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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations
Cote
EDEP056/L6 (Cote)
 Date
1928-1950
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance,...
Résultat n°2

Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes au centime de franc.
Cote
EDEP029/G23 (Cote)
 Date
1819
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes...
Résultat n°3

Emprunts communaux : correspondance, tableaux, arrêtés
Cote
EDEP028/L5 (Cote)
 Date
1876-1936
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts communaux : correspondance, tableaux, arrêtés