inscription hypothécaire

Résultat n°1
N° 73

Date

17 juillet 1829 - 5 décembre 1829

Cote

4Q3/408 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 73
Résultat n°2
N° 392

Date

4 janvier 1848 - 4 mars 1848

Cote

4Q5/1405 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 392
Résultat n°3
N° 195

Date

15 octobre 1840 - 24 décembre 1840

Cote

4Q2/665 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 195
Résultat n°4
N° 35

Date

8 prairial an XII 9 brumaire an XII

Cote

4Q2/505 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 35
Résultat n°5
N° 309

Date

7 juin 1854 - 20 juillet 1854

Cote

4Q2/777 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 309
Résultat n°6
N° 170

Date

20 mai 1824 - 14 septembre 1824

Cote

4Q5/1183 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 170
Résultat n°7
N° 268

Date

10 juillet 1858 - 28 septembre 1858

Cote

4Q3/603 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 268
Résultat n°8
N° 481

Date

3 mai 1855 - 23 juin 1855

Cote

4Q5/1494 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 481
Résultat n°9
N° 41

Date

27 novembre 1806 - 3 mars 1807

Cote

4Q2/511 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 41
Résultat n°10
N° 90

Date

16 juin 1820 - 2 novembre 1820

Cote

4Q2/560 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 90
Résultat n°11
Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes notariés, inscriptions hypothécaires

Date

1785-1819

Cote

EDEP100/P3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...
- Série P : Cultes
- Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes...
Résultat n°12
N° 458

Date

22 juillet 1853 - 22 octobre 1853

Cote

4Q5/1471 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 458
Résultat n°13
N° 513

Date

9 août 1856 - 10 novembre 1856

Cote

4Q5/1526 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 513
Résultat n°14
N° 272

Date

18 décembre 1858 - 18 février 1859

Cote

4Q3/607 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 272
Résultat n°15
N° 263

Date

5 juin 1849 - 17 juillet 1849

Cote

4Q2/732 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 263
Résultat n°16
N° 67

Date

16 décembre 1813 - 30 mars 1814

Cote

4Q2/537 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 67
Résultat n°17
N° 31

Date

4 mars 1807 - 27 avril 1807

Cote

4Q5/1044 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 31
Résultat n°18
N° 58

Date

21 mars 1811 - 27 mai 1811

Cote

4Q2/528 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 58
Résultat n°19
N° 54

Date

15 janvier 1809 - 12 avril 1810

Cote

4Q2/524 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 54
Résultat n°20
N° 253

Date

1er février 1834 - 29 mars 1834

Cote

4Q5/1266 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 253
Résultat n°21
N° 604

Date

10 novembre 1860 - 2 janvier 1861

Cote

4Q5/1617 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 604
Résultat n°22
N° 320

Date

22 août 1863 - 2 décembre 1863

Cote

4Q3/655 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 320
Résultat n°23
N° 303

Date

1er février 1862 - 31 mars 1862

Cote

4Q3/638 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 303
Résultat n°24
N° 344

Date

22 novembre 1865 - 19 janvier 1866

Cote

4Q3/679 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 344
Résultat n°25
N° 772

Date

8 mai 1867 - 26 juin 1867

Cote

4Q5/1785 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 772
Résultat n°26
N° 153

Date

3 décembre 1834 - 29 janvier 1835

Cote

4Q2/623 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 153
Résultat n°27
N° 132

Date

30 janvier 1843 - 15 mars 1843

Cote

4Q3/467 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 132
Résultat n°28
N° 73

Date

22 janvier 1816 - 30 mai 1816

Cote

4Q2/543 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 73
Résultat n°29
N° 341

Date

13 décembre 1856 - 22 janvier 1857

Cote

4Q2/808 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 341
Résultat n°30
N° 49

Date

8 mars 1819 - 12 juillet 1819

Cote

4Q3/384 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 49
Résultat n°31
N° 308

Date

4 juin 1862 - 20 août 1862

Cote

4Q3/643 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 308
Résultat n°32
N° 144

Date

5 avril 1833 - 24 mai 1833

Cote

4Q2/614 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 144
Résultat n°33
N° 104

Date

21 avril 1817 - 10 mai 1817

Cote

4Q5/1117 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 104
Résultat n°34
N° 312

Date

2 novembre 1854 - 7 décembre 1854

Cote

4Q2/780 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 312
Résultat n°35
N° 146

Date

1er août 1833 - 14 novembre 1833

Cote

4Q2/616 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 146
Résultat n°36
N° 155

Date

10 février 1846 - 18 mars 1846

Cote

4Q3/490 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 155
Résultat n°37
N° 236

Date

12 avril 1832 - 30 juin 1832

Cote

4Q5/1249 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 236
Résultat n°38
N° 332

Date

14 mai 1842 - 18 juillet 1842

Cote

4Q5/1345 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 332
Résultat n°39
N° 218

Date

16 juillet 1830 - 16 octobre 1830

Cote

4Q5/1231 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 218
Résultat n°40
N° 323

Date

1er octobre 1841 - 27 novembre 1841

Cote

4Q5/1336 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 323
Résultat n°41
N° 1210

Date

25 septembre 1916 - 19 mars 1917

Cote

4Q2/879 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 1210
Résultat n°42
N° 48

Date

1er décembre 1818 - 7 mars 1819

Cote

4Q3/383 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 48
Résultat n°43
N° 228

Date

30 janvier 1845 - 12 mars 1845

Cote

4Q2/697 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 228
Résultat n°44
N° 136

Date

7 janvier 1820 - 6 mars 1820

Cote

4Q5/1149 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 136
Résultat n°45
N° 447

Date

17 juillet 1852 - 7 octobre 1852

Cote

4Q5/1460 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 447
Résultat n°46
N° 176

Date

19 décembre 1848 - 29 janvier 1849

Cote

4Q3/511 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 176
Résultat n°47
N° 875

Date

8 avril 1871 - 15 mai 1871

Cote

4Q5/1888 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 875
Résultat n°48
N° 453

Date

29 juin 1865 - 4 août 1865

Cote

4Q2/857 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 453
Résultat n°49
N° 263

Date

11 février 1835 - 21 avril 1835

Cote

4Q5/1276 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 263
Résultat n°50
N° 118

Date

30 juin 1840 - 24 septembre 1840

Cote

4Q3/453 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 118
Résultat n°51
N° 46

Date

4 avril 1818 - 2 juillet 1818

Cote

4Q3/381 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 46
Résultat n°52
N° 148

Date

8 mars 1845 - 23 avril 1845

Cote

4Q3/483 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 148
Résultat n°53
N° 127

Date

6 avril 1842 - 24 mai 1842

Cote

4Q3/462 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 127
Résultat n°54
N° 98

Date

25 juillet 1822 - 21 novembre 1822

Cote

4Q2/568 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 98
Résultat n°55
N° 213

Date

13 mai 1853 - 30 juin 1853

Cote

4Q3/548 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 213
Résultat n°56
N° 285

Date

13 juin 1837 - 14 septembre 1837

Cote

4Q5/1298 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 285
Résultat n°57
N° 200

Date

26 juillet 1828 - 6 décembre 1828

Cote

4Q5/1213 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 200
Résultat n°58
N° 503

Date

22 mars 1856 - 10 mai 1856

Cote

4Q5/1516 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 503
Résultat n°59
N° 34

Date

23 avril 1812 - 23 octobre 1812

Cote

4Q3/369 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 34
Résultat n°60
N° 223

Date

16 août 1854 - 19 octobre 1854

Cote

4Q3/558 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 223
Résultat n°61
N° 397

Date

9 mai 1848 - 5 août 1848

Cote

4Q5/1410 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 397
Résultat n°62
N° 282

Date

16 janvier 1860 - 8 mars 1860

Cote

4Q3/617 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 282
Résultat n°63
N° 2406

Date

21 janvier 1941 - 11 mars 1941

Cote

4Q5/1956 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 2406
Résultat n°64
N° 333

Date

21 mai 1842 - 9 juillet 1842

Cote

4Q5/1346 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 333
Résultat n°65
N° 716 (73)

Date

1er avril 1865 - 21 septembre 1865

Cote

4Q5/1729 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 716 (73)
Résultat n°66
N° 780

Date

24 août 1867 - 12 octobre 1867

Cote

4Q5/1793 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 780
Résultat n°67
N° 2016 (283)

Date

2 avril 1914 - 28 octobre 1914

Cote

4Q5/1904 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 2016 (283)
Résultat n°68
N° 366

Date

27 octobre 1858 - 2 décembre 1858

Cote

4Q2/833 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 366
Résultat n°69
N° 234

Date

6 novembre 1845 - 31 décembre 1845

Cote

4Q2/703 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 234
Résultat n°70
N° 365

Date

16 septembre 1858 - 27 octobre 1858

Cote

4Q2/832 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 365
Résultat n°71
N° 45

Date

14 janvier 1818 - 4 avril 1818

Cote

4Q3/380 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 45
Résultat n°72
N° 96

Date

27 avril 1816 - 15 juin 1816

Cote

4Q5/1109 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 96
Résultat n°73
N° 310

Date

20 juillet 1854 - 14 septembre 1854

Cote

4Q2/778 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 310
Résultat n°74
N° 829

Date

20 février 1914 - 27 mai 1914

Cote

4Q3/682 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 829
Résultat n°75
N° 618

Date

1er juin 1861 - 11 juillet 1861

Cote

4Q5/1631 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 618
Résultat n°76
N° 53

Date

14 septembre 1809 - 15 janvier 1810

Cote

4Q2/523 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 53
Résultat n°77
N° 425

Date

11 octobre 1850 - 9 décembre 1850

Cote

4Q5/1438 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 425
Résultat n°78
N° 324

Date

29 janvier 1864 - 1er avril 1864

Cote

4Q3/659 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 324
Résultat n°79
N° 2400

Date

20 avril 1940 - 4 juin 1940

Cote

4Q5/1950 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
- N° 2400
Résultat n°80
N° 207

Date

31 juillet 1852 - 14 octobre 1852

Cote

4Q3/542 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
- N° 207

Résultats de la recherche

N° 73

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 392

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 195

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 35

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 309

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 170

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 268

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 481

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 41

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 90

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes notariés, inscriptions hypothécaires

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

N° 458

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 513

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 272

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 263

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 67

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 31

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 58

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 54

Date

Cote

Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

N° 253

Date

Cote