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Résultat n°1

Plaintes : correspondance, rapports (1880-1906).

Date

-

Cote

5M215 (Cote)

Résultat n°2

Typhoïde (1860-1939).

Date

1860-1939

Cote

5M146 (Cote)

Résultat n°3

Questionnaires communaux (classement par ordre alphabétique) (1864).

Date

-

Cote

5M213 (Cote)

Résultat n°4

Création de commissions communales des logements insalubres : extraits de délibérations de conseil municipal, correspondance (1864-1893).

Date

-

Cote

5M211 (Cote)

Résultat n°5

Établissements dangereux, insalubres ou incommodes. - Dépôts de liquides inflammables (1928-1971). Installation de 2 poulaillers par M. Courtin (1967). Installation d'un dépôt de gaz propane liquéfié par M. Samson (1967). Établissement recevant du public, café de l'avenue (1968-1971). Installation de la société NOVACREP (1970) : correspondance, procès-verbal de visite, plans, récépissés de déclaration, demande d'autorisation, déclaration et autorisation d'ouverture.

Date

1928-1971

Cote

EDEP091/I14 (Cote)

Résultat n°6

Immeuble menaçant ruine, mises en demeure de démolir : arrêtés préfectoraux, rapports, notifications.

Date

1896 - 1897

Cote

EDEP020/I25 (Cote)

Résultat n°7

Réglementation : instructions et circulaires (1850-1885), rapports des travaux de la commission des logements insalubres de Paris (1860-1861, 1866-1869), brochure (1850).

Date

-

Cote

5M210 (Cote)

Résultat n°8

Rapports, correspondance, reçus de notification d'insalubrité (1850-1854).

Date

-

Cote

5M212 (Cote)

Résultat n°9

Etablissements insalubres, incommodes et dangereux : demandes en autorisation, demandes d'enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1811-1888

Cote

EDEP027/5I2 (Cote)

Résultat n°10

Etablissements insalubres et incommodes : dossier d'installation d'une porcherie, correspondance.

Date

1882-1933

Cote

EDEP113/4I1 (Cote)

Résultat n°11

Etablissements insalubres et incommodes, enquêtes commodo et incommodo : plans, arrêtés, correspondance

Date

1831-1950

Cote

EDEP132/5J3 (Cote)

Résultat n°12

Notifications émanant de la préfecture de la Seine (1878-1901).

Date

-

Cote

5M214 (Cote)

Résultat n°13

Etablissements classés et insalubres : arrêtés, correspondance, certificats de publication

Date

1871-1948

Cote

EDEP119/5I2 (Cote)

Résultat n°14

Bâtiment menaçant ruine (situé 1 rue Royale à Tours), mise en place de mesures de sécurité : correspondance.

Date

1864

Cote

4M649 (Cote)

Résultat n°15

Etablissements insalubres et dangereux : délibérations

Date

1897-1941

Cote

EDEP008/I14 (Cote)

Résultat n°16

Établissement dangereux, insalubre. - Affaire Roussay, installation d'une distillerie : récépissé de déclaration, correspondance, demande d'ouverture, plan, article de journal, arrêtés préfectoraux.

Date

1965-1970

Cote

EDEP091/I9 (Cote)

Résultat n°17

Recensement des puisards : circulaires, rapports, correspondance.

Date

1882

Cote

5M216 (Cote)