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Résultat n°1

Pauvreté et précarité. – Aide financière : cahiers récapitulant les demandes et les décisions de la commission.

Date

1987-1988

Cote

1578W19 (Cote)

Résultat n°2

Aliénés, placement : instructions, correspondance, états de dépenses, bulletins d'entrée et de sortie.

Date

1824-1897

Cote

EDEP027/3Q7 (Cote)

Résultat n°3

1811-1814

Date

1811-1814

Cote

1Y90 (Cote)

Résultat n°4

Recensement : états des mendiants et des indigents non mendiants.

Date

1841

Cote

1Y92 (Cote)

Résultat n°5

1815-1817

Date

1815-1817

Cote

1Y91 (Cote)

Résultat n°6

Pauvreté et précarité. – Mise en place du minimum social : correspondance, conditions d'attribution, documentation.

Date

1986-1988

Cote

1578W18 (Cote)

Résultat n°7

Dépôt de mendicité : journal des entrées et sorties.

Date

17 sept. 1789 - 24 mars 1791

Cote

C 880 (Cote)

Résultat n°8

Recensement : notes de renseignement (classement par arrondissements, cantons, communes), tableau statistique récapitulatif.

Date

1897

Cote

5M217 (Cote)

Résultat n°9

Contrat emploi solidarité. – Mise en place et suivi : correspondance, comptes rendus de réunions, documentation.

Date

1992-1997

Cote

1578W20 (Cote)

Résultat n°10

Etats des dépenses concernant les aliénés.

Date

1903-1909

Cote

EDEP021/Q5 (Cote)

Résultat n°11

Contrôle

Date

-

Cote

1Y225 (Cote)

Résultat n°12

Pauvreté et précarité. – Mise en place du plan d'action : réglementation, correspondance, conventions, projets de dispositifs, bilans ; campagnes : réglementation, comptes rendus de réunions, correspondance, bilans, statistiques.

Date

1986-1993

Cote

1578W17 (Cote)