Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Période
  • 1
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
  • 1
Lieux
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 4
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 1
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Distribution d'énergie électrique : dossier d'enquête, plans, extraits de délibération, correspondance.
Cote
EDEP009/O3 (Cote)
 Date
1926-1953
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Distribution d'énergie électrique : dossier d'enquête,...
Résultat n°2

Boulevard périphérique de l'agglomération tourangelle. - Franchissement du Cher : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête publique sur la mise en compatibilité des plans d'occupation des sols, enquête sur la modification du régime hydraulique, enquête parcellaire pour les communes de Fondettes, La Riche et Saint-Cyr-sur-Loire.
Cote
1610W2 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Enquête publique

  • Contexte : 1610W - DDE - Boulevard périphérique de l'agglomération...

  • Boulevard périphérique de l'agglomération tourangelle....
Résultat n°3

Boulevard périphérique de l'agglomération tourangelle. - Franchissement du Cher : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête publique sur la mise en compatibilité des plans d'occupation des sols, enquête sur la modification du régime hydraulique, enquête parcellaire pour les communes de Joué-lès-Tours et La Riche.
Cote
1610W1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1610W - DDE - Boulevard périphérique de l'agglomération...

  • Boulevard périphérique de l'agglomération tourangelle....
Résultat n°4

Vente de terrains : actes de vente, arrêté d'enquête publique, registre d'enquête , plan, procès-verbaux, extraits de délibérations.
Cote
EDEP030/O2 (Cote)
 Date
1854-1886
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, registre, plan, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Vente de terrains : actes de vente, arrêté d'enquête...