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  1. Résultat n°1

    Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Tours

    Cote

    1M579 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Livre des mutations de propriétés

    Date

    1821

    Cote

    EDEP014/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Livre des mutations de propriétés
  3. Résultat n°3

    Etats par commune des impositions foncières dues au titre des biens nationaux (1790-1792). Déclarations de propriétaires de dîmes inféodées pour faire admettre la moitié de la valeur du capital de la dîme en paiement des acquisitions de biens nationaux : Prudent Bruley et Etienne Pierre de Ruffray (1792). Cessions à des tiers de créances dues à la Nation par des acquéreurs de biens nationaux (an II-an III).

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q360 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etats par commune des impositions foncières dues au...
  4. Résultat n°4

    Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Autres communes

    Cote

    1M580 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Extrait du rôle des taxes sur les biens écclésiastiques au nom de François Briçonnet, établi par le diocèse de Tours

    Date

    1643

    Cote

    1J282 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Extrait du rôle des taxes sur les biens écclésiastiques...
  6. Résultat n°6

    Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes du canton de Bléré

    Date

    1893

    Cote

    EDEP075/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...