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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Grâces, réduction de peine.

    Date

    1883-1930

    Cote

    1Y71 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
    • Grâces, réduction de peine.
  2. Résultat n°2

    Recours en grâce : dossiers individuels (classement alphabétique, 1852-1868).

    Cote

    4M929 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Condamnés politiques.
    • Recours en grâce : dossiers individuels (classement...
  3. Résultat n°3

    n° 28 - n° 691

    Cote

    4M1012 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
    • n° 28 - n° 691
  4. Résultat n°4

    n° 707 - n° 1198

    Cote

    4M1013 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
    • n° 707 - n° 1198