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  1. Résultat n°1

    S - V

    Cote

    1M184 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • S - V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés préfectoraux

    Date

    1820-1897

    Cote

    EDEP203/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Contributions directes, nomination des répartiteurs...
  3. Résultat n°3

    Marcilly-sur-Vienne - Montbazon

    Cote

    3M87 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Marcilly-sur-Vienne - Montbazon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Ecole, nomination et traitement des instituteurs et institutrices-religieuses : arrêté de l'académie départementale, correspondance

    Date

    1830-1853

    Cote

    EDEP112/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Ecole, nomination et traitement des instituteurs et...
  5. Résultat n°5

    Luzé - Monthodon

    Cote

    3M52 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Monarchie de Juillet (1830-1848).
    • Luzé - Monthodon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    Nomination d'instituteur : correspondance (1 pièce).

    Date

    1844

    Cote

    EDEP099/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nomination d'instituteur : correspondance (1 pièce).
  7. Résultat n°7

    Création d'emplois, recrutement de commis d'ordre et de comptabilité : arrêtés, correspondance (1930-1935).

    Date

    1930-1935

    Cote

    2M28 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Gestion
    • Organisation, recrutement et affectation du personnel
    • Création d'emplois, recrutement de commis d'ordre et...
  8. Résultat n°8

    Abilly - Artannes-sur-Indre

    Cote

    3M70 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Abilly - Artannes-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Paiement des gardes-champêtres : rôle.

    Date

    1808

    Cote

    EDEP064/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Paiement des gardes-champêtres : rôle.
  10. Résultat n°10

    Comité local d'instruction primaire de la commune de Bléré : notifications de nomination de ses membres (1841-1850), règlement des écoles primaires élémentaires du département d'Indre-et-Loire (1843).

    Date

    1841-1850

    Cote

    EDEP027/1R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 1 R - Instruction publique
    • Instances scolaires
    • Comité local d'instruction primaire de la commune de...
  11. Résultat n°11

    Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1908-1914

    Cote

    EDEP088/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.
  12. Résultat n°12

    Relevé des sommes perçues par les employés communaux

    Date

    1945

    Cote

    EDEP048/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Relevé des sommes perçues par les employés communaux
  13. Résultat n°13

    1831

    Cote

    1V60 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 1V - Clergé catholique séculier
    • Traitements et bourses
    • Vicaires généraux, chanoines, curés, desservants, vicaires,...
    • 1831
  14. Résultat n°14

    Etats mensuels des indemnités à payer aux employés auxiliaires du service des allocations militaires.

    Date

    1917-1920

    Cote

    2M55 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Indemnités du personnel auxiliaire
    • Etats mensuels des indemnités à payer aux employés...
  15. Résultat n°15

    A - B

    Cote

    4M18 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Commissaires de police.
    • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement...
    • A - B
  16. Résultat n°16

    Neuilly-le-Brignon - Nouâtre

    Cote

    3M90 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Neuilly-le-Brignon - Nouâtre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  17. Résultat n°17

    Mouzay - Neuillé-Pont-Pierre

    Cote

    3M89 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Mouzay - Neuillé-Pont-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  18. Résultat n°18

    Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.

    Date

    1823

    Cote

    EDEP060/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.
  19. Résultat n°19

    Cantonnier : nominations.

    Date

    1852-1896

    Cote

    EDEP099/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Cantonnier : nominations.
  20. Résultat n°20

    Chanoines, agrément individuel : décrets présidentiels, fiches de renseignements, correspondance.

    Date

    1809-1904

    Cote

    1V6 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 1V - Clergé catholique séculier
    • Nominations
    • Archevêques, évêques, vicaires généraux, vicaires capitulaires,...
    • Chanoines, agrément individuel : décrets présidentiels,...
  21. Résultat n°21

    Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M28 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  22. Résultat n°22

    Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

    Date

    an VIII-1856

    Cote

    2M1 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Nomination : registre général des fonctionnaires de...
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Bléré

    Cote

    3M618 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Bléré

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  25. Résultat n°25

    Villandry - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M99 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Villandry - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  26. Résultat n°26

    Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants de la paroisse d'Assay, procès-verbal d'assemblée des habitants de la paroisse d'Ouzilly.

    Date

    1717, 1719

    Cote

    C 1138 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loudun 1717 - 1783
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants...
  27. Résultat n°27

    Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

    Date

    1916-1976

    Cote

    EDEP132/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
  28. Résultat n°28

    Dossier David, instituteur

    Date

    1839-1850

    Cote

    EDEP027/1R13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 1 R - Instruction publique
    • Ecoles primaires communales
    • Ecole mutuelle, candidatures et relations avec les...
    • Dossier David, instituteur
  29. Résultat n°29

    Fonctionnement et personnel

    Date

    1800-1942

    Cote

    4T86 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Musées
    • Musée des Beaux-Arts de Tours
    • Fonctionnement et personnel
  30. Résultat n°30

    3 janvier 1852 - 12 mars 1874

    Cote

    4M52 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, demande d'agréments
    • Registres des demandes (1852-1948).
    • 3 janvier 1852 - 12 mars 1874
  31. Résultat n°31

    1921

    Date

    1921

    Cote

    4M57 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
    • 1921
  32. Résultat n°32

    9ecorps d'armée de Tours, information du préfet : correspondance.

    Date

    1887-1914

    Cote

    1M309 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Affaires militaires
    • 9ecorps d'armée de Tours, information du préfet : correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  33. Résultat n°33

    1905

    Cote

    1V127 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 1V - Clergé catholique séculier
    • Traitements et bourses
    • Vicaires généraux, chanoines, curés, desservants, vicaires,...
    • 1905
  34. Résultat n°34

    Nominations de cantonnier : arrêtés

    Date

    1900-1916

    Cote

    EDEP056/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nominations de cantonnier : arrêtés
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Bureau de bienfaisance : nomination d'un membre, correspondance.

    Date

    1884-1889

    Cote

    EDEP114/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : nomination d'un membre, correspondance.
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Curés, desservants et vicaires, autorisation collective : circulaire, arrêtés, correspondance.

    Date

    1862-1905

    Cote

    1V138 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 1V - Clergé catholique séculier
    • Congés
    • Curés, desservants et vicaires, autorisation collective...
  39. Résultat n°39

    1848

    Cote

    1V77 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 1V - Clergé catholique séculier
    • Traitements et bourses
    • Vicaires généraux, chanoines, curés, desservants, vicaires,...
    • 1848
  40. Résultat n°40

    Cormery - La Ferrière

    Cote

    3M33 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Cormery - La Ferrière

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  41. Résultat n°41

    Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Cote

    3M25 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  42. Résultat n°42

    Carte d'organisation militaire des chasseurs forestiers (carte de la France, 1/1 600) (1883).

    Cote

    7M417 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Mobilisation et engagement militaires du personnel...
    • Carte d'organisation militaire des chasseurs forestiers...
  43. Résultat n°43

    Plaintes et accusations : correspondance, articles de presse (1817, 1885-1926) ; élection au Conseil de discipline : instructions, correspondance (1911-1919).

    Cote

    4M10 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Personnel de police
    • Plaintes et accusations : correspondance, articles...
  44. Résultat n°44

    Saint-Étienne-de-Chigny - Saint-Nicolas-de-Bourgueil

    Cote

    3M128 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Saint-Étienne-de-Chigny - Saint-Nicolas-de-Bourgueil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  45. Résultat n°45

    Revendications de leur amicale : correspondance, rapports de police, règlement, correspondance (1896-1906).

    Cote

    4M37 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Agents de police de la ville de Tours.
    • Revendications de leur amicale : correspondance, rapports...
  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47

    Bourgueil - Brizay

    Cote

    3M74 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Bourgueil - Brizay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  48. Résultat n°48

    Saint-Règle - Tours

    Cote

    3M40 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Saint-Règle - Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  49. Résultat n°49

    Loches - Mouzay

    Cote

    3M65 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Loches - Mouzay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  50. Résultat n°50

    Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

    Date

    1830-1935

    Cote

    EDEP113/1Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance...
  51. Résultat n°51

    Créations de postes : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1954-1964

    Cote

    1020W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Créations de postes : délibérations du conseil municipal.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  52. Résultat n°52

    Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Épain

    Cote

    3M127 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Épain

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  53. Résultat n°53

    Semblançay - Theneuil

    Cote

    3M131 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Semblançay - Theneuil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  54. Résultat n°54

    1835 - 1856

    Date

    1835-1856

    Cote

    4M14 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Commissaires de police.
    • Etats nominatifs, ordonnances, correspondance (an VIII-1908).
    • 1835 - 1856
  55. Résultat n°55

    Arrondissement de Loches (an XII-1809).

    Cote

    5V86 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Personnel
    • Conseil de fabrique, constitution en application de...
    • Arrondissement de Loches (an XII-1809).
  56. Résultat n°56

    Ville de Tours

    Cote

    3M624 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Ville de Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  57. Résultat n°57

    Réglementation et nomination des membres de la commission de statistique : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1840-1841).

    Cote

    4M452 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Etablissement d'une statistique générale des mendiants...
    • Réglementation et nomination des membres de la commission...
  58. Résultat n°58

    1826

    Cote

    1V55 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 1V - Clergé catholique séculier
    • Traitements et bourses
    • Vicaires généraux, chanoines, curés, desservants, vicaires,...
    • 1826
  59. Résultat n°59

    1901

    Cote

    1V123 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 1V - Clergé catholique séculier
    • Traitements et bourses
    • Vicaires généraux, chanoines, curés, desservants, vicaires,...
    • 1901
  60. Résultat n°60

    Cantonnier, nomination : arrêté municipal.

    Date

    1910-1925

    Cote

    EDEP120/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Cantonnier, nomination : arrêté municipal.
  61. Résultat n°61

    Avoine - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M19 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Avoine - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  62. Résultat n°62

    Personnel de la direction des Contributions indirectes (1830-1894).

    Cote

    1M117 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Finances.
    • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
    • Personnel de la direction des Contributions indirectes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  63. Résultat n°63

    Indemnités de résidence, versement : décrets, circulaires, correspondance (1913-1935). Indemnités de logement versées au secrétaire général de la préfecture : correspondance (1866-1867).

    Date

    1866-1935

    Cote

    2M49 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Indemnités du personnel titulaire
    • Indemnités de résidence, versement : décrets, circulaires,...
  64. Résultat n°64

    Bridoré - Chambourg-sur-Indre

    Cote

    3M110 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Troisième République (1871-1882).
    • Bridoré - Chambourg-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  65. Résultat n°65

    Ouvriers civils des établissements militaires de l'artillerie de Bourges, demandes de renseignements : fiches du commissariat de police de Tours, extraits de casiers judiciaires, correspondance.

    Date

    1877-1882

    Cote

    1M139 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Ouvriers civils des établissements militaires de l'artillerie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  66. Résultat n°66

    Cantonniers, nominations et révocations : lettres de candidatures, fiches de renseignements, arrêtés préfectoraux (1875-1941) ; gestion de carrière : règlements, circulaires, notes, rapports, correspondance (1882-1939).

    Date

    1875-1941

    Cote

    1M138 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Cantonniers, nominations et révocations : lettres de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  67. Résultat n°67

    Pensions, versement : décrets, circulaires, correspondance.

    Date

    1918-1938

    Cote

    2M47 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Pensions, versement : décrets, circulaires, correspondance.
  68. Résultat n°68

    Chisseaux - Huismes

    Cote

    3M22 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Chisseaux - Huismes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  69. Résultat n°69

    Etat récapitulatif des secours accordés, bordereaux des titres de pension civiles envoyés, extraits de décisions ministérielles (1906-1912).

    Cote

    1V164 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 1V - Clergé catholique séculier
    • Pensions et allocations après 1905
    • Instruction des demandes de pensions viagères et allocations...
    • Etat récapitulatif des secours accordés, bordereaux...
  70. Résultat n°70

    Château-Renault

    Cote

    3M620 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Château-Renault

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  71. Résultat n°71

    1830

    Cote

    1V59 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 1V - Clergé catholique séculier
    • Traitements et bourses
    • Vicaires généraux, chanoines, curés, desservants, vicaires,...
    • 1830
  72. Résultat n°72

    Beaumont-Village - Le Boulay

    Cote

    3M73 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Beaumont-Village - Le Boulay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    Ecole maternelle. Organisation et nomination d'institutrices : correspondance, avis, règlement (1887-1898). Acquisition de mobilier et fournitures scolaires : mémoires (1887-1905).

    Date

    1887-1905

    Cote

    EDEP027/1R17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 1 R - Instruction publique
    • Ecoles primaires communales
    • Ecole maternelle. Organisation et nomination d'institutrices...
  75. Résultat n°75

    an XII - 1811

    Cote

    1V45 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 1V - Clergé catholique séculier
    • Traitements et bourses
    • Vicaires généraux, chanoines, curés, desservants, vicaires,...
    • an XII - 1811
  76. Résultat n°76

    13 février 1984-27 octobre 1987

    Date

    1984-1987

    Cote

    EDEP063/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
    • 13 février 1984-27 octobre 1987
  77. Résultat n°77

    Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés

    Date

    1902-1951

    Cote

    EDEP028/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de...
  78. Résultat n°78

    Nazelles - La Riche

    Cote

    3M66 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Nazelles - La Riche

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  79. Résultat n°79

    1821-1824

    Date

    1821-1824

    Cote

    3M10 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Proposition de candidats aux fonctions de maires, adjoints...
    • 1821-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  80. Résultat n°80

    Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).

    Date

    1910-1986

    Cote

    EDEP063/2K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération...