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  1. Résultat n°1

    Plaintes : correspondance, rapports (1880-1906).

    Cote

    5M215 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
    • Logements et établissements insalubres
    • Logements insalubres
    • Réglementation et inspection (1850-1906).
    • Plaintes : correspondance, rapports (1880-1906).
  2. Résultat n°2

    Typhoïde (1860-1939).

    Date

    1860-1939

    Cote

    5M146 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
    • Epidémies
    • Autres maladies épidémiques
    • Epidémies, prévention : instructions, rapports, correspondance,...
    • Typhoïde (1860-1939).
  3. Résultat n°3

    Questionnaires communaux (classement par ordre alphabétique) (1864).

    Cote

    5M213 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
    • Logements et établissements insalubres
    • Logements insalubres
    • Réglementation et inspection (1850-1906).
    • Inspection des logements insalubres 1850-1901).
    • Questionnaires communaux (classement par ordre alphabétique)...
  4. Résultat n°4

    Création de commissions communales des logements insalubres : extraits de délibérations de conseil municipal, correspondance (1864-1893).

    Cote

    5M211 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
    • Logements et établissements insalubres
    • Logements insalubres
    • Réglementation et inspection (1850-1906).
    • Création de commissions communales des logements insalubres...
  5. Résultat n°5

    Établissements dangereux, insalubres ou incommodes. - Dépôts de liquides inflammables (1928-1971). Installation de 2 poulaillers par M. Courtin (1967). Installation d'un dépôt de gaz propane liquéfié par M. Samson (1967). Établissement recevant du public, café de l'avenue (1968-1971). Installation de la société NOVACREP (1970) : correspondance, procès-verbal de visite, plans, récépissés de déclaration, demande d'autorisation, déclaration et autorisation d'ouverture.

    Date

    1928-1971

    Cote

    EDEP091/I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique
    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes....
  6. Résultat n°6

    Immeuble menaçant ruine, mises en demeure de démolir : arrêtés préfectoraux, rapports, notifications.

    Date

    1896 - 1897

    Cote

    EDEP020/I25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Immeuble menaçant ruine, mises en demeure de démolir...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  7. Résultat n°7

    Réglementation : instructions et circulaires (1850-1885), rapports des travaux de la commission des logements insalubres de Paris (1860-1861, 1866-1869), brochure (1850).

    Cote

    5M210 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
    • Logements et établissements insalubres
    • Logements insalubres
    • Réglementation et inspection (1850-1906).
    • Réglementation : instructions et circulaires (1850-1885),...
  8. Résultat n°8

    Rapports, correspondance, reçus de notification d'insalubrité (1850-1854).

    Cote

    5M212 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
    • Logements et établissements insalubres
    • Logements insalubres
    • Réglementation et inspection (1850-1906).
    • Inspection des logements insalubres 1850-1901).
    • Rapports, correspondance, reçus de notification d'insalubrité...
  9. Résultat n°9

    Etablissements insalubres, incommodes et dangereux : demandes en autorisation, demandes d'enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1811-1888

    Cote

    EDEP027/5I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 5 I - Hygiéne publique et salubrité
    • Etablissements insalubres, incommodes et dangereux...
  10. Résultat n°10

    Etablissements insalubres et incommodes : dossier d'installation d'une porcherie, correspondance.

    Date

    1882-1933

    Cote

    EDEP113/4I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 4 I : Hygiène publique et salubrité
    • Etablissements insalubres et incommodes : dossier d'installation...
  11. Résultat n°11

    Etablissements insalubres et incommodes, enquêtes commodo et incommodo : plans, arrêtés, correspondance

    Date

    1831-1950

    Cote

    EDEP132/5J3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 5J - Hygiène publique et salubrité
    • Etablissements insalubres et incommodes, enquêtes commodo...
  12. Résultat n°12

    Notifications émanant de la préfecture de la Seine (1878-1901).

    Cote

    5M214 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
    • Logements et établissements insalubres
    • Logements insalubres
    • Réglementation et inspection (1850-1906).
    • Inspection des logements insalubres 1850-1901).
    • Notifications émanant de la préfecture de la Seine...
  13. Résultat n°13

    Etablissements classés et insalubres : arrêtés, correspondance, certificats de publication

    Date

    1871-1948

    Cote

    EDEP119/5I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etablissements classés et insalubres : arrêtés, correspondance,...
  14. Résultat n°14

    Bâtiment menaçant ruine (situé 1 rue Royale à Tours), mise en place de mesures de sécurité : correspondance.

    Date

    1864

    Cote

    4M649 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Voirie et quais
    • Bâtiment menaçant ruine (situé 1 rue Royale à Tours),...
  15. Résultat n°15

    Etablissements insalubres et dangereux : délibérations

    Date

    1897-1941

    Cote

    EDEP008/I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etablissements insalubres et dangereux : délibérations
  16. Résultat n°16

    Établissement dangereux, insalubre. - Affaire Roussay, installation d'une distillerie : récépissé de déclaration, correspondance, demande d'ouverture, plan, article de journal, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1965-1970

    Cote

    EDEP091/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique
    • Établissement dangereux, insalubre. - Affaire Roussay,...
  17. Résultat n°17

    Recensement des puisards : circulaires, rapports, correspondance.

    Date

    1882

    Cote

    5M216 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
    • Logements et établissements insalubres
    • Logements insalubres
    • Recensement des puisards : circulaires, rapports, correspondance.