L'affichage en frise chronologique ne prend pas en compte les notices sans date.

Ce mode d'affichage des résultats limite à quatre le nombre de notices par date. Au-delà de quatre, veuillez utiliser les flèches encadrant la notice.

Aucun résultat ne correspond à votre requête

Offices (taxes, gages, hérédité), création et taxation : édits, arrêts du conseil, quittances, procès-verbaux d'évaluation.

Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination et réception : requêtes et sentences.

Aides, réception du personnel.

Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.

Greffiers et huissiers des rôles de tailles, nomination et réception : requêtes et sentences.

Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation et réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement, pièces annexes.

Officiers de l'élection : état des finances et intérêts qui leur sont dus.

Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux et sentences, tableaux des collecteurs et habitants, pièces annexes, assemblée d'habitant pour nommer les collecteurs.

Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.

Receveurs des tailles, 1716-1785.

Chefs, hommes et huissiers de garnison, huissiers de contrainte, 1761-1787.

Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux de réception.

Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux des collecteurs et habitants des paroisses de l'élection, procès-verbaux de nomination, ordonnance de l'intendant.

Mémoires des droits de perception et des jugements, 1733-1740.

Registres de perception tenus par le greffier en chef, 1740-1780.

Compte pour le partage des épices et vacations, 1741-1761.

Procès entre les officiers de l'élection et les avocats du duché-pairie de Richelieu : assignation.

Tabac, réception du personnel : procès-verbal de prestation de serment.

Salaire des huissiers et chefs de garnison : ordonnance, tarif.

Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal de nomination, extrait de délibération, cahier pour l'enregistrement des candidats, correspondance, notes.

Curés reclus : délibérations, correspondance

Assemblées primaires : état imprimé des assemblées du département, liste des citoyens actifs, nominations des notables et officiers municipaux, élection du juge de paix

Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).

Secrétaire-greffier, traitement : correspondance, mandats de paiement.

Nomination et installation des curés et desservants : extraits du registre des délibérations.

Nomination de deux religieuses comme institutrices et d'un maître d'école : procès-verbal, correspondance.

Concierge et émissaire : correspondance, mandats de paiement et récépissés, états de voyages et mémoires.

Instituteurs : nominations, installation, révocation

Suspension d'un agent municipal à Esvres.

Culte catholique, nomination du curé François Trougrion : extrait du registre des délibérations.

Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition, suspension, discipline, traitement : correspondance, extraits de délibérations.

Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .

Nomination des répartiteurs.

Contributions directes : nomination des répartiteurs ; mandements ; tableaux des sommes dues par les contribuables de la commune ; listes des trente plus imposés ; affaires diverses.

Personnel de la direction des Contributions indirectes (1830-1894).

Personnel du Cadastre (1806-1807).

Réglementation : circulaires, instructions (an VII-1938) ; nominations et installations : correspondance (1831-1939).

Personnel de la direction des Contributions directes (an VII-1894).

Personnel de la direction de l'Enregistrement et des Domaines (1806-1859).

Tours - Yzeures-sur-Creuse

Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

Avoine - Bueil-en-Touraine

Chisseaux - Huismes

DEFAUCAMBERGE Pierre (1899-1901), DÉFOSSÉ Albert (1936-1937), DESAGNAT Jules (1895-1896), DEVOISINS Jean (1887-1888), DUCHAMP DE LA FRILLIÈRE Augustin (1820-1829), FARÉ Charles (1831-1833), FERRÉ Edouard (1890-1892), FOUINEAU Pierre (1935-1936), GODEFROY Joseph (1917-1919), LABAN Jean (1914, 1918), LAHILLONNE Georges (1937), LAUVEL Charles (1934-1935), LE SÉNÉCAL François (an VIII-1817), LEMOYNE Emmanuel (1879), LENGLÉ Paul (1865), MARTINET Antony (1880), OFFROY-DURIEU Alexandre (1879), PICHON René (1877), ROSTAING Arthur (1888-1890), SIFFAIT DE MONTECOURT Aimé (1866-1868), TAVERNIER Etienne (1870), THÉROND Fernand (1898-1899), TOUZÉ Eugène (1929-1933).

Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

1390
1400
1410
1420
1430
1440
1450
1460
1470
1480
1490
1500
1510
1520
1530
1540
1550
1560
1570
1580
1590
1600
1610
1620
1630
1640
1650
1660
1670
1680
1690
1700
1710
1720
1730
1740
1750
1760
1770
1780
1790
1800
1810
1820
1830
1840
1850
1860
1870
1880
1890
1900
1910
1920
1930
1940
1950
1960
1970
1980
1990
2000
2010
2020
2030
2040
2050
2060
2070
1656
1657
1658
1659
1661
1662
1663
1664
1665
1666
1667
1668
1669
1671
1672
1673
1674
1675
1676
1677
1678
1679
1681
1682
1683
1684
1685
1686
1687
1688
1689
1691
1692
1693
1694
1695
1696
1697
1698
1699
1701
1702
1703
1704
1705
1706
1707
1708
1709
1711
1712
1713
1714
1715
1716
1717
1718
1719
1721
1722
1723
1724
1725
1726
1727
1728
1729
1731
1732
1733
1734
1735
1736
1737
1738
1739
1741
1742
1743
1744
1745
1746
1747
1748
1749
1751
1752
1753
1754
1755
1756
1757
1758
1759
1761
1762
1763
1764
1765
1766
1767
1768
1769
1771
1772
1773
1774
1775
1776
1777
1778
1779
1781
1782
1783
1784
1785
1786
1787
1788
1789
1791
1792
1793
1794
1795
1796
1797
1798
1799
1801
1802
1803
1804
1805
1806
1807
1808
1809
1811
1812
1813
1814
1815
1816
1817
1818
1819
1821
1822
1823
1824
1825
1826
1827
1828

Offices (taxes, gages, hérédité), création et taxation : édits, arrêts du conseil, quittances, procès-verbaux d'évaluation.

1 janvier 1685

Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination et réception : requêtes et sentences.

1 janvier 1692

Aides, réception du personnel.

1 janvier 1692

Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.

1 janvier 1695

Greffiers et huissiers des rôles de tailles, nomination et réception : requêtes et sentences.

1 janvier 1695

Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation et réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement, pièces annexes.

1 janvier 1695

Officiers de l'élection : état des finances et intérêts qui leur sont dus.

1 janvier 1701

Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux et sentences, tableaux des collecteurs et habitants, pièces annexes, assemblée d'habitant pour nommer les collecteurs.

1 janvier 1710

Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.

1 janvier 1711

Receveurs des tailles, 1716-1785.

1 janvier 1716

Chefs, hommes et huissiers de garnison, huissiers de contrainte, 1761-1787.

1 janvier 1716

Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux de réception.

1 janvier 1725

Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux des collecteurs et habitants des paroisses de l'élection, procès-verbaux de nomination, ordonnance de l'intendant.

1 janvier 1728

Mémoires des droits de perception et des jugements, 1733-1740.

1 janvier 1733

Registres de perception tenus par le greffier en chef, 1740-1780.

1 janvier 1733

Compte pour le partage des épices et vacations, 1741-1761.

1 janvier 1733

Procès entre les officiers de l'élection et les avocats du duché-pairie de Richelieu : assignation.

1 janvier 1751

Tabac, réception du personnel : procès-verbal de prestation de serment.

1 janvier 1755

Salaire des huissiers et chefs de garnison : ordonnance, tarif.

1 janvier 1773

Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

1 janvier 1789

Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal de nomination, extrait de délibération, cahier pour l'enregistrement des candidats, correspondance, notes.

1 janvier 1790

Curés reclus : délibérations, correspondance

1 janvier 1790

Assemblées primaires : état imprimé des assemblées du département, liste des citoyens actifs, nominations des notables et officiers municipaux, élection du juge de paix

1 janvier 1790

Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).

1 janvier 1790

Secrétaire-greffier, traitement : correspondance, mandats de paiement.

1 janvier 1791

Nomination et installation des curés et desservants : extraits du registre des délibérations.

1 janvier 1791

Nomination de deux religieuses comme institutrices et d'un maître d'école : procès-verbal, correspondance.

1 janvier 1792

Concierge et émissaire : correspondance, mandats de paiement et récépissés, états de voyages et mémoires.

1 janvier 1793

Instituteurs : nominations, installation, révocation

22 septembre 1793

Suspension d'un agent municipal à Esvres.

1 janvier 1794

Culte catholique, nomination du curé François Trougrion : extrait du registre des délibérations.

22 septembre 1794

Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition, suspension, discipline, traitement : correspondance, extraits de délibérations.

22 septembre 1794

Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .

1 janvier 1795

Nomination des répartiteurs.

23 septembre 1795

Contributions directes : nomination des répartiteurs ; mandements ; tableaux des sommes dues par les contribuables de la commune ; listes des trente plus imposés ; affaires diverses.

22 septembre 1796

Personnel de la direction des Contributions indirectes (1830-1894).

22 septembre 1798

Personnel du Cadastre (1806-1807).

22 septembre 1798

Réglementation : circulaires, instructions (an VII-1938) ; nominations et installations : correspondance (1831-1939).

22 septembre 1798

Personnel de la direction des Contributions directes (an VII-1894).

22 septembre 1798

Personnel de la direction de l'Enregistrement et des Domaines (1806-1859).

22 septembre 1798

Tours - Yzeures-sur-Creuse

23 septembre 1799

Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

23 septembre 1799

Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

23 septembre 1799

Avoine - Bueil-en-Touraine

23 septembre 1799

Chisseaux - Huismes

23 septembre 1799

DEFAUCAMBERGE Pierre (1899-1901), DÉFOSSÉ Albert (1936-1937), DESAGNAT Jules (1895-1896), DEVOISINS Jean (1887-1888), DUCHAMP DE LA FRILLIÈRE Augustin (1820-1829), FARÉ Charles (1831-1833), FERRÉ Edouard (1890-1892), FOUINEAU Pierre (1935-1936), GODEFROY Joseph (1917-1919), LABAN Jean (1914, 1918), LAHILLONNE Georges (1937), LAUVEL Charles (1934-1935), LE SÉNÉCAL François (an VIII-1817), LEMOYNE Emmanuel (1879), LENGLÉ Paul (1865), MARTINET Antony (1880), OFFROY-DURIEU Alexandre (1879), PICHON René (1877), ROSTAING Arthur (1888-1890), SIFFAIT DE MONTECOURT Aimé (1866-1868), TAVERNIER Etienne (1870), THÉROND Fernand (1898-1899), TOUZÉ Eugène (1929-1933).

23 septembre 1799

Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

23 septembre 1799