Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Période
  • 1
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
  • 1
Lieux
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 4
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 1
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Distribution d'énergie électrique : dossier d'enquête, plans, extraits de délibération, correspondance.

Date

1926-1953

Cote

EDEP009/O3 (Cote)

Résultat n°2

Boulevard périphérique de l'agglomération tourangelle. - Franchissement du Cher : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête publique sur la mise en compatibilité des plans d'occupation des sols, enquête sur la modification du régime hydraulique, enquête parcellaire pour les communes de Fondettes, La Riche et Saint-Cyr-sur-Loire.

Date

sans date

Cote

1610W2 (Cote)

Résultat n°3

Boulevard périphérique de l'agglomération tourangelle. - Franchissement du Cher : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête publique sur la mise en compatibilité des plans d'occupation des sols, enquête sur la modification du régime hydraulique, enquête parcellaire pour les communes de Joué-lès-Tours et La Riche.

Date

sans date

Cote

1610W1 (Cote)

Résultat n°4

Vente de terrains : actes de vente, arrêté d'enquête publique, registre d'enquête , plan, procès-verbaux, extraits de délibérations.

Date

1854-1886

Cote

EDEP030/O2 (Cote)