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778 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

S - V
Cote
1M184 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
  • S - V
Résultat n°2

Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés préfectoraux
Cote
EDEP203/G22 (Cote)
 Date
1820-1897
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Contributions directes, nomination des répartiteurs...
Résultat n°3

Marcilly-sur-Vienne - Montbazon
Cote
3M87 (Cote)
 Date- Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Marray (Indre-et-Loire, France), Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Monnaie (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
  • Nomination, démission, révocation et suspension des...
  • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
  • Second Empire (1852-1870).
  • Marcilly-sur-Vienne - Montbazon
Résultat n°4

Ecole, nomination et traitement des instituteurs et institutrices-religieuses : arrêté de l'académie départementale, correspondance
Cote
EDEP112/R2 (Cote)
 Date
1830-1853
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
  • Ecole, nomination et traitement des instituteurs et...
Résultat n°5

Luzé - Monthodon
Cote
3M52 (Cote)
 Date- Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France), Luzillé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Marçay (Indre-et-Loire, France), Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Marray (Indre-et-Loire, France), Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Monnaie (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Monthodon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
  • Nomination, démission, révocation et suspension des...
  • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
  • Monarchie de Juillet (1830-1848).
  • Luzé - Monthodon
Résultat n°6

Nomination d'instituteur : correspondance (1 pièce).
Cote
EDEP099/R2 (Cote)
 Date
1844
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Nomination d'instituteur : correspondance (1 pièce).
Résultat n°7

Création d'emplois, recrutement de commis d'ordre et de comptabilité : arrêtés, correspondance (1930-1935).
Cote
2M28 (Cote)
 Date
1930-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Gestion
  • Organisation, recrutement et affectation du personnel
  • Création d'emplois, recrutement de commis d'ordre et...
Résultat n°8

Abilly - Artannes-sur-Indre
Cote
3M70 (Cote)
 Date- Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Ambillou (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
  • Nomination, démission, révocation et suspension des...
  • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
  • Second Empire (1852-1870).
  • Abilly - Artannes-sur-Indre
Résultat n°9

Paiement des gardes-champêtres : rôle.
Cote
EDEP064/G21 (Cote)
 Date
1808
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Paiement des gardes-champêtres : rôle.
Résultat n°10

Comité local d'instruction primaire de la commune de Bléré : notifications de nomination de ses membres (1841-1850), règlement des écoles primaires élémentaires du département d'Indre-et-Loire (1843).
Cote
EDEP027/1R6 (Cote)
 Date
1841-1850
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, règlement

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 1 R - Instruction publique
  • Instances scolaires
  • Comité local d'instruction primaire de la commune de...
Résultat n°11

Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.
Cote
EDEP088/G10 (Cote)
 Date
1908-1914
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.
Résultat n°12

Relevé des sommes perçues par les employés communaux
Cote
EDEP048/L7 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Relevé des sommes perçues par les employés communaux
Résultat n°13

1831
Cote
1V60 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 1V - Clergé catholique séculier
  • Traitements et bourses
  • Vicaires généraux, chanoines, curés, desservants, vicaires,...
  • 1831
Résultat n°14

Etats mensuels des indemnités à payer aux employés auxiliaires du service des allocations militaires.
Cote
2M55 (Cote)
 Date
1917-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Indemnités du personnel auxiliaire
  • Etats mensuels des indemnités à payer aux employés...
Résultat n°15

A - B
Cote
4M18 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Commissaires de police.
  • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement...
  • A - B
Résultat n°16

Neuilly-le-Brignon - Nouâtre
Cote
3M90 (Cote)
 Date- Lieu
Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Neuville-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Noizay (Indre-et-Loire, France), Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
  • Nomination, démission, révocation et suspension des...
  • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
  • Second Empire (1852-1870).
  • Neuilly-le-Brignon - Nouâtre
Résultat n°17

Mouzay - Neuillé-Pont-Pierre
Cote
3M89 (Cote)
 Date- Lieu
Mouzay (Indre-et-Loire, France), Nazelles (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France), Négron (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Neuil (Indre-et-Loire, France), Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
  • Nomination, démission, révocation et suspension des...
  • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
  • Second Empire (1852-1870).
  • Mouzay - Neuillé-Pont-Pierre
Résultat n°18

Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.
Cote
EDEP060/G1 (Cote)
 Date
1823
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.
Résultat n°19

Cantonnier : nominations.
Cote
EDEP099/K15 (Cote)
 Date
1852-1896
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Cantonnier : nominations.
Résultat n°20

Chanoines, agrément individuel : décrets présidentiels, fiches de renseignements, correspondance.
Cote
1V6 (Cote)
 Date
1809-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 1V - Clergé catholique séculier
  • Nominations
  • Archevêques, évêques, vicaires généraux, vicaires capitulaires,...
  • Chanoines, agrément individuel : décrets présidentiels,...