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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports mensuels de juin (n°126) à décembre (n°132).

Date

1999

Cote

2077W483 (Cote)

Résultat n°2

Acquisition d'un droit de carrière par la commune : convention

Date

1941

Cote

EDEP052/N2 (Cote)

Résultat n°3

Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

Date

1983-1996

Cote

2077W463 (Cote)

Résultat n°4

Prise d'eau : autorisations pour affichage.

Date

1991-1995

Cote

2077W452 (Cote)

Résultat n°5

2 plans des minières des Baussans situées commune de Viliers-au-Bouin exploitées par M.Hérault Guérin, maître des forges à Château-la-Vallière.

Date

-

Cote

IV/37/2/1-IV/37/2/2 (Cote)

Résultat n°6

Tourbière de Gizeux, exploitation : extraits de délibérations, analyse des terrains, plan, correspondance

Date

1895-1947

Cote

EDEP112/O6 (Cote)

Résultat n°7

Prise d'eau : état, rapport (1914-1919) ; autorisations de prise d'eau : bordereau d'enquête (1977) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1964-1978).

Date

1914-1978

Cote

2077W462 (Cote)

Résultat n°8

Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports annuels.

Date

1990-1997

Cote

2077W479 (Cote)

Résultat n°9

Rivières Loire et Creuse, autorisation de forage destiné à l'irrigation : notes, correspondance, rapport d'analyse.

Date

1991-1995

Cote

2077W450 (Cote)

Résultat n°10

Autorisations (n°31 à n°70), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

Date

1971-1988

Cote

2077W471 (Cote)

Résultat n°11

Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance (1962-1966) ; prise d'eau : arrêtés de retrait d'autorisation (1983-1984) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1889-1933) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1966-1971).

Date

1889-1984

Cote

2077W466 (Cote)

Résultat n°12

Extractions dans le lit endigué : tableaux, courbes.

Date

1985-1987

Cote

2077W446 (Cote)

Résultat n°13

Saint-Avertin et Tours, dégagement du bassin d'aviron, récupération des alluvions sableuses du lit du Cher : notes, plans, correspondance.

Date

1979-1987

Cote

2077W449 (Cote)

Résultat n°14

Renouvellement des autorisations de prise d'eau, de rejets de liquides et gazeux, radioactifs et non radioactifs : demande de renouvellement d'autorisation.

Date

2000

Cote

2077W484 (Cote)

Résultat n°15

Autorisation de pompage et déversement : correspondance, notes.

Date

1959-1962

Cote

2077W476 (Cote)

Résultat n°16

Cher canalisé. - Prise d'eau : correspondance, notes (1977-1991), état, fichier individuel (1936-1991), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1938-1957), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1958-1974).

Date

1936-1991

Cote

2077W456 (Cote)

Résultat n°17

Autorisations d'exploiter (classement alphabétique, société SAGRAL à Société Tourangelle de dragages) : autorisations, notes, correspondance (1971-1974) ; extractions de matériaux : notes, plans, correspondance (1978-1983).

Date

1971-1983

Cote

2077W444 (Cote)

Résultat n°18

Contrôle des débits de la centrale (mesures des débits prélevés et rejetés), mesure par ondes ultrasonores : rapport, correspondance.

Date

1991-1994

Cote

2077W480 (Cote)

Résultat n°19

Prise d'eau et rejets d'eau : étude d'impact, autorisation, notes, correspondance, demande d'autorisation.

Date

1975-1999

Cote

2077W477 (Cote)

Résultat n°20

Cher non canalisé. - Prise d'eau : arrêtés annulés (1951-1972), autorisations échues (1964-1967), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1963-1974).

Date

1951-1974

Cote

2077W459 (Cote)