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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1938

    Cote

    7M464 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes dans les bois dépendant de la 19e...
    • 1938
  2. Résultat n°2

    Administration et comptabilité de la fabrique : remise des biens et de l'administration de la fabrique à la municipalité, état des rentes de la fabrique, budget, correspondance

    Date

    1792-1841

    Cote

    EDEP141/1P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 1P
    • Administration et comptabilité de la fabrique : remise...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1850-1904

    Cote

    8M33 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Chambre de commerce et bourse de commerce, comptabilité...
    • 1850-1904
  4. Résultat n°4

    Registre des versements de retraits.

    Cote

    EDEP085/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel
    • Registre des versements de retraits.
  5. Résultat n°5

    Livre général de comptabilité

    Date

    1952-1953

    Cote

    EDEP054/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  6. Résultat n°6

    Comptabilité de René Claude Moreau demeurant à Loches : livre de recettes commencé en 1773 (1773-1792), compte des arrérages et des rentes (1792-1793)

    Date

    1773-1793

    Cote

    1J196/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Moreau.
    • Comptabilité de René Claude Moreau demeurant à Loches...
  7. Résultat n°7

    Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr

    Cote

    5V133 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Saint-Antoine-du-Rocher - Saint-Cyr
  8. Résultat n°8

    Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés

    Date

    1883-1922

    Cote

    EDEP119/1Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés
  9. Résultat n°9

    1910

    Cote

    7M437 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes dans les bois dépendant de la 19e...
    • 1910
  10. Résultat n°10

    1927

    Cote

    7M453 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes dans les bois dépendant de la 19e...
    • 1927
  11. Résultat n°11

    Etat de situation financière

    Date

    1852-1955

    Cote

    EDEP089/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etat de situation financière
  12. Résultat n°12

    Druye - Langeais

    Cote

    5V101 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Druye - Langeais
  13. Résultat n°13

    Théâtre : subventions, recettes

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP110/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Théâtre : subventions, recettes
  14. Résultat n°14

    Registre de comptabilité du denier

    Date

    1931-1964

    Cote

    EDEP089/P8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Registre de comptabilité du denier
  15. Résultat n°15

    Livre général de comptabilité

    Date

    1955-1956

    Cote

    EDEP054/L12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  16. Résultat n°16

    Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes de gestion : arrêtés préfectoraux, état des dépôts des comptes de gestion par les fabriques, procès-verbaux de notification des arrêtés du conseil de préfecture, avis de rappel pour retard des dépôts, comptes-rendus d'audience du greffe de préfecture, comptes administratifs, comptes de gestion, correspondance (classement chronologique).

    Date

    1894-1906

    Cote

    5V105 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Dépôt au greffe du conseil de préfecture des comptes...
  17. Résultat n°17

    Mosnes - Neuvy-le-Roi

    Cote

    5V128 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Mosnes - Neuvy-le-Roi
  18. Résultat n°18

    1922

    Cote

    7M448 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes dans les bois dépendant de la 19e...
    • 1922
  19. Résultat n°19

    1912

    Cote

    7M439 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes dans les bois dépendant de la 19e...
    • 1912
  20. Résultat n°20

    Tauxigny - Yzeures

    Cote

    5V104 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • Tauxigny - Yzeures
  21. Résultat n°21

    Organisation, fonctionnement

    Date

    1883-1939

    Cote

    4T114 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Musique
    • Enseignement musical
    • École nationale de musique de Tours
    • Organisation, fonctionnement
  22. Résultat n°22

    11 février 1927 - 4 septembre 1928

    Cote

    4M834 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Comptabilité des titres délivrés aux étrangers.
    • Registres pour la tenue des comptes courants postaux...
    • 11 février 1927 - 4 septembre 1928
  23. Résultat n°23

    Comité sportif, fonctionnement : comptabilité, correspondance

    Date

    1923-1947

    Cote

    EDEP132/3R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 3 R - Action culturelle, sciences, lettres et arts
    • Comité sportif lochois
    • Comité sportif, fonctionnement : comptabilité, correspondance
  24. Résultat n°24

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états de dépenses, délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ; attribution d'allocations temporaires : notices individuelles des demandeurs.

    Date

    1869 - 1950

    Cote

    EDEP020/Q16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables :...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  25. Résultat n°25

    16 août 1812 - 3 janvier 1820

    Cote

    1J/1536/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1536 - Pierre et Richard Lacour, marchands de tissus...

    • Pierre Lacour et Richard Lacour, marchands de tissus...
    • 16 août 1812 - 3 janvier 1820

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Chateau-Renault - Cheillé

    Cote

    5V113 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Chateau-Renault - Cheillé
  27. Résultat n°27

    Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines

    Cote

    5V134 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Saint-Épain - Saint-Laurent-en-Gâtines
  28. Résultat n°28

    Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune 1886 - budgets du service vicinal 1872-1880 - vente de portions de chemins, modification des tracés des chemins ordinaires 2, 4 et 12 (2 plans), devis estimatifs et états de prestations 1840-1885

    Date

    1840-1886

    Cote

    EDEP013/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune...
  29. Résultat n°29

    Etat des recettes et dépenses : registres

    Date

    1903-1934

    Cote

    EDEP132/1L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Budgets et comptes communaux
    • Etat des recettes et dépenses : registres
    • Etat des recettes et dépenses : registres
  30. Résultat n°30

    24 décembre 1931 - 17 décembre 1932, 24 décembre 1931-17 décembre 1932

    Cote

    4M838 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Comptabilité des titres délivrés aux étrangers.
    • Registres pour la tenue des comptes courants postaux...
    • 24 décembre 1931 - 17 décembre 1932
  31. Résultat n°31

    La Ville-aux-Dames - Orbigny

    Cote

    5V102 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Recettes et dépenses des fabriques : budgets, comptes,...
    • La Ville-aux-Dames - Orbigny
  32. Résultat n°32

    États des droits constatés des produits de toute nature dans les forêts (1889-1930)

    Cote

    7M384 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Comptabilité, gestion.
    • États des droits constatés des produits de toute nature...
  33. Résultat n°33

    1923

    Cote

    7M449 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Cahiers des ventes dans les bois dépendant de la 19e...
    • 1923
  34. Résultat n°34

    Francueil - Joué-lès-Tours

    Cote

    5V119 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Francueil - Joué-lès-Tours
  35. Résultat n°35

    Création du Comité : statuts, composition du conseil d'administration, comptabilité, affiche, correspondance

    Date

    1923-1939

    Cote

    EDEP132/3R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 3 R - Action culturelle, sciences, lettres et arts
    • Comité sportif lochois
    • Création du Comité : statuts, composition du conseil...
  36. Résultat n°36

    Cormery - Crissay

    Cote

    5V116 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Comptabilité
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture...
    • Cormery - Crissay
  37. Résultat n°37

    Carnet de quêtes (1961-1964) ; carnet de dépenses (1960-1964)

    Date

    1960-1964

    Cote

    EDEP089/P6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Carnet de quêtes (1961-1964) ; carnet de dépenses (1960-1964)
  38. Résultat n°38

    Journal de recettes et dépenses ; contrôle de la caisse du receveur, rentes dues aux pauvres ; correspondance.

    Date

    1767-1914

    Cote

    EDEP111/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Journal de recettes et dépenses ; contrôle de la caisse...
  39. Résultat n°39

    Syndicat du marais du Pallu : arrêté du Conseil de la Préfecture (1891-1918) ; comptes de gestion (1918-1921) ; livres et bordereaux détaillés des recettes et dépenses (1932-1948)

    Date

    1891-1952

    Cote

    EDEP089/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat du marais du Pallu : arrêté du Conseil de...
  40. Résultat n°40

    Société de mutualité contre la mortalité du bétail : registres de comptes et des procès-verbaux des assemblées générales.

    Date

    1908-1942

    Cote

    EDEP113/3Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Société de mutualité contre la mortalité du bétail...