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Résultat n°1

Parçay-Meslay (1972-1975) : biens communaux divers, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement. Parçay-sur-Vienne (1973-1975) : finances communales, bâtiments, équipements et mobilier communaux, autres biens communaux.

Date

1972-1975

Cote

1032W336 (Cote)

Résultat n°2

Maillé - Draché - Nouâtre - Marcilly-sur-Vienne (1976-1977). Marray-La Ferrière, Nazelles.

Date

1976-1978

Cote

1117W38 (Cote)

Résultat n°3

Saint-Bauld (1974-1975) : finances communales autres biens communaux, cimetière, dons et legs, eau et assainissement. Saint-Benoît-la-Forêt (1974-1975) : finances communales bâtiments, équipements et mobilier communaux, cimetière, voirie et travaux publics.

Date

1974-1975

Cote

1032W370 (Cote)

Résultat n°4

Langeais - Cinq-Mars-la-Pile.

Date

1946-1962

Cote

221W7 (Cote)

Résultat n°5

Genillé (1936-1964), Le Grand-Pressigny (1946-1962).

Date

1936-1964

Cote

226W12 (Cote)

Résultat n°6

Rochecorbon, Parçay-Meslay (1972-1975) ; Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Symphorien, Sainte-Radegonde-en-Touraine (1972).

Date

1972-1975

Cote

1032W27 (Cote)

Résultat n°7

SIAEP de la source de la Crosse, forage de Pussigny, équipement hydraulique et génie civil, remplacement : dossier de marché, comptes rendus de réunion, correspondance.

Date

2004-2006

Cote

3109W30 (Cote)

Résultat n°8

Semblançay, Charentilly, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Roch (1974-1975) ; de la région de Seuilly (1974-1975).

Date

1974-1975

Cote

1032W32 (Cote)

Résultat n°9

Notes, préparation mémoire en référé.

Date

2001-2003

Cote

3109W39 (Cote)

Résultat n°10

Avoine (1974-1975) : biens communaux divers, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement.

Date

1974-1975

Cote

1032W158 (Cote)

Résultat n°11

SIAEP du Richelais, forage de Valigon à Braslou : comptes rendus de suivi des travaux, arrêtés péfectorales, plans, correspondance ; documents sur le puits du bourg à Braslou et sur le forage de la Pointe de Cognet à Razines, périmètres de protection.

Date

2003-2004

Cote

3109W52 (Cote)

Résultat n°12

Langeais (1974-1975) : voirie et travaux publics, eau et assainissement, divers.

Date

1974-1975

Cote

1032W271 (Cote)

Résultat n°13

Ferrière-sur-Beaulieu (1973-1975) : affaires générales, autres biens communaux, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement. Fondettes (1974-1975) : affaires générales, finances communales.

Date

1973-1975

Cote

1032W243 (Cote)

Résultat n°14

Verneuil-le-Château (1958-1962), La Ville-aux-Dames (1945-1962).

Date

1945-1962

Cote

226W41 (Cote)

Résultat n°15

Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la source de la Crosse, à Descartes.

Date

1956-1964

Cote

226W49 (Cote)

Résultat n°16

Braye-sous-Faye (1973-1975) : affaires générales, finances communales, cimetière. Braye-sur-Maulne (1973-1975) : affaires générales, finances communales autres biens communaux, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement. Brèches (1973-1975) : affaires générales, finances communales, biens communaux divers, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement.

Date

1973-1975

Cote

1032W178 (Cote)

Résultat n°17

Avrillé-les-Ponceaux (1972-1975) : cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement, divers. Azay-le-Rideau (1974-1975) : finances communales.

Date

1972-1975

Cote

1032W160 (Cote)

Résultat n°18

Saunay, Sonzay.

Date

1971-1979

Cote

1060W65 (Cote)

Résultat n°19

Crotelles (1974-1975) : affaires générales, cimetière, voirie et travaux publics. Crouzilles (1973-1975) : finances communales e, voirie et travaux publics, eau et assainissement.

Date

1973-1975

Cote

1032W231 (Cote)

Résultat n°20

SIAEP de la source de la Crosse, périmètre de protection : rapports géologiques, plans, comptes-rendus de réunion, correspondance.

Date

1996-2012

Cote

3109W28 (Cote)