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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Tours
Cote
1M579 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement...
Résultat n°2

Livre des mutations de propriétés
Cote
EDEP014/G5 (Cote)
 Date
1821
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Livre des mutations de propriétés
Résultat n°3

Etats par commune des impositions foncières dues au titre des biens nationaux (1790-1792). Déclarations de propriétaires de dîmes inféodées pour faire admettre la moitié de la valeur du capital de la dîme en paiement des acquisitions de biens nationaux : Prudent Bruley et Etienne Pierre de Ruffray (1792). Cessions à des tiers de créances dues à la Nation par des acquéreurs de biens nationaux (an II-an III).
Cote
1Q360 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Etats par commune des impositions foncières dues au...
Résultat n°4

Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Autres communes
Cote
1M580 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement...
Résultat n°5

Extrait du rôle des taxes sur les biens écclésiastiques au nom de François Briçonnet, établi par le diocèse de Tours
Cote
1J282 (Cote)
 Date
1643
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Extrait du rôle des taxes sur les biens écclésiastiques...
Résultat n°6

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes du canton de Bléré
Cote
EDEP075/G11 (Cote)
 Date
1893
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...