• sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tableau de reconstitution des capitaux détruits par des calamités publiques en 1931.

Date

1932

Cote

EDEP/058/I4 (Cote)

Résultat n°2

Personnel de la direction des Contributions indirectes (1830-1894).

Date

-

Cote

1M117 (Cote)

Résultat n°3

Personnel du Cadastre (1806-1807).

Date

-

Cote

1M119 (Cote)

Résultat n°4

1822 (13 février, n° 2250) - 1826 (10 avril, n° 1585)

Date

13 février 1822-10 avril 1826

Cote

1M79 (Cote)

Résultat n°5

Pièces des recettes des receveurs des tailles et des receveurs des crues au mesurage à sel, des dépenses en aumônes, gages et rentes (1608-1625) [30 feuillets de parchemin rognés], état de recouvrement des sommes nécessaires au paiement des gages des officiers des justices royales par les receveurs et commis aux recettes des tailles (1662).

Date

1608-1662

Cote

C 901 (Cote)

Résultat n°6

Réglementation : circulaires, instructions (an VII-1938) ; nominations et installations : correspondance (1831-1939).

Date

-

Cote

1M115 (Cote)

Résultat n°7

Personnel de la direction des Contributions directes (an VII-1894).

Date

-

Cote

1M116 (Cote)

Résultat n°8

« Affaires de police, finances, sous-préfectures », enregistrement de la correspondance active : registre du bureau particulier (21 novembre 1814 - 31mars 1816).

Date

1814-1816

Cote

1M33 (Cote)

Résultat n°9

Lois et arrêtés relatifs aux affaires militaires et aux finances.

Date

an II-an III

Cote

EDEP113/1A6 (Cote)

Résultat n°10

Personnel de la direction de l'Enregistrement et des Domaines (1806-1859).

Date

-

Cote

1M118 (Cote)

Résultat n°11

1820 (24 février, n° 1163) - 1822 (13 février, n° 2249)

Date

24 février 1820-13 février 1822

Cote

1M78 (Cote)

Résultat n°12

Affaires financières et comptables.

Date

an VII-1925

Cote

1M715 (Cote)

Résultat n°13

Perception, rattachement provisoire de Ciran à la perception de Loches : correspondance.

Date

1940

Cote

EDEP078/G11 (Cote)