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Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes) pour Villedômer : pièce de parchemin, non daté.

Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac 1844-1882. Poids et mesures 1875-1884. Postes, télégraphe, téléphone 1848-1912.

Rôle des taxes fixes et variables (cote d'habitation et cote mobilière).

Patentes, liste des trente plus imposés de la commune, bordereaux de recouvrement de la contribution foncière. Liste des prestataires qui n'ont pas obtempéré; mandement général pour les contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres. Tableau des contribuables qui ont droit par leur position à un dégrèvement

Contribution foncière : rôle.

Perception des aides et d'autres droits, réglementation : affiches, imprimés (notamment arrêts du conseil d'état du roi, édit du roi, lettres patentes du roi) rassemblés par Elie Piozet, sieur de La Houssaye à Villeloin, conseiller du roi, receveur des tailles en l'élection de Loches (1693, 1717-1748).

Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.

Rôle de taille 1695-1699. Matrice de la contribution foncière 1799. Etat des mutations à opérer sur la matrice de la contribution foncière 1817. Livre des mutations de propriétés 1819-1828. Mandements des contributions directes 1821-1846. Etats des comptes indûment imposés 1848.

Rôle de la taille.

Correspondance et arrêtés relatifs à l'assiette, au département et à l'imposition.

Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le contrôleur général des finances sur leur perception et réponses fournies à l'intendant par les receveurs des élections de Loches, Mayenne et Saumur : correspondance, quittances, états des impositions.

Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les maisons et domaines : quittances du receveur pour la veuve de Martin Raffault.

Matrices générales des contributions directes

Impositions

Contributions directes (taille, capitation, emprunt forcé, contribution personnelle mobilière)

Matrice de la contribution foncière

Taxes foncières révolutionnaires : état de section-matrice, rôles

Matrice de rôles

Impositions extraordinaires : mandements.

Contribution patriotique : liste des personnes domiciliées ou en résidence à Loches et déclarations

Répartition de l'impôt : état des biens et domaines de la paroisse.

Contributions foncière et mobilière : frais de confection des matrices de rôles, désignation des répartiteurs

Contribution personnelle, mobilière et somptuaire : matrices de rôles, rôle des charges de la commune, déclarations, réclamations.

Correspondance générale relative aux Impôts .

Correspondance relative aux recettes et aux dépenses de la commune échangée avec le percepteur et la sous-préfecture

Impositions ordinaires et prestation des chemins en nature : registres

Droits supprimés, remplacement : déclarations des biens et rentes, rôle des sommes à répartir ; remboursement des sommes reçues : listes nominatives

Pour 1791, avec supplément (1792).

Registre des mandements de répartition des contributions directes : contient 3 pétitions des habitants de Lignières contre la répartition des impôts directs ainsi que des réquisitions militaires (1814-1815)

Contributions foncières et mobilières : matrices de rôles, mandements.

Matrices de la contribution personnelle-mobilière (1791-1808), matrice de la contribution des portes et fenêtres (an XI), patentes : registres de délivrance des patentes et pièces diverses (an IX-1828).

Matrice de rôle.

Projet de matrice pour la contribution mobilière.

Mandements de fixation du contingent communal pour la contribution mobilière.

Correspondance relative aux contributions directes, au dégrèvement d'impôts et à l'évaluation des propriétés non bâties (lacunes)

Rôles de la contribution mobilière

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1890

Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes) pour Villedômer : pièce de parchemin, non daté.

1 janvier 1301

Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac 1844-1882. Poids et mesures 1875-1884. Postes, télégraphe, téléphone 1848-1912.

1 janvier 1583

Rôle des taxes fixes et variables (cote d'habitation et cote mobilière).

1 janvier 1591

Patentes, liste des trente plus imposés de la commune, bordereaux de recouvrement de la contribution foncière. Liste des prestataires qui n'ont pas obtempéré; mandement général pour les contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres. Tableau des contribuables qui ont droit par leur position à un dégrèvement

1 janvier 1601

Contribution foncière : rôle.

1 janvier 1602

Perception des aides et d'autres droits, réglementation : affiches, imprimés (notamment arrêts du conseil d'état du roi, édit du roi, lettres patentes du roi) rassemblés par Elie Piozet, sieur de La Houssaye à Villeloin, conseiller du roi, receveur des tailles en l'élection de Loches (1693, 1717-1748).

1 janvier 1693

Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.

1 janvier 1695

Rôle de taille 1695-1699. Matrice de la contribution foncière 1799. Etat des mutations à opérer sur la matrice de la contribution foncière 1817. Livre des mutations de propriétés 1819-1828. Mandements des contributions directes 1821-1846. Etats des comptes indûment imposés 1848.

1 janvier 1695

Rôle de la taille.

1 janvier 1700

Correspondance et arrêtés relatifs à l'assiette, au département et à l'imposition.

1 janvier 1763

Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le contrôleur général des finances sur leur perception et réponses fournies à l'intendant par les receveurs des élections de Loches, Mayenne et Saumur : correspondance, quittances, états des impositions.

1 janvier 1764

Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les maisons et domaines : quittances du receveur pour la veuve de Martin Raffault.

1 janvier 1772

Matrices générales des contributions directes

1 janvier 1780

Impositions

1 janvier 1784

Contributions directes (taille, capitation, emprunt forcé, contribution personnelle mobilière)

1 janvier 1787

Matrice de la contribution foncière

1 janvier 1789

Taxes foncières révolutionnaires : état de section-matrice, rôles

1 janvier 1789

Matrice de rôles

1 janvier 1789

Impositions extraordinaires : mandements.

1 janvier 1789

Contribution patriotique : liste des personnes domiciliées ou en résidence à Loches et déclarations

1 janvier 1789

Répartition de l'impôt : état des biens et domaines de la paroisse.

1 janvier 1790

Contributions foncière et mobilière : frais de confection des matrices de rôles, désignation des répartiteurs

1 janvier 1790

Contribution personnelle, mobilière et somptuaire : matrices de rôles, rôle des charges de la commune, déclarations, réclamations.

1 janvier 1790

Correspondance générale relative aux Impôts .

1 janvier 1790

Correspondance relative aux recettes et aux dépenses de la commune échangée avec le percepteur et la sous-préfecture

1 janvier 1790

Impositions ordinaires et prestation des chemins en nature : registres

1 janvier 1790

Droits supprimés, remplacement : déclarations des biens et rentes, rôle des sommes à répartir ; remboursement des sommes reçues : listes nominatives

1 janvier 1790

Pour 1791, avec supplément (1792).

1 janvier 1791

Registre des mandements de répartition des contributions directes : contient 3 pétitions des habitants de Lignières contre la répartition des impôts directs ainsi que des réquisitions militaires (1814-1815)

1 janvier 1791

Contributions foncières et mobilières : matrices de rôles, mandements.

1 janvier 1791

Matrices de la contribution personnelle-mobilière (1791-1808), matrice de la contribution des portes et fenêtres (an XI), patentes : registres de délivrance des patentes et pièces diverses (an IX-1828).

1 janvier 1791

Matrice de rôle.

1 janvier 1791

Projet de matrice pour la contribution mobilière.

1 janvier 1791

Mandements de fixation du contingent communal pour la contribution mobilière.

1 janvier 1791

Correspondance relative aux contributions directes, au dégrèvement d'impôts et à l'évaluation des propriétés non bâties (lacunes)

1 janvier 1791

Rôles de la contribution mobilière

1 janvier 1791

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