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13 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fraudes et escroqueries.
Cote
4M1085 (Cote)
 Date
1919-1939
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
  • Fonds du commissariat central de police de Tours
  • Dossiers nominatifs
  • Fraudes et escroqueries.
Résultat n°2

1705-1733.
Cote
C 1311 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C…
  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts directs : criminel
  • Dossiers de procédure : plaintes, informations, interrogatoires,…
  • 1705-1733.
Résultat n°3

1696 - 1740.
Cote
C 1324 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C…
  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 1696 - 1740.
Résultat n°4

Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à comparaître devant les officiers de l'élection.
Cote
C 1343 (Cote)
 Date
1649
 Lieu
La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C…
  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Procédures civiles et criminelles
  • Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à…
Résultat n°5

Fixation, réduction, radiation de taux : requêtes, mémoires, conclusions et sentences, pièces annexes.
Cote
C 1342 (Cote)
 Date
1642-1716
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C…
  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Procédures civiles et criminelles
  • Fixation, réduction, radiation de taux : requêtes,…
Résultat n°6

Frais, salaires et vacations : signification de jugement.
Cote
C 1344 (Cote)
 Date
1704
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C…
  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Procédures civiles et criminelles
  • Frais, salaires et vacations : signification de jugement.
Résultat n°7

Jean Delisle, fermier des aides, contre Jean Palu, marchand, appel : arrêt de la cour des aides.
Cote
C 1327 (Cote)
 Date
1693
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C…
  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : criminel
  • Jean Delisle, fermier des aides, contre Jean Palu,…
Résultat n°8

1742-1779.
Cote
C 1312 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C…
  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts directs : criminel
  • Dossiers de procédure : plaintes, informations, interrogatoires,…
  • 1742-1779.
Résultat n°9

1767 - 1785.
Cote
C 1326 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C…
  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 1767 - 1785.
Résultat n°10

1703-1790
Cote
H819 (Cote)
 Date
1703-1790
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue de la Scellerie, Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue des Cerisiers, la Jacterie (La Riche, Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
  • Prieurés et couvents de femmes
  • Maison du Refuge de La Riche, ou couvent du Sacré-Cœur
  • 1703-1790
Résultat n°11

Affaires économiques.
Cote
1M717 (Cote)
 Date
1899-1939
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, affiche, dossier individuel, coupure de presse
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
  • Attributions diverses
  • Affaires économiques.
Résultat n°12

1741 - 1765.
Cote
C 1325 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C…
  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 1741 - 1765.
Résultat n°13

1663-1778
Cote
H703 (Cote)
 Date
1663-1778
 Lieu
Pouant (Vienne, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), Champvent (Richelieu, Indre-et-Loire, France), Champvent (Chaveignes, Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
  • Prieurés et couvents d'hommes
  • Mission de Richelieu
  • Titres de fondation, donation, propriété et gestion,…
  • 1663-1778