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  1. Résultat n°1

    1989-1992.

    Date

    1989-1992

    Cote

    3139W133 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Gestion des détenus
    • Grâces et remises de peine
    • Commission d'application des peines (CAP) : registres
    • Toutes décisions
    • 1989-1992.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Grâces, réduction de peine.

    Date

    1883-1930

    Cote

    1Y71 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
    • Grâces, réduction de peine.
  3. Résultat n°3

    2000-2003.

    Date

    2000-2003

    Cote

    3139W136 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Gestion des détenus
    • Grâces et remises de peine
    • Commission d'application des peines (CAP) : listes...
    • 2000-2003.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    2004-2009.

    Date

    2004-2009

    Cote

    3139W137 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Gestion des détenus
    • Grâces et remises de peine
    • Commission d'application des peines (CAP) : listes...
    • 2004-2009.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Suivi des grâces : notes, circulaires, listes nominatives, fiches individuelles.

    Date

    1946-1972

    Cote

    3139W129 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Gestion des détenus
    • Grâces et remises de peine
    • Suivi des grâces : notes, circulaires, listes nominatives,...

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1986-1988.

    Date

    1986-1988

    Cote

    3139W131 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Gestion des détenus
    • Grâces et remises de peine
    • Commission d'application des peines (CAP) : registres
    • Toutes décisions
    • 1986-1988.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1987-1993.

    Date

    1987-1993

    Cote

    3139W132 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Gestion des détenus
    • Grâces et remises de peine
    • Commission d'application des peines (CAP) : registres
    • Toutes décisions
    • 1987-1993.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Recours en grâce : dossiers individuels (classement alphabétique, 1852-1868).

    Cote

    4M929 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Condamnés politiques.
    • Recours en grâce : dossiers individuels (classement...
  9. Résultat n°9

    1992-1996.

    Date

    1992-1996

    Cote

    3139W134 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Gestion des détenus
    • Grâces et remises de peine
    • Commission d'application des peines (CAP) : registres
    • Toutes décisions
    • 1992-1996.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    n° 28 - n° 691

    Cote

    4M1012 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
    • n° 28 - n° 691
  11. Résultat n°11

    Libération conditionnelle.

    Date

    1980-1982

    Cote

    3139W130 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Gestion des détenus
    • Grâces et remises de peine
    • Commission d'application des peines (CAP) : registres
    • Libération conditionnelle.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    2010-2012, 2015-2017.

    Date

    2010-2017

    Cote

    3139W138 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Gestion des détenus
    • Grâces et remises de peine
    • Commission d'application des peines (CAP) : listes...
    • 2010-2012, 2015-2017.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    n° 707 - n° 1198

    Cote

    4M1013 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
    • n° 707 - n° 1198
  14. Résultat n°14

    1996-1999.

    Date

    1996-1999

    Cote

    3139W135 (Cote)

    • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
    • Gestion des détenus
    • Grâces et remises de peine
    • Commission d'application des peines (CAP) : registres
    • Toutes décisions
    • 1996-1999.

    Producteur :

    Maison d'arrêt (Tours, Indre-et-Loire)