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648 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Emprunts divers : délibérations du conseil municipal et correspondance.

    Date

    1893-1909

    Cote

    EDEP150/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts divers : délibérations du conseil municipal...
  2. Résultat n°2

    Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1948

    Cote

    73W100 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1948
    • Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  3. Résultat n°3

    Tours-est, Tours-ouest, Tours-nord, Vouvray.

    Date

    1962

    Cote

    73W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1962
    • Tours-est, Tours-ouest, Tours-nord, Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  4. Résultat n°4

    Compte administratif.

    Date

    1933-1936

    Cote

    EDEP146/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Compte administratif.
  5. Résultat n°5

    1934-1958

    Date

    1934-1958

    Cote

    EDEP089/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget primitif
    • 1934-1958
  6. Résultat n°6

    Tours-sud, Tours-nord, Vouvray.

    Date

    1953

    Cote

    73W142 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1953
    • Tours-sud, Tours-nord, Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  7. Résultat n°7

    Budgets et comptes administratifs.

    Date

    1860-1905

    Cote

    EDEP143/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs.
  8. Résultat n°8

    Registre d'inscription des marchés passés par la commune

    Date

    1963-1970

    Cote

    EDEP119/3L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Registre d'inscription des marchés passés par la commune
  9. Résultat n°9

    Langeais, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1951

    Cote

    73W125 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1951
    • Langeais, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  10. Résultat n°10

    1951-1952.

    Date

    1951-1952

    Cote

    82W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Financement des communes, taxe locale (réforme de 1967),...
    • 1951-1952.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  11. Résultat n°11

    Budgets.

    Date

    an XI-1855

    Cote

    EDEP010/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.
  12. Résultat n°12

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1921-1952

    Cote

    EDEP069/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs
  13. Résultat n°13

    Comptes de gestion : extraits (très lacunaires)

    Date

    1882-1893

    Cote

    EDEP178/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion : extraits (très lacunaires)
  14. Résultat n°14

    Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-centre.

    Date

    1960

    Cote

    73W195 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1960
    • Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-centre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  15. Résultat n°15

    Neuvy-le-Roi, Tours-nord.

    Date

    1941

    Cote

    73W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1941
    • Neuvy-le-Roi, Tours-nord.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  16. Résultat n°16

    Comptes de gestion

    Date

    1820-1917

    Cote

    EDEP013/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
  17. Résultat n°17

    Budgets et comptes de gestion : notes et mémoires sur diverses dépenses de la commune.

    Date

    1809-1891

    Cote

    EDEP113/1L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1 L : Comptabilité
    • Budgets et comptes de gestion : notes et mémoires sur...
  18. Résultat n°18

    Budgets ou états des recettes et dépenses pour les années 1825-1839.

    Date

    1825-1839

    Cote

    EDEP027/1L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets ou états des recettes et dépenses pour les...
  19. Résultat n°19

    Tours-centre.

    Date

    1940

    Cote

    73W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1940
    • Tours-centre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  20. Résultat n°20

    Budgets et comptes

    Date

    An VII-1840

    Cote

    EDEP152/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes
  21. Résultat n°21

    Comptes de gestion

    Date

    1824-1905

    Cote

    EDEP166/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  22. Résultat n°22

    Emprunts échus.

    Date

    1855 - 1937

    Cote

    EDEP020/L11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts échus.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  23. Résultat n°23

    1876-1919

    Date

    1876-1919

    Cote

    EDEP064/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1876-1919
  24. Résultat n°24

    Montbazon.

    Date

    1947

    Cote

    73W89 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1947
    • Montbazon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  25. Résultat n°25

    Chinon, L'Ile-Bouchard.

    Date

    1941

    Cote

    73W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1941
    • Chinon, L'Ile-Bouchard.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  26. Résultat n°26

    L'Ile-Bouchard, Langeais.

    Date

    1946

    Cote

    73W74 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1946
    • L'Ile-Bouchard, Langeais.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  27. Résultat n°27

    Livre général de comptabilité

    Date

    1952-1953

    Cote

    EDEP054/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  28. Résultat n°28

    Château-Renault.

    Date

    1946

    Cote

    73W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1946
    • Château-Renault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  29. Résultat n°29

    Comptes des recettes locales de 1792-1793 et de l'an IV rendus par le percepteur (an VI, [ an IX]), état de sommes payées par le receveur sur la recette du rôle des charges locales des ans III et IV de la commune de Bléré, suivant les mandats de l'administration municipale de canton

    Date

    an VI, an IX, 1797-1800

    Cote

    EDEP027/1L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes des recettes locales de 1792-1793 et de l'an...
  30. Résultat n°30

    Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

    Date

    1928-1950

    Cote

    EDEP056/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance,...
  31. Résultat n°31

    Recettes et dépenses : livres de détail.

    Date

    1844-1847

    Cote

    EDEP161/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Recettes et dépenses : livres de détail.
  32. Résultat n°32

    Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.

    Date

    1826-1923

    Cote

    EDEP087/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.
  33. Résultat n°33

    Statistiques budgétaires des comptes administratifs.

    Date

    1947

    Cote

    73W93 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1947
    • Statistiques budgétaires des comptes administratifs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  34. Résultat n°34

    Chapitres additionnels : registre.

    Date

    1862-1907

    Cote

    EDEP140/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Chapitres additionnels : registre.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Emprunts contractés par la commune à la caisse des écoles et des chemins vicinaux.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP088/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts contractés par la commune à la caisse des...
  36. Résultat n°36

    Comptes administratifs

    Date

    1865-1950

    Cote

    EDEP089/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs
  37. Résultat n°37

    Enregistrement des cotes irrécouvrables

    Date

    1877-1890

    Cote

    EDEP008/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Enregistrement des cotes irrécouvrables
  38. Résultat n°38

    L'Ile-Bouchard, Langeais, Richelieu.

    Date

    1948

    Cote

    73W98 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1948
    • L'Ile-Bouchard, Langeais, Richelieu.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  39. Résultat n°39

    Enregistrement des mandats : registre.

    Date

    1881-1920

    Cote

    EDEP116/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Enregistrement des mandats : registre.
  40. Résultat n°40

    Mandatement des dépenses, enregistrement : registres.

    Date

    1913-1935

    Cote

    EDEP104/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Mandatement des dépenses, enregistrement : registres.