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616 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1879-1920

Cote

EDEP064/G20 (Cote)

Résultat n°2

1870-1889

Date

1870-1889

Cote

EDEP104/G36 (Cote)

Résultat n°3

Matrices générales des contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres

Date

1801-1861

Cote

EDEP203/G16 (Cote)

Résultat n°4

Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles

Date

1856-1913

Cote

EDEP148/G9 (Cote)

Résultat n°5

Rôles de la taxe municipale sur les chiens

Date

1808-1902

Cote

EDEP152/L3 (Cote)

Résultat n°6

Liste des 30 plus imposés.

Date

1815-1881

Cote

EDEP113/1G17 (Cote)

Résultat n°7

Revenus de la fabrique : relevés des troncs et listes des places et stalles affermées.

Date

1820-1875

Cote

EDEP060/P15 (Cote)

Résultat n°8

Matrices générales des contributions directes.

Date

1850-1885

Cote

EDEP124/G14 (Cote)

Résultat n°9

Contribution des portes et fenêtres : liste nominative des propriétaires, état des portes et fenêtres de la commune.

Date

an X

Cote

EDEP076/G10 (Cote)

Résultat n°10

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G45 (Cote)

Résultat n°11

Matrice de rôles pour les contributions foncières.

Date

1792-1804

Cote

EDEP099/G3 (Cote)

Résultat n°12

Etat des changements à faire à la matrice de la contribution foncière de 1791

Date

an V

Cote

EDEP141/1G5 (Cote)

Résultat n°13

1967-1976

Date

1967-1976

Cote

EDEP104/G40 (Cote)

Résultat n°14

Contributions directes : état du rôle.

Date

1859-1918

Cote

EDEP065/G4 (Cote)

Résultat n°15

Liste des 30 plus imposés de la commune

Date

1874-1881

Cote

EDEP152/G12 (Cote)

Résultat n°16

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1870-1910

Cote

EDEP103/G9 (Cote)

Résultat n°17

Matrices générales.

Date

1936-1940

Cote

EDEP132/1G26 (Cote)

Résultat n°18

Rôles des prestations en argent ou en nature, pour l'entretien des chemins vicinaux 51849-1881). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1856-1881)

Date

1856-1881

Cote

EDEP080/G3 (Cote)

Résultat n°19

Matrices générales pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes (1818-1832) ; état des portes et fenêtres (an XI) ; matrices sommaires (an XIII, 1806-1808).

Date

An XI-1832

Cote

EDEP042/G2 (Cote)

Résultat n°20

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres : matrices générales.

Date

an V-1899

Cote

EDEP145/G11 (Cote)