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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Logements.

    Date

    1923-1933

    Cote

    1M720 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Attributions diverses
    • Logements.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Tribunal paritaire des baux ruraux : correspondance concernant un jugement relatif à une expulsion.

    Date

    1959

    Cote

    EDEP126/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : correspondance...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Mesures de répression à l'égard des prêtres, expulsion du curé

    Date

    An II-An V

    Cote

    EDEP141/2P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 2 P
    • Mesures de répression à l'égard des prêtres, expulsion...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)