Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Emprunts divers : délibérations du conseil municipal et correspondance.

    Date

    1893-1909

    Cote

    EDEP150/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts divers : délibérations du conseil municipal...
  2. Résultat n°2

    Parçay-Meslay (1972-1975) : biens communaux divers, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement. Parçay-sur-Vienne (1973-1975) : finances communales, bâtiments, équipements et mobilier communaux, autres biens communaux.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1032W336 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Parçay-Meslay (1972-1975) : biens communaux divers,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1948

    Cote

    73W100 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1948
    • Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  4. Résultat n°4

    Tours-est, Tours-ouest, Tours-nord, Vouvray.

    Date

    1962

    Cote

    73W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1962
    • Tours-est, Tours-ouest, Tours-nord, Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  5. Résultat n°5

    Rigny-Ussé (1974-1975) : affaires générales, finances communales, bâtiments, équipements et mobilier communaux, autres biens communaux, cimetière, voirie et travaux publics, dons et legs. Rillé (1972-1975) : finances communales bâtiments, équipements et mobilier communaux, cimetière, divers.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1032W357 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Rigny-Ussé (1974-1975) : affaires générales, finances...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Saint-Bauld (1974-1975) : finances communales autres biens communaux, cimetière, dons et legs, eau et assainissement. Saint-Benoît-la-Forêt (1974-1975) : finances communales bâtiments, équipements et mobilier communaux, cimetière, voirie et travaux publics.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1032W370 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Saint-Bauld (1974-1975) : finances communales autres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Pocé-sur-Cisse (1974-1975) : affaires générales, finances communales, bâtiments, équipements et mobilier communaux, dons et legs. Pont-de-Ruan (1974-1975) : affaires générales.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1032W339 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Pocé-sur-Cisse (1974-1975) : affaires générales, finances...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Compte administratif.

    Date

    1933-1936

    Cote

    EDEP146/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Compte administratif.
  9. Résultat n°9

    1934-1958

    Date

    1934-1958

    Cote

    EDEP089/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget primitif
    • 1934-1958
  10. Résultat n°10

    Tours-sud, Tours-nord, Vouvray.

    Date

    1953

    Cote

    73W142 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1953
    • Tours-sud, Tours-nord, Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  11. Résultat n°11

    Budgets et comptes administratifs.

    Date

    1860-1905

    Cote

    EDEP143/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs.
  12. Résultat n°12

    Registre d'inscription des marchés passés par la commune

    Date

    1963-1970

    Cote

    EDEP119/3L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série L : Finances de la commune
    • Registre d'inscription des marchés passés par la commune
  13. Résultat n°13

    Langeais, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1951

    Cote

    73W125 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1951
    • Langeais, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  14. Résultat n°14

    1951-1952.

    Date

    1951-1952

    Cote

    82W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Finances
    • Financement
    • Financement des communes, taxe locale (réforme de 1967),...
    • 1951-1952.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  15. Résultat n°15

    Budgets.

    Date

    an XI-1855

    Cote

    EDEP010/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.
  16. Résultat n°16

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1921-1952

    Cote

    EDEP069/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...
    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs
  17. Résultat n°17

    Comptes de gestion : extraits (très lacunaires)

    Date

    1882-1893

    Cote

    EDEP178/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion : extraits (très lacunaires)
  18. Résultat n°18

    Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-centre.

    Date

    1960

    Cote

    73W195 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1960
    • Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-centre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  19. Résultat n°19

    Neuvy-le-Roi, Tours-nord.

    Date

    1941

    Cote

    73W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1941
    • Neuvy-le-Roi, Tours-nord.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  20. Résultat n°20

    Comptes de gestion

    Date

    1820-1917

    Cote

    EDEP013/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
  21. Résultat n°21

    Budgets et comptes de gestion : notes et mémoires sur diverses dépenses de la commune.

    Date

    1809-1891

    Cote

    EDEP113/1L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1 L : Comptabilité
    • Budgets et comptes de gestion : notes et mémoires sur...
  22. Résultat n°22

    Budgets ou états des recettes et dépenses pour les années 1825-1839.

    Date

    1825-1839

    Cote

    EDEP027/1L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets ou états des recettes et dépenses pour les...
  23. Résultat n°23

    Tours-centre.

    Date

    1940

    Cote

    73W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1940
    • Tours-centre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  24. Résultat n°24

    Finances 1801-1940.

    Date

    1801-1940

    Cote

    2O093/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/093 - Commune de Crouzilles - Contrôle de l'Etat...
    • Finances
    • Finances 1801-1940.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  25. Résultat n°25

    Budgets et comptes

    Date

    An VII-1840

    Cote

    EDEP152/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes
  26. Résultat n°26

    Comptes de gestion

    Date

    1824-1905

    Cote

    EDEP166/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...
    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  27. Résultat n°27

    Emprunts échus.

    Date

    1855 - 1937

    Cote

    EDEP020/L11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts échus.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  28. Résultat n°28

    Ferrière-sur-Beaulieu (1973-1975) : affaires générales, autres biens communaux, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement. Fondettes (1974-1975) : affaires générales, finances communales.

    Date

    1973-1975

    Cote

    1032W243 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Ferrière-sur-Beaulieu (1973-1975) : affaires générales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    1876-1919

    Date

    1876-1919

    Cote

    EDEP064/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1876-1919
  30. Résultat n°30

    Noyant-de-Touraine (1970-1975) : affaires générales, finances communales et autres biens communaux.

    Date

    1970-1975

    Cote

    1032W333 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Noyant-de-Touraine (1970-1975) : affaires générales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Montbazon.

    Date

    1947

    Cote

    73W89 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1947
    • Montbazon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  32. Résultat n°32

    Ressources et dépenses des chemins vicinaux : état, budget, mise en demeure, rapport

    Date

    1848-1892

    Cote

    EDEP262/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 262 - Commune de Trogues - Archives déposées...
    • Série L : Finances de la commune
    • Ressources et dépenses des chemins vicinaux : état,...
  33. Résultat n°33

    Chinon, L'Ile-Bouchard.

    Date

    1941

    Cote

    73W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1941
    • Chinon, L'Ile-Bouchard.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  34. Résultat n°34

    L'Ile-Bouchard, Langeais.

    Date

    1946

    Cote

    73W74 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1946
    • L'Ile-Bouchard, Langeais.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  35. Résultat n°35

    Livre général de comptabilité

    Date

    1952-1953

    Cote

    EDEP054/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Château-Renault.

    Date

    1946

    Cote

    73W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1946
    • Château-Renault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  38. Résultat n°38

    Comptes des recettes locales de 1792-1793 et de l'an IV rendus par le percepteur (an VI, [ an IX]), état de sommes payées par le receveur sur la recette du rôle des charges locales des ans III et IV de la commune de Bléré, suivant les mandats de l'administration municipale de canton

    Date

    an VI, an IX, 1797-1800

    Cote

    EDEP027/1L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes des recettes locales de 1792-1793 et de l'an...
  39. Résultat n°39

    Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

    Date

    1928-1950

    Cote

    EDEP056/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance,...
  40. Résultat n°40

    Azay-sur-Indre (1974-1975) : finances communales. Ballan-Miré (1972-1975) : finances communales.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1032W163 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Azay-sur-Indre (1974-1975) : finances communales. Ballan-Miré...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques