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29 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Instructions, correspondance, extraits de jugements, feuilles de signalement, tableaux nominatifs (an VIII-an X), registre de réfractaires des classes an IX-an X (jugements de l'an XI à 1806), recensement des réfractaires de l'arrondissement de Chinon (an XI-1806), registre d'inscription des déserteurs "déposés à la maison d'Amboise" (an VII-an X).
Cote
2R89 (Cote)
 Date
An VII-1806
 Lieu - Type de document
liste nominative, statistique, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, extraits de jugements,...
Résultat n°2

Détenus militaires, marins et suspects en prévention du conseil de guerre dans les maisons d'arrêt, de justice et de correction et chambres de sûreté du département, frais d'entretien.
Cote
1Y31 (Cote)
 Date
1895-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Frais d'entretien des détenus
  • Détenus militaires, marins et suspects en prévention...
Résultat n°3

Exemptions : certificats.
Cote
EDEP085/H2 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Exemptions : certificats.
Résultat n°4

Instructions, correspondance, extraits de jugements (1813-1814).
Cote
2R98 (Cote)
 Date
1813-1814
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, extraits de jugements...
Résultat n°5

Etats nominatifs des réfractaires et déserteurs qui ont profité de l'amnistie du décret du 25 mars 1810 (1812) ; contrôle des déserteurs, réfractaires et fauteurs des classes 1806-1813 (1811-1813).
Cote
2R96 (Cote)
 Date
1811-1813
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Etats nominatifs des réfractaires et déserteurs qui...
Résultat n°6

Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.
Cote
EDEP083/H3 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.
Résultat n°7

Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers d'enquête.
Cote
4M1160 (Cote)
 Date
1917-1920
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers...
Résultat n°8

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1809-1810).
Cote
2R93 (Cote)
 Date
1809-1810
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
Résultat n°9

Militaires absents de leurs corps.Vérification de situation : extraits de délibérations, correspondance, certificat (1793-1869). Congés de convalescence et de réforme, demandes de congé définitif : instructions, correspondance, certificats, état de demandeurs (1793-1842). Déserteurs et insoumis, recherche : instructions, correspondance, extraits de délibérations, contrôle, procès-verbaux de comparution (1793-1822). Permissionnaires : correspondance (1791-1887).
Cote
EDEP027/1H61 (Cote)
 Date
1791-1887
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, circulaire, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série H : Affaires militaires.
  • 1 H - Recrutement
  • Documents complémentaires toutes périodes confondues
  • Militaires absents de leurs corps.Vérification de situation...
Résultat n°10

Déserteurs : extrait du registre des délibérations du Directoire, extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public.
Cote
EDEP113/1H8 (Cote)
 Date
1793-1794
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 1H : Recrutement
  • Déserteurs : extrait du registre des délibérations...
Résultat n°11

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1811).
Cote
2R94 (Cote)
 Date
1811
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
Résultat n°12

Arrestation de deux déserteurs par le garde-champêtre : lettre de la gendarmerie d'Indre-et-Loire
Cote
EDEP128/H5 (Cote)
 Date
1833
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Arrestation de deux déserteurs par le garde-champêtre...
Résultat n°13

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1807-1808) ; gestion des crédits pour frais de justice concernant les déserteurs et les réfractaires (1807-1814).
Cote
2R92 (Cote)
 Date
1807-1814
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
Résultat n°14

Détenus militaires, dépenses d'entretien.
Cote
1Y30 (Cote)
 Date
1810-1877
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Frais d'entretien des détenus
  • Détenus militaires, dépenses d'entretien.
Résultat n°15

Déserteurs : correspondance.
Cote
EDEP114/H3 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Déserteurs : correspondance.
Résultat n°16

Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête préliminaire, mandat d'arrêt.
Cote
EDEP135/H8 (Cote)
 Date
1962
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête...
Résultat n°17

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (an XI-an XII).
Cote
2R90 (Cote)
 Date
An XI-an XII
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
Résultat n°18

Garnisaires envoyés dans les foyers des déserteurs, réfractaires et retardataires, correspondance, états de frais, gratifications pour arrestation de conscrits réfractaires (1812-1814).
Cote
2R99 (Cote)
 Date
1812-1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Garnisaires envoyés dans les foyers des déserteurs,...
Résultat n°19

Congés : arrêté individuel de congé absolu, attestation de congé de réforme remplacement d'un soldat : acte d'engagement du remplaçant, carnets militaires d'Eugéne Viou (1872- 1876).
Cote
EDEP020/H9 (Cote)
 Date
an IX - 1876
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Congés : arrêté individuel de congé absolu, attestation...
Résultat n°20

Mesures pour arrêter des contre révolutionnaires éventuels.
Cote
EDEP083/H11 (Cote)
 Date
1799
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre.
  • Mesures pour arrêter des contre révolutionnaires éventuels.