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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Durée du travail, contrôle : correspondance active et passive des inspecteurs départementaux, rapports.
Cote
10M157 (Cote)
 Date
1936-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de l'Inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
  • Durée du travail, contrôle : correspondance active...
Résultat n°2

Durée du travail et repos : plaintes, lettres de dénonciation du travail au noir ou en dehors des périodes légales.
Cote
10M161 (Cote)
 Date
1937-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de l'Inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
  • Durée du travail et repos : plaintes, lettres de dénonciation...
Résultat n°3

Durée du travail et horaires, organisation [Loi du 9 septembre 1848 sur la journée de 12 heures ; loi du 21 juin 1936 sur la semaine de 40 heures.] : instructions, correspondance.
Cote
10M12 (Cote)
 Date
1848-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et réglementation
  • Durée du travail, repos hebdomadaire, travail de nuit,...
  • Durée du travail et horaires, organisation [Loi du...
Résultat n°4

Instructions, circulaires, loi et décrets (1936-1940).
Cote
10M155 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de l'Inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
  • Durée du travail, application de la loi du 21 juin...
  • Instructions, circulaires, loi et décrets (1936-1940).
Résultat n°5

Durée du travail, application de la loi du 23 avril 1919 [Loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures.] : lois, décrets, circulaires, correspondance.
Cote
10M154 (Cote)
 Date
1919-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de l'Inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
  • Durée du travail, application de la loi du 23 avril...
Résultat n°6

Demandes et autorisations de dérogation, correspondance, réclamations (1937-1947).
Cote
10M156 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de l'Inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Durée du travail, repos hebdomadaire, congés
  • Durée du travail, application de la loi du 21 juin...
  • Demandes et autorisations de dérogation, correspondance,...