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81 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bureau d'assistance (1893) ; service médical des indigents (1872-1878) ; protection de la santé publique (1910) ; incendies, sinistres (1901-1933).

    Date

    1872-1933

    Cote

    EDEP087/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance (1893) ; service médical des indigents...
  2. Résultat n°2

    Etat des mendiants et des indigents : statistiques (sans date)

    Cote

    EDEP103/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etat des mendiants et des indigents : statistiques...
  3. Résultat n°3

    Réglementation et nomination des membres de la commission de statistique : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1840-1841).

    Cote

    4M452 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Etablissement d'une statistique générale des mendiants...
    • Réglementation et nomination des membres de la commission...
  4. Résultat n°4

    Hospitalisations temporaires et placements d'indigents incurables hors Bléré : notes, correspondance, extraits de délibérations.

    Date

    1808-1891

    Cote

    EDEP027/3Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 3 Q - Etablissements hospitaliers, hospitalisation
    • Hospitalisations temporaires et placements d'indigents...
  5. Résultat n°5

    Assistance aux incurables : correspondance

    Date

    1896-1906

    Cote

    EDEP028/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux incurables : correspondance
  6. Résultat n°6

    Mendiants et indigents, recensement : listes nominatives

    Date

    1841-1940

    Cote

    EDEP016/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Mendiants et indigents, recensement : listes nominatives
  7. Résultat n°7

    Statistiques : instructions et affaires diverses ; statistique des mendiants et indigents ; statistiques agricoles et diverses.

    Date

    1840-1877

    Cote

    EDEP124/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques : instructions et affaires diverses ;...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance

    Date

    1804-1828

    Cote

    EDEP141/1Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Mendiants et indigents non-mendiants : listes

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP089/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Mendiants et indigents non-mendiants : listes
  10. Résultat n°10

    Secours aux indigents : instructions, registre

    Date

    an II-1889

    Cote

    EDEP132/1Q14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Généralités et secours
    • Secours aux indigents : instructions, registre
  11. Résultat n°11

    Souches des passeports délivrés (classement chronologique,1870) : Septembre (n° 160-491).

    Cote

    4M458 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Aide aux indigents.
    • Délivrance de passeports avec secours de route (1825-1870).
    • Souches des passeports délivrés (classement chronologique,1870)...
  12. Résultat n°12

    Aliénés, placement : instructions, correspondance, états de dépenses, bulletins d'entrée et de sortie.

    Date

    1824-1897

    Cote

    EDEP027/3Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 3 Q - Etablissements hospitaliers, hospitalisation
    • Aliénés, placement : instructions, correspondance,...
  13. Résultat n°13

    Cantons d'Amboise, Ballan, Bléré, Chambray, Château-la-Vallière, Château-Renault, Montbazon.

    Cote

    4M453 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Etablissement d'une statistique générale des mendiants...
    • Statistique : états nominatifs des mendiants de l'arrondissement...
    • Cantons d'Amboise, Ballan, Bléré, Chambray, Château-la-Vallière,...
  14. Résultat n°14

    Service des aliénés, paiement des frais d'entretien : états des dépenses, correspondance

    Date

    1877-1892

    Cote

    EDEP016/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Service des aliénés, paiement des frais d'entretien...
  15. Résultat n°15

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives des personnes qui bénéficient du traitement médical gratuit, état des médicaments fournis aux indigents, extrait de l'état de liquidation des dépenses, feuilles de visites

    Date

    1856-1924

    Cote

    EDEP035/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives des...
  16. Résultat n°16

    Distribution de pain aux pauvres : listes nominatives des indigents à secourir ; adjudication du pain et de la viande donnés aux pauvres : cahier des charges, extraits de délibérations, soumissions, pv d'adjudication, mémoires de fournitures.

    Date

    1838 - 1920

    Cote

    EDEP020/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Distribution de pain aux pauvres : listes nominatives...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  17. Résultat n°17

    Fourniture de pain aux indigents : marché, listes nominatives, procès-verbaux d'adjudication, correspondance

    Date

    1932-1940

    Cote

    EDEP132/1Q15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Généralités et secours
    • Fourniture de pain aux indigents : marché, listes nominatives,...
  18. Résultat n°18

    Indigents, fourniture de pain : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1879-1916

    Cote

    EDEP091/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance et prévoyance
    • Indigents, fourniture de pain : cahier des charges,...
  19. Résultat n°19

    Etats numériques des arrestations de vagabonds, mendiants, nomades (1890-1906).

    Cote

    4M450 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Surveillance et répression du vagabondage et de la...
    • Etats numériques des arrestations de vagabonds, mendiants,...
  20. Résultat n°20

    Allocation accordée à une femme pauvre par la Préfecture : correspondance.

    Date

    1879

    Cote

    EDEP114/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocation accordée à une femme pauvre par la Préfecture...
  21. Résultat n°21

    Indigents, distribution de pain : registre.

    Date

    1854-1855

    Cote

    EDEP005/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 005 - Commune d'Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Indigents, distribution de pain : registre.
  22. Résultat n°22

    Service médical des indigents, admission aux traitements médicaux gratuits : listes nominatives.

    Date

    1864-1938

    Cote

    EDEP/058/Q15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Service médical des indigents, admission aux traitements...
  23. Résultat n°23

    Comptabilité : budget des recettes et dépenses, état de distribution de secours aux indigents

    Date

    1847

    Cote

    EDEP035/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : budget des recettes et dépenses, état...
  24. Résultat n°24

    Indigents, hospitalisation : correspondance.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP088/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Indigents, hospitalisation : correspondance.
  25. Résultat n°25

    Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait par Symphorien Quartier pour réparer la maison destinée aux pauvres de la paroisse (1468), liste des messes anniversaires, testaments.

    Date

    1468-1894

    Cote

    EDEP060/P13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Dons, legs et fondations de messes : acte du don fait...
  26. Résultat n°26

    Indigents : listes nominatives.

    Date

    1841

    Cote

    EDEP117/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Indigents : listes nominatives.
  27. Résultat n°27

    Enquête sur le fonctionnement de la police des campagnes : état statistique des gardes champêtres (classement par arrondissement, canton, commune), correspondance, questionnaire et état statistique sur la gendarmerie (1897) ; proposition de la Commission extra-parlementaire : rapport (1898) ; proposition de suppression et nouvelle répartition des brigades de gendarmerie : instructions, correspondance, fiches de propositions par brigade (1899).

    Date

    1897-1899

    Cote

    4M455 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Enquête sur le fonctionnement de la police des campagnes...
  28. Résultat n°28

    Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs d'un habitant.

    Date

    1899-1910

    Cote

    EDEP083/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs...
  29. Résultat n°29

    Inhumation des indigents : mémoire, quittances.

    Date

    1899-1928

    Cote

    EDEP027/5Q15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance publique
    • Inhumation des indigents : mémoire, quittances.
  30. Résultat n°30

    Secours aux indigents de passage : notes du préfet au commissaire de police de Tours (1922-1934).

    Cote

    4M461 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Aide aux indigents.
    • Attribution de secours aux indigents (1869-1939).
    • Secours aux indigents de passage : notes du préfet...
  31. Résultat n°31

    Assistance. Contingent communal dans les dépenses de l'assistance publique : lettre (1893). Décisions diverses : séries de délibérations du conseil municipal (1895, 1931-1935) et du bureau d'assistance de Bléré (1931-1937). Assistance obligatoire aux vieillards et indigents infirmes et incurables (loi du 14 juillet 1905) : deux dossiers nominatifs (1932). Perception du droit des pauvres sur les spectacles : correspondance, extraits de délibérations (1861, 1936).

    Date

    1861-1937

    Cote

    EDEP027/5Q14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance publique
    • Assistance. Contingent communal dans les dépenses de...
  32. Résultat n°32

    Cantons de Neuillé-Pont-Pierre, Saint-Avertin, Tours Nord, Tours Sud, Vouvray.

    Cote

    4M454 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Etablissement d'une statistique générale des mendiants...
    • Statistique : états nominatifs des mendiants de l'arrondissement...
    • Cantons de Neuillé-Pont-Pierre, Saint-Avertin, Tours...
  33. Résultat n°33

    Liste des indigents ; liste des habitants autorisés à ramasser le bois mort dans la forêt de Loches.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP111/Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Liste des indigents ; liste des habitants autorisés...
  34. Résultat n°34

    Secours d'urgence aux enfants, vieillards et indigents : correspondance (1 pièce).

    Date

    an II

    Cote

    EDEP078/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours d'urgence aux enfants, vieillards et indigents...
  35. Résultat n°35

    Listes nominatives des indigents admis à l'assistance médicale gratuite 1867 et 1900-1908. Service des enfants assistés : correspondance 1867-1881.

    Date

    1867-1908

    Cote

    EDEP150/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Listes nominatives des indigents admis à l'assistance...
  36. Résultat n°36

    1830-1906

    Date

    1830-1906

    Cote

    4M449 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Surveillance et répression du vagabondage et de la...
    • Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie,...
    • 1830-1906
  37. Résultat n°37

    1806-1819

    Date

    1806-1819

    Cote

    4M448 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Surveillance et répression du vagabondage et de la...
    • Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie,...
    • 1806-1819
  38. Résultat n°38

    Souches des passeports délivrés (classement chronologique,1870) : Octobre-décembre (n° 492-819).

    Cote

    4M459 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Aide aux indigents.
    • Délivrance de passeports avec secours de route (1825-1870).
    • Souches des passeports délivrés (classement chronologique,1870)...
  39. Résultat n°39

    Aide au transport : notes de renseignements, correspondance (1869-1939).

    Cote

    4M460 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Aide aux indigents.
    • Attribution de secours aux indigents (1869-1939).
    • Aide au transport : notes de renseignements, correspondance...
  40. Résultat n°40

    Circulaires ministérielles, arrêtés et instructions préfectorales (1812-1917), articles de presse (1897-1903).

    Cote

    4M447 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Surveillance et répression du vagabondage et de la...
    • Circulaires ministérielles, arrêtés et instructions...