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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Exploitation des bois communaux.
Cote
EDEP083/N2 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux
  • Exploitation des bois communaux.
Résultat n°2

Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.
Cote
EDEP041/N1 (Cote)
 Date
1912-1920
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.
Résultat n°3

Eaux et forêts, adjudication des terrains vains et vagues de la forêt de Loches
Cote
EDEP132/DD16 (Cote)
 Date
1772
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Eaux et forêts, adjudication des terrains vains et...