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3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

    Date

    1928-1950

    Cote

    EDEP056/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance,...
  2. Résultat n°2

    Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes au centime de franc.

    Date

    1819

    Cote

    EDEP029/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes...
  3. Résultat n°3

    Emprunts communaux : correspondance, tableaux, arrêtés

    Date

    1876-1936

    Cote

    EDEP028/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux : correspondance, tableaux, arrêtés