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  1. Résultat n°1

    1938

    Cote

    7M464 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes dans les bois dépendant de la 19e...
    • 1938
  2. Résultat n°2

    Administration et comptabilité de la fabrique : remise des biens et de l'administration de la fabrique à la municipalité, état des rentes de la fabrique, budget, correspondance

    Date

    1792-1841

    Cote

    EDEP141/1P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 1P
    • Administration et comptabilité de la fabrique : remise...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1850-1904

    Cote

    8M33 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Chambre de commerce et bourse de commerce, comptabilité...
    • 1850-1904
  4. Résultat n°4

    Registre des versements de retraits.

    Cote

    EDEP085/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel
    • Registre des versements de retraits.
  5. Résultat n°5

    Livre général de comptabilité

    Date

    1952-1953

    Cote

    EDEP054/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  6. Résultat n°6

    Comptabilité de René Claude Moreau demeurant à Loches : livre de recettes commencé en 1773 (1773-1792), compte des arrérages et des rentes (1792-1793)

    Date

    1773-1793

    Cote

    1J196/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Moreau.
    • Comptabilité de René Claude Moreau demeurant à Loches...
  7. Résultat n°7

    Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr

    Cote

    5V133 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr
  8. Résultat n°8

    Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés

    Date

    1883-1922

    Cote

    EDEP119/1Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés
  9. Résultat n°9

    1910

    Cote

    7M437 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes dans les bois dépendant de la 19e...
    • 1910
  10. Résultat n°10

    1927

    Cote

    7M453 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes dans les bois dépendant de la 19e...
    • 1927
  11. Résultat n°11

    Etat de situation financière

    Date

    1852-1955

    Cote

    EDEP089/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etat de situation financière
  12. Résultat n°12

    Druye - Langeais

    Cote

    5V101 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Druye - Langeais
  13. Résultat n°13

    Théâtre : subventions, recettes

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP110/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Théâtre : subventions, recettes
  14. Résultat n°14

    Registre de comptabilité du denier

    Date

    1931-1964

    Cote

    EDEP089/P8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Registre de comptabilité du denier
  15. Résultat n°15

    Livre général de comptabilité

    Date

    1955-1956

    Cote

    EDEP054/L12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Mosnes - Neuvy-le-Roi

    Cote

    5V128 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Mosnes - Neuvy-le-Roi
  18. Résultat n°18

    1922

    Cote

    7M448 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes dans les bois dépendant de la 19e...
    • 1922
  19. Résultat n°19

    1912

    Cote

    7M439 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes dans les bois dépendant de la 19e...
    • 1912
  20. Résultat n°20

    Tauxigny - Yzeures

    Cote

    5V104 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Tauxigny - Yzeures
  21. Résultat n°21

    Organisation, fonctionnement

    Date

    1883-1939

    Cote

    4T114 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Musique
    • Enseignement musical
    • École nationale de musique de Tours
    • Organisation, fonctionnement
  22. Résultat n°22

    11 février 1927 - 4 septembre 1928

    Cote

    4M834 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Comptabilité des titres délivrés aux étrangers.
    • Registres pour la tenue des comptes courants postaux...
    • 11 février 1927 - 4 septembre 1928
  23. Résultat n°23

    Comité sportif, fonctionnement : comptabilité, correspondance

    Date

    1923-1947

    Cote

    EDEP132/3R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 3 R - Action culturelle, sciences, lettres et arts
    • Comité sportif lochois
    • Comité sportif, fonctionnement : comptabilité, correspondance
  24. Résultat n°24

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états de dépenses, délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ; attribution d'allocations temporaires : notices individuelles des demandeurs.

    Date

    1869 - 1950

    Cote

    EDEP020/Q16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables :...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  25. Résultat n°25

    16 août 1812 - 3 janvier 1820

    Cote

    1J/1536/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1536 - Pierre et Richard Lacour, marchands de tissus...

    • Pierre Lacour et Richard Lacour, marchands de tissus...
    • 16 août 1812 - 3 janvier 1820

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Chateau-Renault - Cheillé

    Cote

    5V113 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Chateau-Renault - Cheillé
  27. Résultat n°27

    Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines

    Cote

    5V134 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines
  28. Résultat n°28

    Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune 1886 - budgets du service vicinal 1872-1880 - vente de portions de chemins, modification des tracés des chemins ordinaires 2, 4 et 12 (2 plans), devis estimatifs et états de prestations 1840-1885

    Date

    1840-1886

    Cote

    EDEP013/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune...
  29. Résultat n°29

    Etat des recettes et dépenses : registres

    Date

    1903-1934

    Cote

    EDEP132/1L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Budgets et comptes communaux
    • Etat des recettes et dépenses : registres
    • Etat des recettes et dépenses : registres
  30. Résultat n°30

    24 décembre 1931 - 17 décembre 1932, 24 décembre 1931-17 décembre 1932

    Cote

    4M838 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Comptabilité des titres délivrés aux étrangers.
    • Registres pour la tenue des comptes courants postaux...
    • 24 décembre 1931 - 17 décembre 1932
  31. Résultat n°31

    La Ville-aux-Dames - Orbigny

    Cote

    5V102 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • La Ville-aux-Dames - Orbigny
  32. Résultat n°32

    États des droits constatés des produits de toute nature dans les forêts (1889-1930)

    Cote

    7M384 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Comptabilité, gestion.
    • États des droits constatés des produits de toute nature...
  33. Résultat n°33

    1923

    Cote

    7M449 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes dans les bois dépendant de la 19e...
    • 1923
  34. Résultat n°34

    Francueil - Joué-lès-Tours

    Cote

    5V119 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Francueil - Joué-lès-Tours
  35. Résultat n°35

    Création du Comité : statuts, composition du conseil d'administration, comptabilité, affiche, correspondance

    Date

    1923-1939

    Cote

    EDEP132/3R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 3 R - Action culturelle, sciences, lettres et arts
    • Comité sportif lochois
    • Création du Comité : statuts, composition du conseil...
  36. Résultat n°36

    Cormery - Crissay

    Cote

    5V116 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Cormery - Crissay
  37. Résultat n°37

    Carnet de quêtes (1961-1964) ; carnet de dépenses (1960-1964)

    Date

    1960-1964

    Cote

    EDEP089/P6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Carnet de quêtes (1961-1964) ; carnet de dépenses (1960-1964)
  38. Résultat n°38

    Journal de recettes et dépenses ; contrôle de la caisse du receveur, rentes dues aux pauvres ; correspondance.

    Date

    1767-1914

    Cote

    EDEP111/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Journal de recettes et dépenses ; contrôle de la caisse...
  39. Résultat n°39

    Syndicat du marais du Pallu : arrêté du Conseil de la Préfecture (1891-1918) ; comptes de gestion (1918-1921) ; livres et bordereaux détaillés des recettes et dépenses (1932-1948)

    Date

    1891-1952

    Cote

    EDEP089/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat du marais du Pallu : arrêté du Conseil de...
  40. Résultat n°40

    Société de mutualité contre la mortalité du bétail : registres de comptes et des procès-verbaux des assemblées générales.

    Date

    1908-1942

    Cote

    EDEP113/3Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Société de mutualité contre la mortalité du bétail...
  41. Résultat n°41

    Registre des primes (1817-1849)

    Cote

    4M317 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des loups.
    • Attribution de primes (1817-1849).
    • Registre des primes (1817-1849)
  42. Résultat n°42
    Cantine populaire municipale : carnet d'enregistrement des recettes et dépenses

    1 media

    Cantine populaire municipale : carnet d'enregistrement des recettes et dépenses

    Date

    1910

    Cote

    EDEP014/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Cantine populaire municipale : carnet d'enregistrement...
  43. Résultat n°43

    Parçay-Meslay - Sorigny

    Cote

    5V103 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Parçay-Meslay - Sorigny
  44. Résultat n°44

    Livre général de comptabilité

    Date

    1953-1954

    Cote

    EDEP054/L10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  45. Résultat n°45

    Lublé - Manthelan

    Cote

    5V125 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Lublé - Manthelan
  46. Résultat n°46

    Sapeurs-pompiers, indemnités et frais d'interventions : délibérations du conseil municipal, états à émargement du personnel ayant participé aux interventions, états de frais

    Date

    1946-1966

    Cote

    EDEP119/4H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Sapeurs-pompiers, indemnités et frais d'interventions...
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    1904

    Cote

    7M431 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes dans les bois dépendant de la 19e...
    • 1904
  49. Résultat n°49

    Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.

    Date

    1884-1933

    Cote

    EDEP103/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.
  50. Résultat n°50

    1911 - 1915

    Cote

    7M467 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes en Indre-et-Loire.
    • 1911 - 1915
  51. Résultat n°51

    Crotelles - Druye

    Cote

    5V117 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Crotelles - Druye
  52. Résultat n°52

    1920

    Cote

    7M446 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes dans les bois dépendant de la 19e...
    • 1920
  53. Résultat n°53

    La Tour-Saint-Gelin - Le Petit-Pressigny

    Cote

    5V122 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • La Tour-Saint-Gelin - Le Petit-Pressigny
  54. Résultat n°54

    Noizay - Orbigny

    Cote

    5V129 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Noizay - Orbigny
  55. Résultat n°55

    Registre des dépenses engagées (1919-1926).

    Cote

    7M303 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de l'Office départemental agricole
    • Office départemental agricole, comptabilité.
    • Registre des dépenses engagées (1919-1926).
  56. Résultat n°56

    Lerné - Ligueil

    Cote

    5V123 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Lerné - Ligueil
  57. Résultat n°57

    1927 - 1932

    Cote

    7M470 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes en Indre-et-Loire.
    • 1927 - 1932
  58. Résultat n°58

    Registre des comptes (1909-1914)

    Date

    1909-1914

    Cote

    EDEP048/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
    • Registre des comptes (1909-1914)
  59. Résultat n°59

    Abilly - Artannes

    Cote

    5V106 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Abilly - Artannes
  60. Résultat n°60

    Corps des marchands de Tours.

    Date

    1667-1783

    Cote

    C 888 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Manufactures et commerces
    • Corps des marchands de Tours.
  61. Résultat n°61

    Comptabilité : tableaux, comptes administratifs (1890-1934), dépenses d'assistance (1880-1934) ; statistiques (1890-1938)

    Date

    1880-1938

    Cote

    EDEP028/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : tableaux, comptes administratifs (1890-1934),...
  62. Résultat n°62

    1901 - 1910

    Cote

    7M466 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes en Indre-et-Loire.
    • 1901 - 1910
  63. Résultat n°63

    Journal général des mandats et livre journal pour le département de la Vienne (24e conservation) (1934).

    Cote

    7M388 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Comptabilité, gestion.
    • Journal général des mandats et livre journal pour le...
  64. Résultat n°64

    Dépenses du Bureau de bienfaisance : registre

    Date

    1920-1937

    Cote

    EDEP132/1Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Généralités et secours
    • Dépenses du Bureau de bienfaisance : registre
  65. Résultat n°65

    1911

    Cote

    7M438 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes dans les bois dépendant de la 19e...
    • 1911
  66. Résultat n°66

    Dépenses faites par les armées : état et note des dépenses

    Date

    1813-1871

    Cote

    EDEP152/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1870
    • Dépenses faites par les armées : état et note des dépenses
  67. Résultat n°67

    L'Île-Bouchard - Louestault

    Cote

    5V124 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • L'Île-Bouchard - Louestault
  68. Résultat n°68

    1871 - 1900

    Date

    1871-1900

    Cote

    7V2 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 7V - Cultes non catholiques
    • Comptabilité
    • Dépenses des cultes non catholiques, vérification des...
    • 1871 - 1900
  69. Résultat n°69

    Etat des recettes et dépenses : registres

    Date

    1790-an IV

    Cote

    EDEP132/1L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Budgets et comptes communaux
    • Etat des recettes et dépenses : registres
    • Etat des recettes et dépenses : registres
  70. Résultat n°70

    Épeigné-les-Bois - Fondettes

    Cote

    5V118 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Épeigné-les-Bois - Fondettes
  71. Résultat n°71

    Mandatements : registre.

    Date

    1906-1912

    Cote

    EDEP085/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Mandatements : registre.
  72. Résultat n°72

    Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).

    Cote

    4M318 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des loups.
    • Attribution de primes (1817-1849).
    • Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).
  73. Résultat n°73

    Ports - Richelieu

    Cote

    5V131 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Ports - Richelieu
  74. Résultat n°74

    1935

    Cote

    7M461 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes dans les bois dépendant de la 19e...
    • 1935
  75. Résultat n°75

    Saint-Pierre-des-Corps - Saint-Règle

    Cote

    5V136 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Saint-Pierre-des-Corps - Saint-Règle
  76. Résultat n°76

    Vernou - Villedômer

    Cote

    5V142 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Vernou - Villedômer
  77. Résultat n°77

    Perception des droits et pénalités : instructions, correspondance, états des droits perçus (1908-1923), état des pénalités acquittées (1932-1936).

    Cote

    4M828 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Comptabilité des titres délivrés aux étrangers.
    • Perception des droits et pénalités : instructions,...
  78. Résultat n°78

    Commission des finances, délibérations : registre

    Date

    1940-1948

    Cote

    EDEP132/1L13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Budgets et comptes communaux
    • Etat des recettes et dépenses : registres
    • Commission des finances, délibérations : registre
  79. Résultat n°79

    3 novembre 1930 - 22 décembre 1931, 3 novembre 1930-22 décembre 1931

    Cote

    4M837 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Comptabilité des titres délivrés aux étrangers.
    • Registres pour la tenue des comptes courants postaux...
    • 3 novembre 1930 - 22 décembre 1931
  80. Résultat n°80

    Statistiques (1863), états de dépenses (1919 - 1921), demandes d'admission

    Date

    1863 - 1950

    Cote

    EDEP020/Q15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite
    • Statistiques (1863), états de dépenses (1919 - 1921),...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches