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1 751 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 73
Cote
4Q3/408 (Cote)
 Date
17 juillet 1829 - 5 décembre 1829
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 73
Résultat n°2

N° 392
Cote
4Q5/1405 (Cote)
 Date
4 janvier 1848 - 4 mars 1848
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 392
Résultat n°3

N° 195
Cote
4Q2/665 (Cote)
 Date
15 octobre 1840 - 24 décembre 1840
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 195
Résultat n°4

N° 35
Cote
4Q2/505 (Cote)
 Date
8 prairial an XII 9 brumaire an XII
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 35
Résultat n°5

N° 309
Cote
4Q2/777 (Cote)
 Date
7 juin 1854 - 20 juillet 1854
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 309
Résultat n°6

N° 170
Cote
4Q5/1183 (Cote)
 Date
20 mai 1824 - 14 septembre 1824
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 170
Résultat n°7

N° 268
Cote
4Q3/603 (Cote)
 Date
10 juillet 1858 - 28 septembre 1858
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 268
Résultat n°8

N° 481
Cote
4Q5/1494 (Cote)
 Date
3 mai 1855 - 23 juin 1855
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 481
Résultat n°9

N° 41
Cote
4Q2/511 (Cote)
 Date
27 novembre 1806 - 3 mars 1807
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 41
Résultat n°10

N° 90
Cote
4Q2/560 (Cote)
 Date
16 juin 1820 - 2 novembre 1820
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 90
Résultat n°11

Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes notariés, inscriptions hypothécaires
Cote
EDEP100/P3 (Cote)
 Date
1785-1819
 Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, inscription hypothécaire

  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes
  • Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes...
Résultat n°12

N° 458
Cote
4Q5/1471 (Cote)
 Date
22 juillet 1853 - 22 octobre 1853
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 458
Résultat n°13

N° 513
Cote
4Q5/1526 (Cote)
 Date
9 août 1856 - 10 novembre 1856
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 513
Résultat n°14

N° 272
Cote
4Q3/607 (Cote)
 Date
18 décembre 1858 - 18 février 1859
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 272
Résultat n°15

N° 263
Cote
4Q2/732 (Cote)
 Date
5 juin 1849 - 17 juillet 1849
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 263
Résultat n°16

N° 67
Cote
4Q2/537 (Cote)
 Date
16 décembre 1813 - 30 mars 1814
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 67
Résultat n°17

N° 31
Cote
4Q5/1044 (Cote)
 Date
4 mars 1807 - 27 avril 1807
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 31
Résultat n°18

N° 58
Cote
4Q2/528 (Cote)
 Date
21 mars 1811 - 27 mai 1811
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 58
Résultat n°19

N° 54
Cote
4Q2/524 (Cote)
 Date
15 janvier 1809 - 12 avril 1810
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
  • N° 54
Résultat n°20

N° 253
Cote
4Q5/1266 (Cote)
 Date
1er février 1834 - 29 mars 1834
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

  • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
  • Inscriptions et publications hypothécaires
  • Registres des formalités
  • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
  • N° 253