les monuments historiques.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP166/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives…
    • Série P : Cultes.
    • Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du…
  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67

    Inventaires de l'entreprise de Roger Freslier

    Date

    1979-1991

    Cote

    1J1804/5 (Cote)

    • Contexte : 1J1804 - Maxime et Roger Freslier, artisans bourreliers…
    • Activité professionnelle
    • Marchandises détenues, évaluation des stocks
    • Inventaires de l'entreprise de Roger Freslier

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    Inventaires des titres.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    H323 (Cote)

    • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye Saint-Martin de Marmoutier
    • Domaines dépendant de l'abbaye
    • Seigneurie de Sapaillé
    • Inventaires des titres.
  69. Résultat n°69

    - couvents d'hommes : Augustins (1791), Capucins (1791), Carmes (1791), Cordeliers (1791), Feuillants (1791), Jacobins (1791), Minimes de Saint-Grégoire (1791), Oratoriens (1793), Récollets (1791).

    Date

    1791-1793

    Cote

    1Q350 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Ville de Tours :
    • - couvents d'hommes : Augustins (1791), Capucins (1791),…
  70. Résultat n°70
    Villeperdue

    7 medias

    Villeperdue

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Montbazon
    • Villeperdue
  71. Résultat n°71
    Reugny

    10 medias

    Reugny

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Vouvray
    • Reugny
  72. Résultat n°72

    XVIIe-XVIIIe siècles

    Date

    XVIIe-XVIIIe siècles

    Cote

    H377 (Cote)

    • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye Saint-Martin de Marmoutier
    • Registres généraux
    • Inventaires de titres
    • Inventaires des titres de la mense séparée de Marmoutier
    • XVIIe-XVIIIe siècles
  73. Résultat n°73
    Semblançay

    7 medias

    Semblançay

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton de Neuillé-Pont-Pierre
    • Semblançay
  74. Résultat n°74
    La Chapelle-aux-Naux

    5 medias

    La Chapelle-aux-Naux

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)
    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute…
    • Canton d'Azay-le-Rideau
    • La Chapelle-aux-Naux
  75. Résultat n°75

    Archives et objets mobiliers : inventaire.

    Date

    1851-1905

    Cote

    EDEP143/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées…
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Archives et objets mobiliers : inventaire.
  76. Résultat n°76

    Mobilier de l'école, entretien : inventaire.

    Date

    1846-1945

    Cote

    EDEP091/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives…
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres…
    • Instruction publique
    • Mobilier de l'école, entretien : inventaire.
  77. Résultat n°77

    1770

    Date

    1770

    Cote

    H689 (Cote)

    • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
    • Prieurés et couvents d'hommes
    • Minimes du Plessis-lès-Tours
    • Registres généraux
    • Inventaires des titres du couvent
    • 1770
  78. Résultat n°78

    Inventaires de l'Hôtel de ville, archives et mobilier : procès-verbal justifiant l'enlèvement de titres et autres effets (1696) ; inventaires des meubles, titres et papiers (1522-1705 ; 1765) ; château de Loches : inventaire des effets laissés par le duc d'Epernon (1642).

    Date

    1522-1765

    Cote

    EDEP132/II1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées…
    • Série II : Documents divers
    • Inventaires de l'Hôtel de ville, archives et mobilier…
  79. Résultat n°79

    Inventaire des archives de la commune.

    Date

    an VIII

    Cote

    EDEP021/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)…
    • Série D : Administration générale de la commune
    • Inventaire des archives de la commune.
  80. Résultat n°80

    Inventaire des baux à ferme des domaines de l'abbaye, situés dans les paroisses Saint-Jean de Beaumont, La Riche et dans la prairie de Gloriette.

    Date

    1742

    Cote

    H770 (Cote)

    • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
    • Ordres religieux de femmes
    • Abbaye de Beaumont-lès-Tours
    • Registres généraux
    • Inventaire des baux à ferme des domaines de l'abbaye,…