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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes du Val de l'Indre (CCVI), délégation de la gestion des structures multi-accueil à la Mutualité d'Indre-et-Loire : rapports de délégation de service public.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2578W6 (Cote)

    • Contexte : 2578W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Contrôle...
    • Communauté de communes du Val de l'Indre (CCVI), délégation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Protection de l'enfance et de la famille

  2. Résultat n°2

    Dossiers de subvention, correspondance, réglementation, documentation.

    Date

    1953-1983

    Cote

    2578W2 (Cote)

    • Contexte : 2578W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Contrôle...
    • Dossiers de subvention, correspondance, réglementation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Protection de l'enfance et de la famille

  3. Résultat n°3

    Projets d'ouverture à Chambray-lès-Tours, Joué-lès-Tours, La Riche (cité des Sables), Saint-Pierre-des-Corps et Tours-nord.

    Date

    1986-2003

    Cote

    2578W3 (Cote)

    • Contexte : 2578W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Contrôle...
    • Projets d'ouverture à Chambray-lès-Tours, Joué-lès-Tours,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Protection de l'enfance et de la famille

  4. Résultat n°4

    Dossiers de fermeture de halte-garderies.

    Date

    1983-1990

    Cote

    2578W5 (Cote)

    • Contexte : 2578W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Contrôle...
    • Dossiers de fermeture de halte-garderies.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Protection de l'enfance et de la famille

  5. Résultat n°5

    Dossiers d'inspection et de contrôle de structures situées à Tours et à Amboise.

    Date

    1936-1970

    Cote

    2578W1 (Cote)

    • Contexte : 2578W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Contrôle...
    • Dossiers d'inspection et de contrôle de structures...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Protection de l'enfance et de la famille

  6. Résultat n°6

    Projets d'ouverture hors agglomération tourangelle.

    Date

    1970-1999

    Cote

    2578W4 (Cote)

    • Contexte : 2578W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Contrôle...
    • Projets d'ouverture hors agglomération tourangelle.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Protection de l'enfance et de la famille