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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Logements.
Cote
1M720 (Cote)
 Date
1923-1933
 Lieu - Type de document
correspondance, dossier individuel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Attributions diverses
  • Logements.
Résultat n°2

Tribunal paritaire des baux ruraux : correspondance concernant un jugement relatif à une expulsion.
Cote
EDEP126/I1 (Cote)
 Date
1959
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : correspondance...
Résultat n°3

Mesures de répression à l'égard des prêtres, expulsion du curé
Cote
EDEP141/2P1 (Cote)
 Date
An II-An V
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Sous-série 2 P
  • Mesures de répression à l'égard des prêtres, expulsion...