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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance (1852-1857).

    Cote

    4M1031 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance...
  2. Résultat n°2

    Interdiction de séjour en Indre-et-Loire : correspondance, extraits des délibérations municipales de la ville de Tours (1907-1935) ; demande de recherches et remise de carnets anthropométriques : correspondance (1936-1940).

    Cote

    4M1046 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Interdiction de séjour en Indre-et-Loire : correspondance,...
  3. Résultat n°3

    Surveillance des interdits de séjour.

    Date

    1925-1939

    Cote

    4M1114 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat central de police de Tours
    • Dossiers nominatifs
    • Surveillance des interdits de séjour.
  4. Résultat n°4

    H - O

    Cote

    4M1044 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Interdiction de séjour des personnes âgées de plus...
    • H - O
  5. Résultat n°5

    P - R

    Cote

    4M1040 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885-1940 (classement alphabétique).
    • P - R
  6. Résultat n°6

    A - C

    Cote

    4M1042 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Interdiction de séjour des personnes âgées de plus...
    • A - C
  7. Résultat n°7

    D - F

    Cote

    4M1043 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Interdiction de séjour des personnes âgées de plus...
    • D - F
  8. Résultat n°8

    1885 (classement numérique).

    Date

    1885

    Cote

    4M1033 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885 (classement numérique).
  9. Résultat n°9

    S - Z

    Cote

    4M1041 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885-1940 (classement alphabétique).
    • S - Z
  10. Résultat n°10

    A - B

    Cote

    4M1034 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885-1940 (classement alphabétique).
    • A - B
  11. Résultat n°11

    P - W

    Cote

    4M1045 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Interdiction de séjour des personnes âgées de plus...
    • P - W
  12. Résultat n°12

    L

    Cote

    4M1038 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885-1940 (classement alphabétique).
    • L
  13. Résultat n°13

    C - E

    Cote

    4M1035 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885-1940 (classement alphabétique).
    • C - E
  14. Résultat n°14

    Réglementation : instructions (1885-1935).

    Cote

    4M1030 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Réglementation : instructions (1885-1935).
  15. Résultat n°15

    F - G

    Cote

    4M1036 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885-1940 (classement alphabétique).
    • F - G
  16. Résultat n°16

    Application de la loi du 27 mai 1885 sur les récidivistes : état nominatif des individus libérés des maisons d'arrêt du département soumis à l'interdiction de séjour, listes nominatives, correspondance (1885-1886) ; condamnations à des interdictions de séjour : états mensuels (1885-1898).

    Cote

    4M1032 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Application de la loi du 27 mai 1885 sur les récidivistes...
  17. Résultat n°17

    H - K

    Cote

    4M1037 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885-1940 (classement alphabétique).
    • H - K
  18. Résultat n°18

    M - O

    Cote

    4M1039 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885-1940 (classement alphabétique).
    • M - O