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14 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1989-1992.
Cote
3139W133 (Cote)
 Date
1989-1992
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
  • Gestion des détenus
  • Grâces et remises de peine
  • Commission d'application des peines (CAP) : registres
  • Toutes décisions
  • 1989-1992.
Résultat n°2

Grâces, réduction de peine.
Cote
1Y71 (Cote)
 Date
1883-1930
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
  • Grâces, réduction de peine.
Résultat n°3

2000-2003.
Cote
3139W136 (Cote)
 Date
2000-2003
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
  • Gestion des détenus
  • Grâces et remises de peine
  • Commission d'application des peines (CAP) : listes...
  • 2000-2003.
Résultat n°4

2004-2009.
Cote
3139W137 (Cote)
 Date
2004-2009
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
  • Gestion des détenus
  • Grâces et remises de peine
  • Commission d'application des peines (CAP) : listes...
  • 2004-2009.
Résultat n°5

Suivi des grâces : notes, circulaires, listes nominatives, fiches individuelles.
Cote
3139W129 (Cote)
 Date
1946-1972
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
  • Gestion des détenus
  • Grâces et remises de peine
  • Suivi des grâces : notes, circulaires, listes nominatives,...
Résultat n°6

1986-1988.
Cote
3139W131 (Cote)
 Date
1986-1988
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
  • Gestion des détenus
  • Grâces et remises de peine
  • Commission d'application des peines (CAP) : registres
  • Toutes décisions
  • 1986-1988.
Résultat n°7

1987-1993.
Cote
3139W132 (Cote)
 Date
1987-1993
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
  • Gestion des détenus
  • Grâces et remises de peine
  • Commission d'application des peines (CAP) : registres
  • Toutes décisions
  • 1987-1993.
Résultat n°8

Recours en grâce : dossiers individuels (classement alphabétique, 1852-1868).
Cote
4M929 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance politique
  • Condamnés politiques.
  • Recours en grâce : dossiers individuels (classement...
Résultat n°9

1992-1996.
Cote
3139W134 (Cote)
 Date
1992-1996
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
  • Gestion des détenus
  • Grâces et remises de peine
  • Commission d'application des peines (CAP) : registres
  • Toutes décisions
  • 1992-1996.
Résultat n°10

n° 28 - n° 691
Cote
4M1012 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
  • n° 28 - n° 691
Résultat n°11

Libération conditionnelle.
Cote
3139W130 (Cote)
 Date
1980-1982
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
  • Gestion des détenus
  • Grâces et remises de peine
  • Commission d'application des peines (CAP) : registres
  • Libération conditionnelle.
Résultat n°12

2010-2012, 2015-2017.
Cote
3139W138 (Cote)
 Date
2010-2017
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
  • Gestion des détenus
  • Grâces et remises de peine
  • Commission d'application des peines (CAP) : listes...
  • 2010-2012, 2015-2017.
Résultat n°13

n° 707 - n° 1198
Cote
4M1013 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
  • n° 707 - n° 1198
Résultat n°14

1996-1999.
Cote
3139W135 (Cote)
 Date
1996-1999
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3139W - Maison d'arrêt de Tours (1930-2017)
  • Gestion des détenus
  • Grâces et remises de peine
  • Commission d'application des peines (CAP) : registres
  • Toutes décisions
  • 1996-1999.